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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-6
662b440dfe25450008314da4
25 avril 2024
25 avril 2024
de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 Mars 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller et Madame Florence
Source officielle1ere Chambre
5fde8aa3b0b7f16103a061a2
26 juin 2018
26 juin 2018
Tous représentés par Me Pascale X..., avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et Me Jérôme A... et Me Philippe B..., avocat au barreau de PARIS, et plaidant par Me Florence Q...
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fca28d1c8c4b77eec00dace
2 décembre 2020
2 décembre 2020
6] [Localité 1] immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Salon de Provence sous le n° B 349 404 509 représentée par Me Jean-Didier MEYNARD de la SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD - GAUTHIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6260f9426d9e13277d6e38e8
20 avril 2022
20 avril 2022
Directeur Général domicilié audit siège en cette qualité 38, Avenue Kléber 75116 PARIS N° SIRET : 775 67 0 2 84 Représentée par Me Jean-didier MEYNARD de la SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD - GAUTHIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
627ca84c4781dc057dee7b70
11 mai 2022
11 mai 2022
CREDIT LYONNAIS agissant poursuites et diligences de son directeur général. 18 rue de la République 69002 LYON Représentée par Me Magali TARDIEU-CONFAVREUX de l'AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON
Source officielle13e chambre
6032214c35e50e58881e48db
10 avril 2018
10 avril 2018
] [Adresse 6] Représenté par Maître Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1757092 et par Maître Louis GAUTHIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163a6071d97f2f687d912c6
30 novembre 2010
30 novembre 2010
qualités de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la Société LUC TERME demeurant [Adresse 6] [Localité 16] représenté par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assisté de Me Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60331ce010b6038e8302c83a
26 septembre 2017
26 septembre 2017
départage de PARIS section activités diverses RG n° 13/04485 APPELANT Monsieur [R] [V] [Adresse 1] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Florence
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
644229c8d2fa6fd0f80403df
20 avril 2023
20 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Florence PAPIN, Présidente Madame Valérie MORLET, Conseillère Monsieur Laurent
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
61bae500574f46a61a4a05c4
14 décembre 2021
14 décembre 2021
barreau de BORDEAUX INTIMÉS : [M] [C] [L] [J] épouse [A] née le 08 Janvier 1949 à [Localité 6] ([Localité 6]) de nationalité Française demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Mathilde GALTIER
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60327e43963afdb244d07336
23 janvier 2018
23 janvier 2018
déférée à la Cour : jugement rendu le 15 Septembre 2016 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de PARIS RG n° 12/04284 APPELANT Monsieur [X] [K] Domicilié au Cabinet de Maître Florence
Source officielle4ème Chambre
5fdbd3a4c53c7eb28de4438e
24 janvier 2019
24 janvier 2019
Représentée par Me Evelyne NABA de la SCP NABA & ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SCP GAUTIER/LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE00828_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Camenen, -les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique, -les observations de Me Gauthier substituant Me Hansen, pour la société SNCF Réseau et celles de Me Jacq-Moreau, pour Tours Métropole
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE02819_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Camenen, président-assesseur, Mme Florent, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mai 2025. Le rapporteur, G. Camenen La présidente, C.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
633fc310e633183e2ee17a06
6 octobre 2022
6 octobre 2022
2] représentée par Me Laetitia PEYRARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉE : Société UNE HISTOIRE DE FEMME BY XARA CONFECTION [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Florence
Source officielleChambre Sociale
63d8c0532182c005de24d08f
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Christophe ESTEVE, Président de Chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseiller Mme Florence DOMENEGO
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
61635160a2ead9ed860b6ffb
5 mai 2011
5 mai 2011
française retraité Madame [B] [TC] [S] [G] épouse [K] née le [Date naissance 6] 1932 à [Localité 16] de nationalité française retraitée demeurant tous deux [Adresse 11] représentés par la SCP GAULTIER
Source officielleCour d'Appel
6253c964bd3db21cbdd8831b
11 avril 2006
11 avril 2006
PART, DÉCLARATION D'APPEL EN DATE DU 21 Janvier 2005 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : Monsieur François BEYSSAC, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre, Madame Florence
Source officielleCour d'Appel
6253c964bd3db21cbdd8831c
11 avril 2006
11 avril 2006
PART, DÉCLARATION D'APPEL EN DATE DU 21 Janvier 2005 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : Monsieur François BEYSSAC, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre, Madame Florence
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
63ca42f29066fd7c90fc26e3
19 janvier 2023
19 janvier 2023
toque : P0241 INTIMÉS Monsieur [T] [I] né le [Date naissance 4] 1979 à [Localité 9] (Italie) [Adresse 13] [Localité 1] (ITALIE) Représenté et assisté par Me Amandine LAGRANGE de l'AARPI FLORENT
Source officiellePage 13 sur 16