Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre famille
6285e1446a1876057df5d3ce
18 mai 2022
18 mai 2022
André BEAUCLAIR, Président de Chambre, le 18 mai 2022, EXPOSÉ DU LITIGE : M.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6719e4d15857dd64cbdaa318
23 octobre 2024
23 octobre 2024
septembre 1966 à [Localité 10] de nationalité française domicilié : [Adresse 12] [Localité 2] n'ayant pas constitué avocat INTIMÉ A l'audience tenue le 25 septembre 2024 par André BEAUCLAIR
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63918d196d1e4f05d4f67c13
13 mai 2022
13 mai 2022
ARRET DU 13 MAI 2022 ************************************************************* N° RG 22/01946 - N° Portalis DBV4-V-B7G-INNF JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION DE DEPARTAGE DE BEAUVAIS
Source officielle2 e chambre civile
63d379e3d1bc2605de4b4840
26 janvier 2023
26 janvier 2023
FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES La Sarl Vignobles Beaujolais est une société commerciale spécialisée dans la culture de la vigne et la vente de vin, en Beaujolais, sur la commune de [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b1a5
1 avril 2008
1 avril 2008
CPAM DE BEAUVAIS Société NCEB S. A. S.
Source officielleAvis
CADA:20183104
31 décembre 2018
31 décembre 2018
électronique, du rapport établi à la suite de l'entretien du 21 novembre 2017 entre sa cliente et « son binôme de soutien », lors de sa détention provisoire au sein de la maison d'arrêt des femmes de Beauvais
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63918d116d1e4f05d4f67b71
13 mai 2022
13 mai 2022
ARRET DU 13 MAI 2022 ************************************************************* N° RG 22/01486 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IMTD JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BEAUVAIS
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd8529d
8 mars 2001
8 mars 2001
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE BEAUVAIS Rue de Savoie 60000 BEAUVAIS "prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège".
Source officielleCHAMBRE CIVILE
68de08b22efeaecfe684351d
1 octobre 2025
1 octobre 2025
COUR D'APPEL D'AGEN --- Chambre civile ORDONNANCE DE JONCTION du 1er Octobre 2025 - N° 75-2025 A l'audience tenue le 24 septembre 2025 par André BEAUCLAIR, président de chambre faisant fonction
Source officielleCHAMBRE CIVILE
69ce0ce9cdc6046d47d3decd
1 avril 2026
1 avril 2026
retraitée domiciliée : [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Vincent DUPOUY, membre de la SELARL 3D AVOCATS, avocat au barreau d'AGEN A l'audience tenue le 25 février 2026 par André BEAUCLAIR
Source officielleCHAMBRE CIVILE
66fe353e91b69e88a370fb3f
2 octobre 2024
2 octobre 2024
né le 03 décembre 1986 à [Localité 16] de nationalité française domicilié : [Adresse 11] [Localité 9] n'ayant pas constitué avocat A l'audience tenue le 25 septembre 2024 par André BEAUCLAIR
Source officielleCHAMBRE CIVILE
66fe353e91b69e88a370fb41
2 octobre 2024
2 octobre 2024
postulante au barreau du LOT et Me Laurence PARENT-MUSARRA, membre de la SELARL CABINET LPM AVOCATS, avocat plaidant inscrit au barreau de GRASSE A l'audience tenue le 25 septembre 2024 par André BEAUCLAIR
Source officielleAvis
CADA:20211875
31 mai 2021
31 mai 2021
liste de ses biens : a) à son arrivée et à son départ de la maison d'arrêt de la Santé, lors de son incarcération provisoire dans cet établissement avant son transfert vers le centre pénitentiaire de Beauvais
Source officielleREFERES 1ER PP
637dc7b314982305d4c1ff0f
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Par jugement du 17 janvier 2022, le tribunal judiciaire de Beauvais a : - rejeté la demande de médiation et de conciliation ; - condamné M.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63918d126d1e4f05d4f67b7d
13 mai 2022
13 mai 2022
ARRET DU 13 MAI 2022 ************************************************************* N° RG 22/01501 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IMTY JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BEAUVAIS
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
678b47098cafc520068c15cd
9 janvier 2025
9 janvier 2025
COBAT CONSTRUCTIONS Représentée par Me Elodie DEVRAIGNE de la SELARL L.E.A.D AVOCATS, avocat au barreau de BEAUVAIS INTIMÉES S.A.R.L.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
678b47098cafc520068c15cf
9 janvier 2025
9 janvier 2025
COBAT CONSTRUCTIONS Représentée par Me Elodie DEVRAIGNE de la SELARL L.E.A.D AVOCATS, avocat au barreau de BEAUVAIS INTIMÉES S.A.R.L.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
678b47098cafc520068c15d1
9 janvier 2025
9 janvier 2025
. : Numéro : 23/03231 du : 03 Octobre 2023 N° RG 23/04210 - N° Portalis DBV4-V-B7H-I4OK Décision attaquée : Jugement du Tribunal de Commerce de BEAUVAIS en date du 06 Juillet 2023 dans l'affaire
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6451fac948616ed0f8cd4ed4
2 mai 2023
2 mai 2023
MAI 2023 ************************************************************* N° RG 22/01614 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IMZX - N° registre 1ère instance : 19/00720 JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEAUVAIS
Source officielle1ère Chambre civile
668f76c19b65e642c58784e4
10 juillet 2024
10 juillet 2024
RG : N° RG 23/03041 - N° Portalis DBV4-V-B7H-I2EV Décision déférée à la cour : JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEAUVAIS DU DIX SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS PARTIES EN CAUSE : Monsieur
Source officiellePage 13 sur 114