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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
6889a8c00b31e6c455a28598
11 avril 2024
11 avril 2024
STIEVET, avocat au barreau de LYON APPELANT Madame [B] [W] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Adeline LOUIS de la SARL ALO AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIME Nous, Olivier GOURSAUD
Source officielleChambre 4-2
6718946cd8ceca1cd7018dec
18 octobre 2024
18 octobre 2024
d'AIX-EN-PROVENCE ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'INCIDENT Nous, Florence TREGUIER, magistrat de la mise en état de la Chambre 4-2 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté e de Cyrielle GOUNAUD
Source officielleChambre 4-2
65a237287ca18b0008e57f84
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Représentée par Me Jean-Charles BEDDOUK, avocat au barreau de PARIS INTIME Nous, Marianne FEBVRE, Magistrat de la mise en état de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Cyrielle GOUNAUD
Source officielleChambre 4-2
6a113b04cdc6046d47a6a395
22 mai 2026
22 mai 2026
Représentée par Me Philippe-Laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIME Nous, Jacques FOURNIE, Magistrat de la mise en état de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Cyrielle GOUNAUD
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
62c7c983cb8dca058e3e78c5
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Greffière lors des débats : Evelyne GOMBAUD, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6352365c8c924eadffcc4618
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Greffière lors des débats : Evelyne GOMBAUD, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
635236618c924eadffcc462a
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Greffière lors des débats : Evelyne GOMBAUD, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6528df0caaebb88318fda40e
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Greffière lors des débats : Evelyne GOMBAUD, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
63c1056bbf9fd47c90a136cd
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Greffière lors des débats : Evelyne GOMBAUD, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
62da3dc02eb797effb070167
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Greffière lors des débats : Evelyne GOMBAUD, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
62da3dc22eb797effb070171
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Greffière lors des débats : Evelyne GOMBAUD, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleJurid. Premier Président
62e226bd3de91be2e9f7eb1a
27 juillet 2022
27 juillet 2022
substituant Me Sylvain SENGEL de la SELARL AD JUSTITIAM, avocat au barreau de ROANNE Audience de plaidoiries du 20 Juillet 2022 DEBATS : audience publique du 20 Juillet 2022 tenue par Olivier GOURSAUD
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6274bc122799a9057d5dcf73
5 mai 2022
5 mai 2022
Greffière lors des débats : Evelyne GOMBAUD, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
65449ce5c71a6a83181c8ceb
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Greffière lors des débats : Evelyne GOMBAUD, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616a6ac951e5479bfbc9cef8
14 octobre 2021
14 octobre 2021
Greffière lors des débats : Evelyne GOMBAUD, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleChambre 4-2
68e9e9eebb2ead0a581fb0dc
10 octobre 2025
10 octobre 2025
DBVB-V-B7D-BETM6 Ordonnance n° 2025/ ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Jacques FOURNIE, magistrat de la mise en état de la Chambre 4-2 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assisté de Cyrielle GOUNAUD
Source officielleChambre 4-2
66235abfaec0e60008fe97c7
19 avril 2024
19 avril 2024
DBVB-V-B7C-BC7MD Ordonnance n° 2024/M033 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Marianne FEBVRE, magistrat de la mise en état de la Chambre 4-2 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Cyrielle GOUNAUD
Source officielleChambre 4-2
696b6e0fcdc6046d47a265f9
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Intimé Me [I] [H] [Adresse 2] [Localité 4] ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE (Articles 909 du code de procédure civile) Nous, Jacques FOURNIE, conseiller de la mise en état , assisté de Cyrielle GOUNAUD
Source officielle1ère chambre civile B
66878ce305d6f7f678d491e6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
RHONE - CPAM DU RHONE [Adresse 2] [Localité 5] non représentée INTIMES Audience dans le cadre de la mise en état de la 1ère chambre civile B de la cour d'appel de LYON, Nous, Olivier GOURSAUD
Source officielle1ère chambre civile B
667fa3620693c2be63c5bd0b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[O] [J] épouse [B] [Adresse 7] [Localité 6] non constituée INTIME Audience dans le cadre de la mise en état de la 1ère chambre civile B de la cour d'appel de LYON, Nous, Olivier GOURSAUD
Source officiellePage 13 sur 132