OVALONE & PARTNERS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualité au siège social représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau

. : 10/05519 SARL DIAS CONSTRUCTION C/ Sébastien X...

[R] [W] [U] né le 13 Décembre 1982 à [Localité 3] ([Localité 1]) assisté de Me Jean sébastien DE CASALTA, avocat au barreau de BASTIA M.

DÉSISTEMENT N° 2026/120 Rôle N° RG 25/05488 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOZMF [U] [T] [H] [X] [C] [S] [A] C/ [G] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien

Sébastien Y...

Par acte du 22 février 2006, Aurélien et Sébastien X... ont appelé en garantie les Assurances du Crédit Mutuel Vie SA, le prêt étant assorti d'une assurance décès.

A, adjoint technique de 1ère classe de la commune de Saint-Sébastien d'Aigrefeuille, a déclaré un accident de service le 22 juin 2021.

chambre civile ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'APPEL N° RG 23/06186 - N° Portalis DBVK-V-B7H-QBZW ORDONNANCE N° APPELANTE : Mme [E] [Y] [T] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Sébastien

Antenne des Milles [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] N° RG 25/03243 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BORKA Chambre 4-5 Ordonnance n° 2025/M Affaire : Mme [Y] [D] Représentant : Me Sébastien

Les époux X... et la Sarl Sébastien Immobilier ont conclu à la confirmation du jugement.

Par jugement du 31 mars 2009, le juge des enfants du tribunal de grande instance de Perpignan a déclaré Kévin Y...et Sébastien Z...coupables de dégradation volontaire d'un bien appartenant à M.

Madame X...Sébastienne a relevé appel de ce jugement le 6 janvier 2010.

recevable l'appel interjeté par la SELARL Pharmacie Centrale, aujourd'hui dénommée Pharmacie Saint-Sébastien, - constater la régularité des conclusions signifiées le 23 mars 2022, - débouter la société

Sébastien X..., CONDAMNE la société Equip forêt à payer à M.

matière de requête, Vu la requête de la société DASSONVILLE COURTAGE ASSURANCES SAS dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de ses représentants légaux représentée par Me Sébastien

[N] [U] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Sébastien AVALLONE, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [R] [W] épouse [U] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Sébastien AVALLONE, avocat

[D] [G] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Sébastien LEGUAY de la SELARL SEBASTIEN LEGUAY, avocat au barreau de CARCASSONNE INTIMEE : SCEA [F] [V] RCS 409 740 750 représenté par son représentant

cour d'appel d'Aix- en-Provence, assisté de Laure METGE, Greffier, Vu l'instance opposant : SARL LA JOCONDE, prise en la personne de son représentant légal Monsieur [X] [F] Représentant : Me Sébastien