Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e8c
7 janvier 2014
7 janvier 2014
exclusivement sur le licenciement et ses suites, cet avertissement étant injustifié et disproportionné en ce que le poisson a été finalement consommé par Mme Y..., en ce que l'employeur avait une attitude
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00212_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
C’est, à cet égard, sans portée utile que la requérante fait valoir que des seuils étaient déjà dépassés compte tenu des parcs existants.
Source officielle1ère chambre civile
6163ba388e414054bb412223
15 mars 2010
15 mars 2010
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT N° 258 DU 15 MARS 2010 R.G : 05/01354 Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal de grande instance de POINTE A PITRE, décision
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
64437d42823e6dd0f8bf8160
21 avril 2023
21 avril 2023
- signé par Monsieur Raoul CARBONARO, président de chambre, et par Madame Alisson POISSON, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle17e Chambre
61631214615c943a65e04325
18 octobre 2011
18 octobre 2011
*-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 30 Mai 2011 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Olivier GRAND, Président Madame Ghislaine POIRINE
Source officielleExpropriations
627f48ed551627057d32e104
12 mai 2022
12 mai 2022
Ils récusent tout caractère spéculatif des promesses d'achat émises, et indiquent que plusieurs aménageurs ont fait des offres entre 30 et 40 euros du m² dans les années 2000.
Source officielleChambre 4-1
5fdad525c909d067b4cf6f85
17 mai 2019
17 mai 2019
A l'approche du terme de ce contrat les parties se sont rencontrées pour faire le point sur la réalisation de ces tâches sur les possibilités de collaboration future.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01793_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
Partant de là, les seules truites potentiellement présentes ont été introduites " et qui conclut s'agissant des poissons à l'absence d'impact écologique.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64b0e7c8c42a2105dbc59b6b
13 juillet 2023
13 juillet 2023
à [Localité 8] ([Localité 3]) de nationalité Française demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Julien LE CAN, avocat postulant, avocat au barreau de BORDEAUX et pour avocat plaidant Me Marie-Emilie
Source officielle1ère chambre civile A
61628876dafa129e399518fa
20 septembre 2012
20 septembre 2012
] [Localité 7] représentée par la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER, avocats au barreau de LYON assistée de Maître Didier SARDIN, avocat au barreau de LYON, substitué par Maître Emily
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65321a359e4ea48318f5aa32
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[T] [S], ainsi que de sa demande tendant à voir condamner ce dernier à la garantir et relever indemne de toutes condamnations, Statuant à nouveau sur ce point, - condamner M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
644b6363c51457d0f882dbcf
26 avril 2023
26 avril 2023
L'article 32 du même code indique donc qu'est irrecevable toute prétention émise par ou contre une personne dépourvue du droit d'agir.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7G-MVY3 S.C.I. RAMDANEc/S.A
6780be16780de3a214879df0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Mme Bérengère VALLEE, Conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Paule POIREL
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c50a
15 mai 2008
15 mai 2008
Vers 4h45, le chauffeur s'est réveillé et a remarqué que les portes arrières de la semi remorque étaient ouvertes après sectionnage du plomb.
Source officielle6e Chambre C
615e0e12c25a97f0381f51e8
21 janvier 2014
21 janvier 2014
invoque l'intention de [W] [Y] d'organiser une véritable spoliation et fait valoir successivement : - que si elle a pu l'aider comme beaucoup d'épouses de pêcheurs en vendant la marchandise sur le port
Source officielle1ère chambre civile A
615e0e64c25a97f0381f55ed
26 juin 2014
26 juin 2014
* * MOTIFS DE LA DÉCISION ' La facture n°00497, émise pour une somme de 10 800 euros, porte sur une opération concernant la pharmacie Houert Perez.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd89462
12 décembre 2006
12 décembre 2006
Comparante concluante par la SCP TETELIN MARGUET ET DE SURIREY, avoué à la Cour et plaidant par Me COURT substituant Me POIRETTE, avocats au barreau de SOISSONS DEBATS : A l'audience publique
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
64a8ffd503029105dbedc302
7 juillet 2023
7 juillet 2023
KATO, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 INTIMÉE SOCIETE AIR FRANCE [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Bruno LASSERI, avocat au barreau de PARIS, toque : D1946, substitué par Me Emilie
Source officielle17e Chambre B
6035e604ff119f4c327aec64
4 février 2016
4 février 2016
2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE), demeurant [Adresse 1] représentée par Me Sandrine COHEN SCALI, avocat au barreau de GRASSE, vestiaire : 334 substitué par Me Emilie
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6440d81de704a005d1ed70bf
19 avril 2023
19 avril 2023
Viande, poisson, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, 'ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Source officiellePage 13 sur 35
SCP Pierre-Henri BARRAIL - Emilie POIROT Société civile professionnelle d'avocats
24/01/2024
Voir →
Charline BONNOT - Pierre-Henri BARRAIL - Emilie POIROT Société Civile professionnelle d'avocats
25/01/2018
Voir →
DESLOYES, Emilie, POIROT
16/07/2010
Voir →