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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-5
6711fb0a7603bf88a1884cd1
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Elle répond que les affirmations adverses quant à sa volonté de « vider » la galerie relèvent du pur fantasme, outre que l'on comprend mal quel serait son intérêt de se priver des fruits se son actif immobilier
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
65a0e7785bbe450008b2cc5a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Il est manifeste que votre temps de travail ne se prête pas à l'exercice de telles fantaisies.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
65a0e77c5bbe450008b2cc5c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Il est manifeste que votre temps de travail ne se prête pas à l'exercice de telles fantaisies.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
65a0e7805bbe450008b2cc5e
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Il est manifeste que votre temps de travail ne se prête pas à l'exercice de telles fantaisies.
Source officielleChambre Commerciale
65b362561d7564000872ded6
25 janvier 2024
25 janvier 2024
les premières livraisons) que le problème viendrait en réalité d'un déroulage trop rapide des bobines, et non pas des produits livrés à cette dernière, ce qui est une affirmation relevant de la pure fantaisie
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
603322c4194e8e94348b31cc
20 septembre 2017
20 septembre 2017
[E] l'accuse de mentir à plusieurs reprises et écrit : 'non, Mme [T], même dans vos fantasmes et rêves les plus fous ne vous attendez pas à ce que je vous approche.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
60336eb2b152d8230c5b0694
16 juin 2017
16 juin 2017
marque française Montboissier déposée en 2004 sont prescrites, irrecevables et sans objet; - le terme Montboissié au surplus lorsqu'il est associé au toponyme Haut Livradois et à une présentation de fantaisie
Source officielle6e Chambre D
60337d0e3d5e5630ee077eef
7 juin 2017
7 juin 2017
nature de présents d'usage, les factures de bijoux produites par Monsieur [W] [B] ne devant pas être prises en considération, concernant les cadeaux de naissance faits aux enfants communs, des bijoux fantaisie
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
60322d083189c763d7e0264d
30 mars 2018
30 mars 2018
protectrice des animaux' ou du sigle SPA seul et lui enjoindre de faire systématiquement suivre ces dénomination et sigle de la mention 'fondée en 184" ou de toute autre mention ou dénomination de fantaisie
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163e0f9925cfde12668377e
12 mai 2010
12 mai 2010
originales, associés à des pièces plastiques noires, - des roues formées d'une jante grise à trois branches, d'un enjoliveur central noir et d'une bande de roulement présentant des rainures de formes de fantaisie
Source officielleCour d'Appel
6253c94ebd3db21cbdd87e72
27 février 2006
27 février 2006
Il y a lieu de relever, également, que les sérigraphies utilisées pour les produits SPORAZUR sont des sérigraphies de fantaisie extrêmement changeantes (SG Street Games SPORT, 69 STREET GAMES TECHNOLINE
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd9315d
8 mars 2016
8 mars 2016
dans l'univers cubain, - un tampon "Cuba Libre" apposé de manière légèrement inclinée, dans une typographie spécifique, avec une combinaison de lettres majuscules et minuscules qui apporte de la fantaisie
Source officielleChambre 1-7
68e899f360ca52a2831c0236
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Or depuis Mme [J] met en place une installation qu'elle module au gré de sa fantaisie et qui est quoiqu'il en soit, incompatible avec la propreté, le cadre et l'harmonie de notre résidence.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
65321b079e4ea48318f5ae1b
18 octobre 2023
18 octobre 2023
comporte de dessin, ce qui constitue une différence qui sera perçue par le consommateur moyen du type de produits concernés qui est généralement attentif aux motifs décorant les articles de vaisselle fantaisie
Source officielle1re chambre 1re section
6032c61f4729c43c080743fd
24 novembre 2017
24 novembre 2017
société Universal Music France fait valoir que les polices de caractères n'existaient pas dans les années 60, il n'en demeure pas moins que la typographie utilisée, de type bâton, est banale même si une fantaisie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fdd478ea4cb24afc3911f93
21 septembre 2018
21 septembre 2018
Ce grief relève donc de la plus haute fantaisie, en l'absence de toute justification concrète de la réalité du chantage ici allégué.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90410
19 mars 2013
19 mars 2013
Quel est ce fantasme ? Est-ce qu'à l'origine tu pensais à un film « X » ? À un crayon ? À la sucette d'un gamin ?
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6a1926a9cdc6046d4753e7a4
28 mai 2026
28 mai 2026
La destination des lieux est l'activité de « vente d'articles pour fumeurs, vente de bibelots, abat-jour, bijouterie fantaisie, articles de [Localité 1], décoration à l'exclusion de la cristallerie, galerie
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fca30851891e789c2db1c39
27 novembre 2020
27 novembre 2020
la société APM Monaco, ci-après la société APM, proposait à la vente, sous les références Mono Black Silver Ear Cuff-AE9950BZT et Mono Black Silver Clip Earring-AE9949BZT, des boucles d'oreilles de fantaisie
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
64a66083bbd03a05db96536e
5 juillet 2023
5 juillet 2023
EXPOSE DU LITIGE La société de droit marocain Bissate, qui a pour activité principale la vente de tissus de luxe et d'articles d'ameublement, de fantaisie et de décoration ainsi que le conseil en décoration
Source officiellePage 13 sur 15
Fatnassi, Mohamed, Amine
25/08/2026
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FATNASSI LARBI, Abderahmane
17/07/2026
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MERAKCHI, Yamina, FATNASSI
14/07/2026
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FATNASSI, Samy, FATNASSI
24/06/2026
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SARL FATNASSI
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
14/06/2026
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