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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-2
6799c4215331f58c9ee86ea4
28 janvier 2025
28 janvier 2025
2024 par le Tribunal de proximité de PUTEAUX N° RG : 1123000499 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 28.01.25 à : Me Sabrina DOURLEN Me Julie GOURION-RICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c10d
2 septembre 2008
2 septembre 2008
né le 11 Mai 1969 à SAINTE ADRESSE (34920) ... 34920 LE CRES représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de la SCP DELMAS-RIGAUD-LEVY-BALZARINI, avocats au barreau de
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6162f6e8b807dfe813d29645
2 février 2012
2 février 2012
- RG N° 09/08983 DEMANDEURS A LA RECTIFICATION : - Monsieur [B] [S] demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour avant pour avocat Me Richard
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6667e88ef63d990008817ecb
23 janvier 2024
23 janvier 2024
REIMS, avocat postulant, et Me Valérie MORALES, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant APPELANTS Maître [A] [O] Représentant : Me Isabelle CASTELLO de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cce3bd3db21cbdd919a4
31 juillet 2014
31 juillet 2014
Au cours de ce délibéré, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller, de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b95a
26 janvier 2006
26 janvier 2006
Jean- Pierre A... aux dépens de l'instance. Le 17 janvier 2005, M. David X... a relevé appel de cette décision. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89e0b
5 février 2008
5 février 2008
APPELANT Monsieur Richard X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91e9c
15 janvier 2015
15 janvier 2015
né le 09 Octobre 1955 à APT ... 84750 SAINT MARTIN DE CASTILLON Représenté par Me Gaële GUENOUN, Plaidant, avocat au barreau d'AVIGNON Représenté par Me Georges POMIES RICHAUD, Postulant, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904ba
3 avril 2013
3 avril 2013
née le 24 Août 1946 à CANARI (20217) ... 20600 BASTIA défaillante Monsieur Pierre-Richard X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd92113
6 mars 2015
6 mars 2015
dispositions de l'article 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été appelée le 27 janvier 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Sophie RICHARD
Source officielle1ere Chambre
62d79ad971d9f5effbdf29c3
19 juillet 2022
19 juillet 2022
légal domicilié en cette qualité audit siège 60 Rue Racine 69100 VILLEURBANNE représentée par Me Jocelyn RIGOLLET, avocat au barreau de VIENNE LA SOCIÉTÉ ARMELLE DUVAL ORMEZZANO ET VINCENT RICHAUD
Source officielle6e Chambre A
60331a1cf73b078bea39ee0d
28 septembre 2017
28 septembre 2017
Madame Monique RICHARD Conseiller a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d138
18 mai 2009
18 mai 2009
D'EXPLOITATION DES ETS TREVE ABEL, poursuites et diligences de son Président en exercice, domicilié en cette qualité au siège social, 224 Rue Savournin 83600 FREJUS représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU
Source officielle1ère Chambre
669a0190bf9da27f384b0d14
11 juillet 2024
11 juillet 2024
ARRET N° 385 DU 11 JUILLET 2024 N° RG 23/00039 - N° Portalis DBV7-V-B7H-DQXN Décision déférée à la Cour : jugement du juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Pointe-à-Pitre
Source officielle1ère Chambre
669a0191bf9da27f384b0d20
11 juillet 2024
11 juillet 2024
ARRÊT N° 391 DU 11 JUILLET 2024 N° RG 23/00107 - N° Portalis DBV7-V-B7H-DRAA Décision déférée à la Cour : jugement du juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Pointe-à-Pitre
Source officielle8ème chambre
67ee178651255e24994fc4ed
2 avril 2025
2 avril 2025
contentieux de la protection de [Localité 5], décision attaquée en date du 20 Septembre 2024, enregistrée sous le n° 24/01163 Madame [E] [X] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Damien MENGHINI-RICHARD
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
63c79aedda31367c908eb4f5
17 janvier 2023
17 janvier 2023
GREFFIER : Mme Charlotte RODRIGUES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Françoise LEROY-RICHARD, en a rendu compte à la Cour composée de : Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre,
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6163ca2976640886b9a72674
19 février 2010
19 février 2010
RICHARD'S OSTEOPATHIC RESEARCH INSTITUTE, agissant en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 2] représentée par la SCP AUTIER, avoué à la
Source officielle1ère chambre
679331d331df9338379d2793
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[C] [V] au motif qu'aucune pièce versée aux débats ne démontrait que ce terrain situé en zone non constructible était passé en zone constructible concomitamment à la vente. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c983bd3db21cbdd8888b
20 juin 2006
20 juin 2006
Pierre BOUYSSIC, Président, Mme Christine JEAN, Conseiller, M.
Source officiellePage 13 sur 313
RICHAUD, Anthony, Pierre, Charles
16/06/2026
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CARTERIE RICHAUD, VIAL, Pierre-Henri André
04/01/2019
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RICHAUD, Pierre
19/07/2016
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RICHAUD PIERRE MARCEL BERTHIN, .
18/05/2016
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PHARMACIE RICHAUD, RICHAUD PIERRE MARCEL BERTHIN, .
- SIE DE MARSEILLE 5/6EME, 06/11/2015 bordereau 2015/1 621, Case 5.
19/11/2015
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