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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 7
653b59be502b828318c4e60d
26 octobre 2023
26 octobre 2023
informer la cour des suites réservées au processus de médiation par la voie électronique ; DIT que l'affaire sera rappelée à l'audience du jeudi 11 janvier 2024 à 13 h 30, salle d'audience Louise Hanon
Source officielleCour d'Appel
6253cb3abd3db21cbdd8d255
28 mai 2009
28 mai 2009
avocat au barreau de FORT DE FRANCE COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Yves ROLLAND, président de chambre Madame Marie-Noëlle ABBA, conseillère Madame Dominique HAYOT
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd89
5 mai 2011
5 mai 2011
né le 13 Juin 1957 à BARLIN (62620) demeurant ... 62620 BARLIN représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Elodie HANNOIR, avocat au barreau de BETHUNE DÉBATS
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
69e1ce2ecdc6046d478978d2
16 avril 2026
16 avril 2026
Valentin HALLOT, greffier à qui la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6618cefb7935f50008be408d
11 avril 2024
11 avril 2024
prévalant de faits de concurrence déloyale a saisi le président du tribunal de commerce d'Amiens d'une requête en date du 14 février 2022, reçue le 16 février 2022, tendant à autoriser la SCP Marque Hanot
Source officielleCour d'Appel
N Banque populaire de toutes ses demandes en paiement dirigéec/Mme Nicole X
6253cc52bd3db21cbdd8fc1f
14 septembre 2012
14 septembre 2012
procédure civile et informées en application de l'article 786-1 du même code du nom des magistrats amenés à délibérer soit : Présidente : Mme DERYCKERE, Conseillère chargée du rapport Assesseur : Mme HAYOT
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fc98
14 septembre 2012
14 septembre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Présidente : Mme DERYCKERE, Conseillère Assesseur : Mme HAYOT, Conseillère Assesseur : Mme TRIOL, Conseillère
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
644229fcd2fa6fd0f8040543
20 avril 2023
20 avril 2023
parties à informer la cour des suites réservées au processus de médiation par la voie électronique ; DIT que l'affaire sera rappelée à l'audience du 05 octobre 2023 à 13 h 30 - salle d'audience Louise HANON
Source officielleSociale D salle 2
64ae4ae7a1775905dba3bb66
7 juillet 2023
7 juillet 2023
[D] [M] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Elodie HANNOIR, avocat au barreau de BETHUNE S.A.R.L.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66bd9a161329d1cb8b24aef2
14 août 2024
14 août 2024
la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Vincent Braud, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Valentin Hallot
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66bd9a171329d1cb8b24af00
14 août 2024
14 août 2024
la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Vincent Braud, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Valentin Hallot
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
65b21038c4cf860008dff634
24 janvier 2024
24 janvier 2024
DIT que l'affaire sera appelée à l'audience du 11 JUIN 2024 à 13H30, salle LOUISE HANON, date à laquelle les débats seront ouverts: - pour permettre aux parties de faire valoir leurs observations sur
Source officielleCour d'Appel
6253cb94bd3db21cbdd8dd51
13 septembre 2006
13 septembre 2006
de Commerce de VIENNE en date du 22 novembre 2005 suivant déclaration d'appel du 20 Décembre 2005 APPELANTES : Société WABCO Fahrzeugbresen GmbH WABCO Allemagne AM LINDENER HAFEN 21 30453 HANNOVER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
642e639e826f3a04f521677d
5 avril 2023
5 avril 2023
pour le parc copieur Xerox, être le seul à passer des commandes de matériel ou de prestations dans le logiciel Pôle Emploi SAP, être le seul à avoir un accès à l'extranet Axian, ses codes étant utilisés
Source officielle4ème chambre
DCA_25TL00922_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
recours gracieux du 25 juillet 2024, d'enjoindre à la préfète du Lot de reprendre l'instruction de sa demande sur le fondement de l'instruction ministérielle du 27 juin 2023 et du règlement de la zone N-xer
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02692_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
B... a été recruté, le 15 septembre 1987, en qualité de délégué commercial par la société Xerox. En 2017, le centre de recherche européen de la société Xerox, situé à Meylan, dont M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bc8
25 septembre 2003
25 septembre 2003
Le chargement était assuré par vingt-quatre compagnies, la société néerlandaise HANNOVER INTERNATIONAL INSURANCE NETHERLAND NV étant l'apéritrice.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6811b1e9f1c2315e26d1a1f6
29 avril 2025
29 avril 2025
avancées par le réassureur et Identités Mutuelle les a remboursées ensuite à Hanover Re.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT01962_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Hannoyer, - les conclusions de Mme Ody, rapporteure publique, - et les observations de Me Jamot, substituant Me Plateaux, représentant M.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT03537_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Hannoyer, - les conclusions de Mme Ody, rapporteure publique, - et les observations de Me Vautier, substituant Me Rouhaud, représentant M. et Mme B....
Source officiellePage 13 sur 37