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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 8
60373844fab63813144f5ee6
19 mai 2015
19 mai 2015
[Y] et la SCI Roma, parties civiles, déboutés de leurs demandes.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00211_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
En outre, ces changements de trajectoires énergivores peuvent être assortis d'un risque de collision lors de mauvaises conditions météorologiques ou de déviation tardive de trajectoire.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb8bd3db21cbdd94454
21 février 2019
21 février 2019
EXPOSÉ DU LITIGE : Par acte authentique en date du 29 juin 2004, la SCI ROMA a donné à bail à la S.A.R.L.
Source officielleChambre Commerciale
6285e1856a1876057df5d5a0
18 mai 2022
18 mai 2022
La cause déterminante de la collision est sans aucun doute la man'uvre perturbatrice de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd89470
22 mars 2007
22 mars 2007
A... ont été blessés lors de la collision. Le véhicule de M. Y... FAT était assuré par la compagnie QBE.
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b1a
19 janvier 2017
19 janvier 2017
X... seul responsable des conséquences de la collision, - condamner M. X... et son assureur, la Réunion Aérienne, à payer - à Axa : • indemnité d'assurance versée à M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX04565_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
En deuxième lieu, en ce qui concerne les chiroptères, l'étude naturaliste retient un risque d'impact modéré de collision et de barotraumatisme avec les éoliennes E02, E03, E04, E05, E06, E08 et E09 pour
Source officielleChambre 2 A
68f1d74f7ffb526292dd6ecf
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[N] [S] circulait à bord de son véhicule Citroën C4 sur l'autoroute A 35, dans le sens [Localité 3]/[Localité 5], il est entré en collision avec l'arrière d'un ensemble routier immatriculé en Bulgarie.
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
66878cb405d6f7f678d48fc8
4 juillet 2024
4 juillet 2024
, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, Nathalie PIGNON, ayant entendu les parties en qualité de rapporteur, a rendu compte des débats à la Cour, assistées de Séverine ROMA
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
DBVJ-V-B7I-NY5G ----------------------- S.A.S. MPJc/S.A
6690c73b0d808eb34e4554b8
11 juillet 2024
11 juillet 2024
LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 08 décembre 2023, assistée de Séverine ROMA
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
EURATL ANTIQUEc/DGFP - POLE D'EVALUATION DOMANIALE
68676a2eae73470041cef893
3 juillet 2025
3 juillet 2025
LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 17 décembre 2024, assistée de Séverine ROMA
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
EURATLANTIQUEc/DGFP - POLE D'EVALUATION DOMANIALE
68676a2fae73470041cef897
3 juillet 2025
3 juillet 2025
LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 17 décembre 2024, assistée de Séverine ROMA
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02196_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
réduction et de compensation proposées sont insuffisantes ; la société n’a pas demandé de dérogation espèces protégées alors qu’il existe après mesures d’évitement et de réduction, un risque de collisions
Source officielleCour d'Appel
6253c8e1bd3db21cbdd86840
15 mai 2003
15 mai 2003
. ; que Monsieur X..., blessé lors de cette collision, soutenant que la responsabilité de celle-ci incombe Monsieur X... l'a assigné ainsi que le B.C.F. et la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de M.
Source officielle2ème Chambre
6a192c4ecdc6046d47549dbf
28 mai 2026
28 mai 2026
[D] [K] expose qu'à la suite de la collision survenue entre M.
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4f7
2 juin 2008
2 juin 2008
CELA ETANT EXPOSE, LA COUR : Considérant qu'aux termes des dispositions de l'article 4 de la loi du 5 juillet 1985, seul applicable en cas de collision de véhicules terrestres à moteur, chaque conducteur
Source officielleAvis
CADA:20194950
30 juin 2020
30 juin 2020
enregistré à son secrétariat le 4 octobre 2019, à la suite du refus opposé par le ministre de l'intérieur à sa demande de communication des documents suivants : 1) la copie de son dossier individuel sur CD-Rom
Source officielleAvis
CADA:20161476
12 mai 2016
12 mai 2016
d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 5 avril 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Plaisance-du-Touch à sa demande de copie, de préférence sur CD-ROM
Source officielle10e Chambre
6162ab465c00de021c93d577
5 juin 2013
5 juin 2013
[O] [N], alerté par le bruit de la collision est sorti de chez lui, a franchi le muret bordant la chaussée, a proposé son aide à M.
Source officielle5e chambre civile
6a1fbb39cdc6046d47e9584e
2 juin 2026
2 juin 2026
Sans ce dépassement, l'assurance soutient que la collision ne serait jamais intervenue.
Source officiellePage 13 sur 268