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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd9370d
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Marie-Françoise ROUX, Conseiller, président, Gérard LAUNOY, Conseiller, Karine HERBO, Conseiller,
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93718
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Marie-Françoise ROUX, Conseiller, président, Gérard LAUNOY, Conseiller, Karine HERBO, Conseiller,
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL20399_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
de Pierre, TQP, Auterive Auriol, Seilh Immob, Roc Immob, Fronton Martrat, A et Perget Pibrac.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA02949_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 4 juillet 2024, l’ENS Louis-Lumière, représentée par Me Fayat, demande à la Cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) de rejeter les demandes
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92afc
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Roger Y... Mme Annick Y...épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd9370a
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Marie-Françoise ROUX, Conseiller, Gérard LAUNOY, Conseiller, Karine HERBO, Conseiller, GREFFIER LORS
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd9370b
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Marie-Françoise ROUX, Conseiller, Gérard LAUNOY, Conseiller, Karine HERBO, Conseiller, GREFFIER LORS
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd9370e
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Marie-Françoise ROUX, Conseiller, Gérard LAUNOY, Conseiller, Karine HERBO, Conseiller, GREFFIER LORS
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd9372d
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Marie-Françoise ROUX, Conseiller, Gérard LAUNOY, Conseiller, Karine HERBO, Conseiller, GREFFIER LORS
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93738
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Marie-Françoise ROUX, Conseiller, Gérard LAUNOY, Conseiller, Karine HERBO, Conseiller, GREFFIER LORS
Source officielleAvis
CADA:20160510
17 mars 2016
17 mars 2016
Elle relève en outre que la route départementale 20 dans le département de la Mayenne est classée route à grande circulation en application du décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6711fae47603bf88a18849f9
17 octobre 2024
17 octobre 2024
SYNECARRE [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Emmanuel WELLER substituant Me Gilles HITTINGER ROUX de la SCP HB & ASSOCIES-HITTINGER-ROUX BOUILLOT & ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd9372e
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Marie-Françoise ROUX, Conseiller, Gérard LAUNOY, Conseiller, Karine HERBO, Conseiller, GREFFIER LORS
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62c3d43e93e17a6379205589
4 juillet 2022
4 juillet 2022
qualité audit siège AT [D] [X] 68 boulevard Faidherbe BP 20926 62022 ARRAS CEDEX Représentée et plaidant par Me CREMASCHI, avocat au barreau de LYON substituant Me Xavier BONTOUX de la SELARL FAYAN-ROUX
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0f0
4 juin 2008
4 juin 2008
ROUX ROBERT ET ASSOCIES, avocats au barreau de BOURG EN BRESSE, entendu en sa plaidoirie, S.A.
Source officielleChambre 1-8
6312eefc2e6a8e4f13ca617c
3 août 2022
3 août 2022
GARAGE ROUX 06 prise en la personne de son représentant légal demeurant et domicilié es qualité au siège social Représentée par Me Yannick HENTZIEN, membre de la SCP HENTZIEN - BOCQUET-HENTZIEN, avocat
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL22317_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Par un mémoire enregistré le 21 octobre 2020, la SASU Fayat Bâtiment, représentée par Me Chevel Barbier de la SCP Barbier et Associés, demande à être mise hors de cause.
Source officielleChambre Sociale
64b0ec2fcc47fa05db2fc508
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame POUGET, Conseillère GREFFIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a392
11 mars 2008
11 mars 2008
.-06530 PEYMEINADE représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de Me Michel ROUX, avocat au barreau de GRASSE INTIMEES Madame Jessica Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e3f
10 décembre 2013
10 décembre 2013
Roger X...
Source officiellePage 13 sur 699
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