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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc98bd3db21cbdd90a0a
9 septembre 2013
9 septembre 2013
APPELANT Monsieur Louis X... ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8c9ee
31 juillet 2008
31 juillet 2008
STOLTZ, Conseiller, Anne AMAUDRIC DU CHAFFAUT, Conseiller, qui en ont délibéré, Jean-Louis THIOLET, Président de Chambre, ayant présenté son rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d80a
28 février 2011
28 février 2011
C/ Orange Louise X...
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87be1
31 janvier 2006
31 janvier 2006
(frère de Gabriel) qui se trouvait en panne de moto sur la route de MARSEILLE ; que Gabriel D... a pris la tête de file, suivi par Cédric E..., puis par Julien Y... et en queue de fille, par Sébastien
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ecf0
10 octobre 2011
10 octobre 2011
Gabriel Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd9245e
28 mai 2015
28 mai 2015
Représenté par Me Martine BOYER-HEMON, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, toque : PN 195 Monsieur Antoine Gabriel Philippe Z..., né le 10 mai 1978 à PARIS 75013 demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d5d
5 octobre 2017
5 octobre 2017
Comparant, assisté de Me Eric ALLERIT de la SCP GALLET ALLERIT, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé, D'UNE PART, ET : Monsieur Gabriel, Jean Jean Y... ...
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01354_20241227
27 décembre 2024
27 décembre 2024
A B ont demandé au tribunal administratif de Strasbourg l'annulation de l'arrêté du 10 décembre 2020 par lequel le maire de la commune de Saint-Louis (Haut-Rhin) a délivré à la société par actions simplifiée
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1fb
13 décembre 2007
13 décembre 2007
No 06/08619 AFFAIRE : S.N.C. 48 AVENUE GABRIEL PERI C/ LE DIRECTEUR DES SERVICES FISCAUX DES HAUTS DE SEINE SUD Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 02 Novembre 2006 par le
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93cfc
4 septembre 2017
4 septembre 2017
Boulangerie GABRIEL, dite P.
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d220
19 octobre 2009
19 octobre 2009
Par lettre du 18 mai 2005, Jean-Louis Edouard X... a demandé des pièces nécessaires à l'établissement de l'avenant de renouvellement.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6164027f80759c6f2497f9fa
3 novembre 2009
3 novembre 2009
Suivant deux actes séparés datés du 26 décembre 2007, la SNC GHE Gabriel LAUMAIN a donné congé pour le 31 mars 2008, à la fois du local d'habitation pour inoccupation effective des lieux loués (article
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d885
22 février 2011
22 février 2011
né le 21 Janvier 1972 à BRAZAVILLE (Congo) ... 69005 LYON représenté par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assisté de Me GABRIEL, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8bf
7 mars 2011
7 mars 2011
. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- De l'union entre Jésus Y... et Ana Maria X... sont issus trois enfants dont un mineur, Gabriel né le 29 avril 1995.
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ceb4
27 novembre 2008
27 novembre 2008
Monsieur Gabriel X... soutient que : - la Caisse ne respecte pas l'équité entre les régimes de retraite et les activités exercées rappelées par le législateur dans l'article 3 de la loi du 21 août 2003
Source officielleCour d'Appel
6253cdc9bd3db21cbdd9475d
16 septembre 2019
16 septembre 2019
Elle en a rendu compte à la cour dans son délibéré, composé de : Mme Valérie MARIE GABRIELLE, conseillère, Madame Christine DEFOY, conseillère, Mme Joëlle SAUVAGE, conseillère, qui en ont délibéré.
Source officielle1re chambre 1re section
616246c7af0a1de0eb1b6539
22 mai 2014
22 mai 2014
NANTERRE N° Chambre : 01 N° Section : N° RG : 10/01112 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe DEBRAY, avocat au barreau de VERSAILLES Me Pierre-louis
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f28c
14 mars 2012
14 mars 2012
Monsieur François Gabriel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9eabd3db21cbdd8992a
22 novembre 2007
22 novembre 2007
Lot... 20600 FURIANI représenté par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Louis RINIERI, avocat au barreau de BASTIA Madame Marie Laure Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d96d
15 mars 2011
15 mars 2011
DE TOULOUSE 72 rue Riquet BP 81510 31015 TOULOUSE CEDEX 6 représentée par Maître Aurélie DOMAIGNÉ, substituant Maître Luc LALANNE (SCP), avocat au barreau du MANS INTIMES : Monsieur Gabriel
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