SCHWEITZER Prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Etienne GUIDON substitué par Me BOZIAN de la SELARL CABINET GUIDON

la première visite de reprise de Madeleine X... était ainsi rédigé : "inapte aux travaux de couture, aux manutentions de vêtements en hauteur (cintres sur portants), inapte au travail à la machine (guidage

] [P] demeurant [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Jean-didier MEYNARD de la SCP BRODU CICUREL MEYNARD, avocat au barreau de PARIS, toque : P0240 ayant pour avocat plaidant Me Etienne GUIDON

75073 PARIS CEDEX 13 Représentée et assistée de Me Jean-Marc DELAS, avocat au barreau de PARIS, toque : A0082 INTIME Monsieur Alain X... ... 13260 CASSIS Représenté par Me Pierre GUENNEC

Procédure devant la Cour : I- Par une requête, enregistrée le 16 juin 2023, sous le n° 23PA02686, la société Creuser Le Lit, représentée par Me Guidet, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement

ARRÊT DU 04 Septembre 2012 APPELANTE : Société ABALONE TT Le Mans ... 72000 LE MANS représentée par Maître Antoine MISSOFFE, substituant Maître Renaud GUIDEC, (SELARL AUGUS), avocat au barreau

tribunal judiciaire de QUIMPER Références : 20/00001 **** APPELANTE : Société [5] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Xavier BONTOUX, avocat au barreau de LYON substitué par Me Renaud GUIDEC

FROMANTIN, avoué à la Cour assistée de Me Pierre GUIDEZ, avocat au barreau de PARIS, toque C 741 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 septembre 2011, en audience

dépôt) ayant pour avocat Maître KAMA INTIMÉE Madame [Z] [J] [W] demeurant [Adresse 1] représentée par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoués à la Cour assistée de Maître Pierre GUIDEZ

FAITS, MOYENS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES La société RESTAURANT LE COSTE MOR à PERROS GUIRREC a commandé la réalisation d'une terrasse à la société EUROP ENSEIGNES en février/ mars 2006 .

née le 03 Novembre 1946 à ANGERS (49000) ... 56520 GUIDEL représenté par la SCP CASTRES COLLEU PEROT LE COULS BOUVET et assisté de Me BOCQUET, avocat FAITS ET PROCÉDURE : Par jugement du 19

Elle fait valoir que si elle a fourni la voiture pilote elle n'a pas la qualité de transporteur de sorte qu'il ne pèse pas sur elle l'obligation de guider le véhicule.

latéral des éléments (15), ce chemin de guidage d'orientation générale longitudinale par rapport au véhicule étant associé à des moyens de réglage de l'angle qu'il forme avec l'alignement des éléments

Il ressort des pièces du dossier que la parcelle AB 87, anciennement B 76, appartient au secteur de la " Fontaine-Guéhec " jouxtant au sud-ouest le centre-bourg de la commune de Noyalo.

La fille n'a pas su guider son jet et est venue heurter par l'arrière au niveau de la selle le jet de M. [G].

radar avant que l'appareil soit établi sur la trajectoire d'approche finale et sans avoir averti l'équipage de la fin du guidage radar.

Vaillant 92300 LEVALLOIS PERRET agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 2/ L'Association CLUB LA CORDEE PERROSIENNE Mairie de Perros Guirec

Wallerich, président de chambre, - Mme Guidi, présidente-assesseure, - M. Sibileau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 11 avril 2024.