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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b29d
15 février 2008
15 février 2008
Par jugement rendu le 22 juin 2006, le Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE a : - débouté les consorts Florence et Jean X... de leurs demandes fins et prétentions, - condamné les consorts Florence
Source officielleChambre civile 1-6
669a01b8bf9da27f384b0f16
18 juillet 2024
18 juillet 2024
: 23/00134 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 18.07.2024 à : Me François PERRAULT de la SELARL MAYET & PERRAULT, avocat au barreau de VERSAILLES Me Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909b9
10 septembre 2013
10 septembre 2013
représentée par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de CORREZE Madame Florence Edith X... épouse Z...
Source officielleChambre 4-2
6700d6c5836fac7141b7e7a8
4 octobre 2024
4 octobre 2024
application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Juin 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cc89bd3db21cbdd906cf
22 mai 2013
22 mai 2013
Etienne Y...et Mme Florence Y...à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c182
26 juin 2008
26 juin 2008
Florence X... C / Eric Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cdd7bd3db21cbdd94ac8
19 octobre 2020
19 octobre 2020
Représentant : Me Florence DELOUMEAUX de la SELARL DELOUMEAUX, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Madame D... O... [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b39
18 décembre 2003
18 décembre 2003
Florent C/ Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f53e
25 avril 2012
25 avril 2012
Elle précise que ce chèque a été encaissé par le petit-fils de ce dernier, Monsieur Florent Y...et conteste les motifs à la remise de ce chèque opposés par les intimés.
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE00045_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Pour sa part, la CRPN ne démontre pas que Mme B aurait cherché à détourner des données sensibles pour les communiquer à des tiers ou en faire un usage illicite, ni que la faute litigieuse aurait entraîné
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4eb
21 juin 2006
21 juin 2006
né le 28 Mai 1968 à BETHUNE (62400) et Madame Florence A... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b464
25 janvier 2008
25 janvier 2008
Florence Céline Z... épouse Y... Fernand A... Jeannette B... S. C. P.
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d10e
22 mai 2009
22 mai 2009
CENTRE C / Melle Florence X... Mlle Alexandra Y... ARH DU CENTRE M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04723_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Cette faute est de nature à engager la responsabilité de la commune vis-à-vis de Mme A. 6.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
696a8779cdc6046d4791057d
15 janvier 2026
15 janvier 2026
SELARL DELAHOUSSE ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AMIENS, substitué par Me Frédéric MALINGUE, avocat au barreau d'AMIENS *** DEBATS : A l'audience publique du 25 Novembre 2025 devant Mme Florence
Source officiellePôle 2 - Chambre 6
6163d87e99a586c22d6d44a3
19 novembre 2010
19 novembre 2010
DESTRADE lors du prononcé :Mme Florence DESTRADE ORDONNANCE : - Contradictoire - prononcé Madame Marie-Christine LAGRANGE, Conseiller - par mise à disposition de l'ordonnance au greffe de
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
68e9e487154299c7318fb3ac
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Marie-Catherine GAFFINEL, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire,
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
643f88e6ad85da04f53a3c21
18 avril 2023
18 avril 2023
Par lettre du 23 mars 2021, la SELAFA MJA ès qualités a informé l'Urssaf de ce que le caractère définitif de la créance était contesté faute de justification d'un titre exécutoire.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6688de5f676b73dd81b97162
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[G] ne peut se prévaloir de ses propres négligence et carence, lesquelles sont constitutives d'une faute qui s'oppose au relevé de forclusion sollicité.
Source officielle9e Chambre C
61632f5214ec5f96a7da093c
22 septembre 2011
22 septembre 2011
Dit qu'à défaut de ce faire, la désignation de l'expert sera caduque, sauf décision contraire de prorogation ou de relevé de caducité du Magistrat chargé du contrôle des expertises.
Source officiellePage 13 sur 750