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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème Chambre
671b35ab2edfb0b58c05f010
24 octobre 2024
24 octobre 2024
[U] a constaté une fissure du palier ainsi qu'un jeu au niveau de l'assemblage des pièces de bois de l'escalier.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
5fdd1c1f6bd27e85a908fff6
11 octobre 2018
11 octobre 2018
représentée par Me Marie-Hélène Z..., avocat au barreau de Douai assistée de Me Rémi A..., avocat au barreau de Paris DÉBATS à l'audience publique du 19 juin 2018 tenue par Marie-Laure
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
62736acba58162057dac6826
29 avril 2022
29 avril 2022
Libertés et de la Détention) - RG n° 22/02286 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en chambre du conseil, le 25 Avril 2022 Décision réputée contradictoire COMPOSITION Anne-Laure
Source officielleCHAMBRE CIVILE
659f93fa3328fa00087a2433
10 janvier 2024
10 janvier 2024
publique le 13 novembre 2023 devant la cour composée de : Président : André BEAUCLAIR, Président de chambre, Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller qui a fait un rapport oral à l'audience Anne-Laure
Source officielleCHAMBRE CIVILE
659f93fe3328fa00087a2435
10 janvier 2024
10 janvier 2024
publique le 13 novembre 2023 devant la cour composée de : Président : André BEAUCLAIR, Président de chambre, Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller, qui a fait un rapport oral à l'audience Anne Laure
Source officielleCHAMBRE CIVILE
659f940a3328fa00087a243b
10 janvier 2024
10 janvier 2024
publique le 13 Novembre 2023 devant la cour composée de : Président : André BEAUCLAIR, Président de chambre Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller qui a fait un rapport oral à l'audience Anne Laure
Source officielle1ère ch. civile
6319879951eeae4f1309d370
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Quant à l'escalier en bois, ils ne forment aucune demande. Ils invoquent à titre subsidiaire la réticence dolosive.
Source officielleChambre Civile
66162be499851e0008f1e6c6
9 avril 2024
9 avril 2024
[V] a, pour les besoins de la construction de sa maison, retiré l'abri à bois de M. et Mme [I] et a entreposé un tas le bois et l'abri de l'autre côté du jardin de M. et Mme [I], rendant selon l'expert
Source officielle1ère chambre civile B
627b55b076c5d9057df800b7
10 mai 2022
10 mai 2022
Ils soutiennent que : - les près et bois de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c945bd3db21cbdd87cda
10 janvier 2006
10 janvier 2006
COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE (1ère Chambre A) ARRÊT DU 10 JANVIER 2006 APPELANTS : Madame Laure X..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de sa fille Léa née
Source officielle3e chambre
5fd9ff4bd738e5411d588341
17 octobre 2019
17 octobre 2019
C'est donc à bon droit que le tribunal a jugé que ni la garantie décennale ni la garantie tirée de l'article 1792-3 du code civil ne pouvaient être mises en oeuvre.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6688de43676b73dd81b96f7c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Anne-Laure MEANO, Présidente Mme Muriel PAGE, Conseillère Mme Aurore DOCQUINCOURT,
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00241_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
estimé le tribunal, l'activité de l'EURL n'est pas issue de la reprise d'une activité préexistante et n'est donc pas exclue du bénéfice de ces dispositions ; - le Bofip de l'administration fiscale (BOI-BIC-CHAMP
Source officielleCour d'Appel
6253c916bd3db21cbdd872e1
14 décembre 2004
14 décembre 2004
Par jugement du 12 mai 2003, le tribunal d'instance de VERSAILLES a : - constaté que les époux X... ont procédé à la taille de la haie de lauriers à une hauteur de deux mètres, - condamné ces derniers
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94de3
28 janvier 2021
28 janvier 2021
EURO CONSTRUCTION INDUSTRIE OUTREMER (ECIOM) [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Laure-anne CORNELIE, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART et ayant pour avocat plaidant à l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd1f
22 avril 2011
22 avril 2011
de nationalité Française née le 10 Novembre 1973 à ROSNY SOUS BOIS (93110) Profession : Secrétaire, demeurant...
Source officielleChambre 1-3
64a7af573bcaf505db696306
6 juillet 2023
6 juillet 2023
dans des conditions de nature à créer un dommage irréversible à l'environnement par manquement à une obligation de sécurité ou de prudence, - destruction involontaire par incendie de bois, forêt, maquis
Source officielleChambre 1-3
64a7af583bcaf505db696308
6 juillet 2023
6 juillet 2023
dans des conditions de nature à créer un dommage irréversible à l'environnement par manquement à une obligation de sécurité ou de prudence, - destruction involontaire par incendie de bois, forêt, maquis
Source officielleChambre 1-3
64a7af5a3bcaf505db69630c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
dans des conditions de nature à créer un dommage irréversible à l'environnement par manquement à une obligation de sécurité ou de prudence, - destruction involontaire par incendie de bois, forêt, maquis
Source officielleChambre 1-3
64a7af5b3bcaf505db69630e
6 juillet 2023
6 juillet 2023
dans des conditions de nature à créer un dommage irréversible à l'environnement par manquement à une obligation de sécurité ou de prudence, - destruction involontaire par incendie de bois, forêt, maquis
Source officiellePage 13 sur 33
BOLEA, Laura, Charlotte
18/08/2026
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BOLEA, Laura, Charlotte
03/07/2026
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LAURA BOLLAERT
30/06/2026
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BOLLENDER, Laura, Marine
07/01/2026
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Bolletta, Laura Elisabeth Rose
29/10/2024
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