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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
679336afcc9763289b7250fc
23 janvier 2025
23 janvier 2025
« [Adresse 44] », numéro [Cadastre 23] pour une contenance de 8 ares, * une pièce de terre en nature d'herbage sise au lieudit « [Adresse 38] » à [Localité 40], cadastrée Section A lieudit « [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bce1
12 juin 2008
12 juin 2008
Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 12 Juin 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd90288
13 février 2013
13 février 2013
Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 13 février 2013 ARRET : Contradictoire, Prononcé publiquement par mise à disposition
Source officielleChambre civile Section 2
6347ac0529ffd2adfff4f225
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 12 octobre 2022.
Source officielle1ère Chambre
64a50c85b8594705dbfcca4c
4 juillet 2023
4 juillet 2023
[E] et Mme [X] et Mme [W] veuve [R], concernant les parcelles sises au lieudit [Adresse 10], à [Localité 12] cadastrées C[Cadastre 2] d'une contenance de 2 052 m² et C[Cadastre 3] d'une contenance de 810
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fdc4e8e0942e4727fc9ddb1
5 décembre 2018
5 décembre 2018
[Adresse 12] B n° [Cadastre 10]lieudit 'les Infernaux' et n°[Cadastre 11] lieudit '[Adresse 13]' consistant en trois parcelles en nature de [Localité 7], - donner son avis sur la mise à prix du pavillon
Source officielle16e chambre
6034838a2d82157120528a17
24 novembre 2016
24 novembre 2016
« [Adresse 4] » et section C numéro [Cadastre 2] lieudit « [Adresse 3] », -dire que les actes produits par la CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D'AQUITAINE ne valent pas titre exécutoire pour
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c534
28 février 2008
28 février 2008
. : - commune de GIROMAGNY : - parcelle AH no 179, lieudit " La Noye du Milieu " de 9 a 52 ca, - parcelle AH no 180, lieudit " Faubourg d'Alsace " de 20 a 9 ca, - parcelle AH no 181, lieudit " La Noye
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae61
20 mars 2008
20 mars 2008
. ; - dit n' y avoir lieu à application des dispositions de l' article 700 du nouveau code de procédure civile ; - dit que les dépens seront employés en frais de partage.
Source officielleChambre civile TGI
625bae9b44cde4277d1bd6df
15 avril 2022
15 avril 2022
A cet acte, il est précisé que des occupants sans droit ni titre se trouvent dans les lieux, le bailleur certifiant ne leur avoir conféré aucun droit.
Source officielle1ère Chambre
6610e5de74ef9f00086f6434
27 octobre 2023
27 octobre 2023
5], - ordonné l'expulsion de Mme [C] [B] et de tous occupants de son fait de la parcelle cadastrée [Cadastre 5] située lieudit [Adresse 6] à [Localité 7], - dit qu'à défaut pour Mme [C] [B] d'avoir
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
60326089ce0a659591f24cdd
15 février 2018
15 février 2018
[L] et Mme [Y] des parcelles sises sur la commune d'[Localité 2] cadastrée lieu dit '[Adresse 3]' section W numéros [Cadastre 1] et [Cadastre 2], commune de [Localité 3], lieudit '[Adresse 4]' section
Source officielleCour d'Appel
6253cde5bd3db21cbdd94df9
4 février 2021
4 février 2021
[Localité 1] à [Localité 2] ; > condamner [O] [J] [V] [M] à quitter les lieux occupés dans les huit jours suivant la signification de l'ordormance à intervenir ; > dire qu'à défaut, il sera procédé à
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT01173_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Cette carte inclut la partie nord du lieudit la Flosque au sein des espaces proches du rivage.
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT01176_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Cette carte inclut la partie nord du lieudit la Flosque au sein des espaces proches du rivage.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00179_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
En deuxième lieu, M.
Source officielle1ère Chambre
69678efdcdc6046d4743642b
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[P] [O] ; - Ordonné la licitation au plus offrant, des parcelles situées : - dans la commune de [Localité 29] et cadastrées : - lieudit [Localité 19] », section YB n°[Cadastre 17], - lieudit «
Source officielleChambre 1-2
6618cef67935f50008be3fc3
11 avril 2024
11 avril 2024
- section [Cadastre 19], lieudit [Adresse 29], d'une contenance de 01ha, 96a, 74ca. - section [Cadastre 20], lieudit [Adresse 29], d'une contenance de 03ha, 53a, 22ca.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX02063_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
accordé à la SCI CALSEA 1 un permis de construire au nom de la collectivité de Saint-Martin en vue de l’édification de deux villas sur les terrains cadastrés AT 286, AT 287 et AT 300, lot 3 et lot 4 lieudit
Source officielleCour d'Appel
6253c83dbd3db21cbdd84adb
11 janvier 1999
11 janvier 1999
Y... l'opposé de la parcelle 287 existe un autre cheminement aménagé permettant de rejoindre un lieu habité dit Note Done parcelle 57 entre les parcelles 101, 94, 92 et 249 d'un côté et 100, 99, 95, 90
Source officiellePage 13 sur 486