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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Chambre A
615e0e6dc25a97f0381f5667
12 décembre 2013
12 décembre 2013
Greffier lors des débats : Madame Sylvie MASSOT.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
62d8ec44af72baeffb335cf4
20 juillet 2022
20 juillet 2022
LE DIRECTEUR DE L'EPS DE VILLE EVRARD demeurant 202, avenue Jean Jaurès - 93330 NEUILLY SUR MARNE non comparant, non représenté, MINISTÈRE PUBLIC Représenté par Mme Sylvie SCHLANGER, avocate
Source officielle5e chambre civile
686dfb21002316e0ca84903a
8 juillet 2025
8 juillet 2025
barreau de BEZIERS, avocat postulant (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2024-001020 du 20/02/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 7]) assistée de Me Laura PERRIN
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
69f43a1acdc6046d472d8ebc
30 avril 2026
30 avril 2026
LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER [H] [P], demeurant [Adresse 2] non comparant, non représenté, PARTIE INTERVENANTE : MINISTÈRE PUBLIC représenté par Madame Sylvie SCHLANGER , avocate
Source officielleCour d'Appel
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2 avril 2008
2 avril 2008
P. 34 Route de Tullins 38210 MORETTE Représentée par Monsieur VALFORT (Gérant Industriel) assisté par Me Sylvie BIBOUD (avocat au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03752_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
L'intéressée ayant ainsi été affectée, de manière pérenne et non dans le cadre d'une mission temporaire, sur un poste situé à Ducos, sa résidence administrative correspond au territoire de cette commune
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8ba0f
3 juin 2008
3 juin 2008
Elle indique que la réorganisation avait pour but d'obtenir une rentabilité accrue, sans que la compétitivité du groupe ait pu être mise en péril.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6163b52b1669d540ac7baa58
15 avril 2010
15 avril 2010
- signé par Madame Colette PERRIN, président et par Mademoiselle Anne BOISNARD, greffier des services judiciaires auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** La
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bfa0
18 mars 2008
18 mars 2008
né le 22 Décembre 1945 à ORAN (Algérie) de nationalité française chez Madame Ingrid A... ... 13800 ISTRES représenté par la SCP JOUGLA- JOUGLA, avoués à la Cour assisté de Me Sylvie FIGLIE, avocat
Source officielle3e Chambre A
6033e045417c1391a2ea648f
16 mars 2017
16 mars 2017
Rôle N° 16/10307 SCI CRISTOFOL C/ Compagnie d'assurances MAIF Commune GARDANNE SA MAAF ASSURANCES Grosse délivrée le : à : Me Laurent HUGUES Me Sylvie
Source officielle3e chambre sociale
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2 août 2023
2 août 2023
Greffier, lors des débats : Mademoiselle Sylvie DAHURON ARRÊT : - Contradictoire; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleChambre commerciale 3-1
67ee176551255e24994fc3a7
2 avril 2025
2 avril 2025
rendu le 18 Novembre 2022 par le tribunal judiciaire de NANTERRE N° Chambre : 6 N° RG : 19/08583 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Ivan CORVAISIER Me Sylvie
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
688c4c41119f12788f059ddd
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Personne faisant l'objet de soins) né le 25 juillet 1994 à [Localité 3] demeurant [Adresse 1] Actuellement hospitalisé au GHU [Localité 4] Psychiatrie et Neurosciences site sainte-anne assisté par Me Sylvie
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93df8
21 novembre 2017
21 novembre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, Président, Madame Sylvie BORREL, Conseiller, Monsieur Patrice DUSAUSOY,
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
63d4ccb092a57405de331612
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Hylaire, présidente Madame Sylvie Tronche, conseillère Madame Bénédicte Lamarque, conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleRétention Administrative
631834170876004f131a5e28
5 septembre 2022
5 septembre 2022
INTIME Monsieur le préfet des BOUCHES DU RHONE Représenté par Mme Sylvie VOILLEQUIN MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique
Source officielleChambre civile TGI
69e3115bcdc6046d47a751c9
17 avril 2026
17 avril 2026
[Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Emmanuel QUEMPER, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT Monsieur [M] [J] [Adresse 2] [Localité 3] (REUNION) Représentant : Me Sylvie
Source officielle1ère Chambre section B
6520f5ccbb275d83183a3ab0
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Ordonnance N°: 33 Ordonnance du Juge des libertés et de la détention de LAVAL du 03 Octobre 2023 N° RG 23/00033 - N° Portalis DBVP-V-B7H-FGY6 ORDONNANCE DU 06 OCTOBRE 2023 Nous, Sylvie
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
64c9f2d8be9373d969ac4547
1 août 2023
1 août 2023
LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER [3] demeurant [Adresse 2] non comparant, non représenté, MINISTÈRE PUBLIC Représenté par Mme Sylvie SCHLANGER, avocate générale, Par décision du 30 juin
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
64cde6a3e5a2b5d969490d72
4 août 2023
4 août 2023
LE DIRECTEUR DU GHU [4] SITE [3] demeurant [Adresse 1] non comparant, non représenté, MINISTÈRE PUBLIC Représenté par Mme Sylvie SCHLANGER, avocate générale, MOTIVATION
Source officiellePage 13 sur 56