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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CH - Section 1
642fb797cece1704f574796b
6 avril 2023
6 avril 2023
Par déclaration en date du 18 juillet 2022, Mesdames [H], [Y].
Source officielleChambre 3-3
68676bd8fdaf41a8356be64d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Mesdames [T] devaient donc notifier leurs conclusions à l'avocat des intimées.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6162c5171e6e0556734908b9
16 novembre 2012
16 novembre 2012
Considérant que succombant en leur appel , Mesdames [M] et [I] [V] devront supporter les dépens.
Source officielle1re Chambre A
61635156a2ead9ed860b6f77
5 avril 2011
5 avril 2011
La Société Miel a revendu 3 de ces machines à Mesdames [G], [D] et [U], au prix unitaire de 156'780 fr.
Source officielleCour d'Appel
6253c928bd3db21cbdd8770a
1 février 2005
1 février 2005
Mesdames Y... et Monsieur Z... ont fait assigner Madame A... et Monsieur B... pour leur faire défense sous astreinte de faire obstacle à leur servitude.
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
5fca2d3aa15052358b33c806
1 décembre 2020
1 décembre 2020
Véronique DE LA TAILLE, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148- ayant pour avocat plaidant Me Catherine DUSSANS, avocat au barreau de PARIS, toque : A0916 DEFENDERESSE : SA CONSTRUCTIONS MECANIQUES
Source officielle2ème Chambre
62c7c9b0cb8dca058e3e79b0
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[D] [V] et [J] [Z] épouse [O], une altercation a opposé, le 9 septembre 2015, Mesdames [D] [V] et [C] [W] [A], d'une part, puis Mesdames [J] [Z] épouse [O] ainsi que sa fille [U] [O], d'autre part.
Source officielle1ère Chambre
69677a13cdc6046d4740469c
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[M] [E] et Mme [B] [E] née [K] demandent à la cour d'appel de : Dire l'appel de Mesdames [F] et [J] [R] mal fondé.
Source officielle1ère Chambre
67f5ff3fe523525b14ffdad2
8 avril 2025
8 avril 2025
Par message du 10 octobre 2023 transmis par voie électronique, le conseiller de la mise en état a fait injonction aux appelantes de communiquer leurs pièces.
Source officielleCour d'Appel
6253cb65bd3db21cbdd8d5f0
17 novembre 2010
17 novembre 2010
Vu les assignations délivrées les premier avril et 4 mai 2009 à la requête de la compagnie GENERALI à mesdames D..., I...et X....
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
627ca8534781dc057dee7b7a
11 mai 2022
11 mai 2022
de Mesdames [F] formulées à son égard par application de l'article 564 du code de procédure civile, déclarer en tout état de cause irrecevable comme prescrite la demande de Mesdames [F] en paiement de
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6036af436fbe93504fe325b3
15 septembre 2015
15 septembre 2015
[Q] et Mme [U] à payer à la SA GENERALI VIE la somme de 108.601, 86€ et l'infirme pour le surplus ; statuant à nouveau des chefs infirmés et y ajoutant : Déboute mesdames [Q] et Mme [U] de leurs
Source officielleCour d'Appel
6253cbabbd3db21cbdd8df68
19 avril 2011
19 avril 2011
En raison de la carence de la société locataire dans le règlement des loyers, mesdames Z... et B... ont fait commandement le 6 août 2009 à société FLOGONA d'avoir à payer la somme principale de 26. 420
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61625102929f6bffa995b3c0
23 octobre 2013
23 octobre 2013
rétracté l'ordonnance rendue sur requête le 7 juin 2012, condamné les défendeurs aux dépens, dit n'y avoir lieu à application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile ; Mesdames
Source officielleCour d'Appel
6253c8afbd3db21cbdd85f5b
30 mai 2002
30 mai 2002
X... du 10 mai 2001 * Mesdames Thérèse C... veuve X..., Elisabeth X... épouse D..., Huguette X... épouse B..., Sylviane X... épouse E..., Dominique X... divorcée SZYMANSKI du 30 octobre 2001 * Monsieur
Source officielle1re Chambre B
61630b7642de3d260b9932ac
8 septembre 2011
8 septembre 2011
Ils ont eu deux filles, mesdames [A] et [U].
Source officielleCour d'Appel
6253c96dbd3db21cbdd88499
4 avril 2006
4 avril 2006
. ; Ordonné à Mesdames Y... Maria Paz et X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163bf283aeb4b683cf414c8
29 juin 2010
29 juin 2010
SUR CE - Sur la procédure Considérant que Mesdames [F] arguent de la nullité de l'acte d'appel et des conclusions des appelantes qui y déclarent résider à [Localité 14], [Adresse 4], alors que leur
Source officielleChambre Sociale
643106d828558704f52e6bc0
6 avril 2023
6 avril 2023
Mesdames [E] [M] et [F] [W] née [M], leurs filles, héritières des biens affermés et respectivement mère et tante du repreneur, sont intervenues volontairement à l'instance.
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8ba9c
15 avril 2008
15 avril 2008
Fernand Y... est décédé le 31 mai 1996, laissant pour lui succéder sa veuve Odette G... et ses trois petites filles Mesdames Isabelle, Nathalie et Marie-Lise Y..., venant en représentation de leur père
Source officiellePage 13 sur 202