CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 956 résultats pour « Rocher Intimes »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9d6bd3db21cbdd8956b

Appel

4 juillet 2007

4 juillet 2007

INTIMÉE : S.C.I.

Source officielle

Page 13 sur 298

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69df203ecdc6046d4747c920

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

[Q] [E] né le 26 mai 1986 à [Localité 1], de nationalité congolaise RETENU au centre de rétention : [U] [P] ayant pour avocat, Me Rock Miamonecka, avocat au barreau de Paris Informés le 13 avril

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c648

Appel

8 septembre 2008

8 septembre 2008

CABINET ROCHE & ASSOCIES c / S. A. S.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65449cdac71a6a83181c8cb5

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

; - condamné la SCI La Roche à verser la somme totale de 2.000 euros, à titre de dommages et intérêts, à MM [Z], [L], [W] et Mme [Y] [P] épouse [A] ; - condamné la SCI La Roche à verser, au titre de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fc7

Appel

3 février 2015

3 février 2015

ARRÊT DU 03 Février 2015 APPELANT : Monsieur Pierre X... ... 85150 LE GIROUARD non comparant-représenté par Maître SIMONEAU avocat substituant Isabelle BLANCHARD, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle
CA

Chambre Sociale

637dc85614982305d4c201e8

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

pour avocat postulant Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Gilles TESSON de la SELARL GILLES TESSON, avocat au barreau de LA ROCHE

Source officielle
CA

2ème Chambre

671894b3d8ceca1cd7019248

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Monsieur [U] [J] né le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 6] (44) [Adresse 3] [Localité 4] Ayant pour avocat plaidant Me Philippe CHALOPIN de la SELARL ATLANTIC-JURIS, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle
CA

Chambre 1-9

63b7cc756b63637c907b7873

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

CABINET ROCHE IMMOBILIER C/ [G] [B] S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c892bd3db21cbdd85a8c

Appel

31 octobre 2001

31 octobre 2001

BUFFARD INTIMEE ---------------- - SCP JUNILLON-WICKY . MONSIEUR Y... Roger demeurant : RESIDENCE SEMIRAMIS Rue du Treyve 42000 SAINT ETIENNE Avocat : Maître A.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

61638eef0d12e998c06d9d50

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

La Sci Les Roches, appelante, conclut à la réformation du jugement et au rejet des demandes de Monsieur [G] et de la société Couleurs du Sud.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6688de61676b73dd81b97192

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Elle soutient que la Sci Les Trois Rochers n'a pas exécuté l'ordonnance.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69fc2f76cdc6046d47e41d68

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

MOTIFS Sur la recevabilité des conclusions de l'intimée notifiée le 19 avril 2023 : Moyens des parties : 6.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69fc2f73cdc6046d47e41d1c

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

MOTIFS Sur la recevabilité des conclusions de l'intimée notifiée le 19 avril 2023 : Moyens des parties : 6.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6528df16aaebb88318fda436

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Le 22 janvier 2021, la société Yves Rocher a déclaré une créance d'un montant de 108.628,42 euros à titre principal.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd903a8

Appel

6 mars 2013

6 mars 2013

Il relève que des réserves sont faites concernant le carrelage et les travaux nécessaires pour sortir les rochers.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

62c52995a2c4236379079b26

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

: Me Christophe ROCHER de la SCP LR AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau de l'AUBE Madame [R] [Y] Représentant : Me Christophe ROCHER de la SCP LR AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau de l'AUBE Madame

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6bbd3db21cbdd900d3

Appel

8 janvier 2013

8 janvier 2013

BP 234 85702 POUZAUGES CEDEX représentée par Maître Florence PELE, avocat au barreau de LA ROCHE SUR YON INTIMEE : S. A. S.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

672088f4d9b5cc5d4430a138

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

LA FINANCIERE SAINT ROCH Représentée par Me Stéphanie BAUDRY de la SELARL WALTER & GARANCE AVOCATS, avocat au barreau de TOURS INTIMÉE S.A.R.L.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68df5d784a4e15bf2fe4fab4

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

des produits et services des marques Yves Roches et Yves rocher Laboratoire Santé naturelle en France métropolitaine, dénommée aussi Groupe Rocher, à la société Yves Rocher, conformément notamment aux

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6033d27ab07bde8479b2bcb8

Appel

24 mars 2017

24 mars 2017

Les sociétés Roche Bobois International et Roche Bobois Groupe font partie du même groupe de sociétés, la société Roche Bobois Groupe étant la société holding et détenant 99% du capital de la société Roche

Source officielle