Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3b5
11 mai 2010
11 mai 2010
No 09/09643 AFFAIRE : Société FILMEDIS C/ Société HSBC FRANCE Expéditions exécutoires -Société FILMEDIS -Société HSBC FRANCE Expéditions -Me Yann LE PENVEN -Me Annick GONTHIER-ROULET Copies
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903be
21 juin 2012
21 juin 2012
RG No : 11/ 00810 AFFAIRE : Mme Nicole Marie Annick X...veuve Y..., M. Robert X..., Mme Marie Marcelle Z...veuve X... C/ M. Bernard Maurice A...
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00462_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
En ce qui concerne la prolongation du délai d'exécution des travaux à Aniche : 12.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3a9
20 janvier 2010
20 janvier 2010
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10ème Chambre ARRÊT AU FOND DU 20 JANVIER 2010 No 2010/ Rôle No 07/ 06774 Annick X...veuve Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6349003763d497adffda41e7
13 octobre 2022
13 octobre 2022
représenté par Me Haïba OUAISSI de la SELARL CASSIUS AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : E2127 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 908, 911-1 et 916 du code de procédure civile) Nous, Marie-Annick
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
635237868c924eadffcc4958
20 octobre 2022
20 octobre 2022
l'AARPI POTIER-SELLIN, avocat au barreau de MEAUX, toque : A0247 Intimé : Monsieur [D] [L] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 908, 911-1 et 916 du code de procédure civile) Nous, Marie-Annick
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63943172dbd75c05d41ff294
4 mai 2022
4 mai 2022
Prud'hommes - Formation de départage de LAON en date du 03 Décembre 2021 dans l'affaire portant le n° RG 19/00118 Mme [D] [F] née le 22 Mai 1975 à [Localité 2] (93) Représentée par Me Marie-annick
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905e9
23 avril 2013
23 avril 2013
ORDONNANCE PORTANT RETRAIT DU RÔLE DU 23 Avril 2013 Le 23 Avril 2013, nous, Catherine LECAPLAIN MOREL, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Annick TIJOU, adjoint administratif
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905ea
23 avril 2013
23 avril 2013
ORDONNANCE PORTANT RETRAIT DU RÔLE DU 23 Avril 2013 Le 23 Avril 2013, nous, Catherine LECAPLAIN MOREL, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Annick TIJOU, adjoint administratif
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905eb
23 avril 2013
23 avril 2013
épaule droite douloureuse) ORDONNANCE PORTANT RETRAIT DU RÔLE DU 23 Avril 2013 Le 23 Avril 2013, nous, Catherine LECAPLAIN MOREL, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Annick
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905ee
23 avril 2013
23 avril 2013
ORDONNANCE PORTANT RETRAIT DU RÔLE DU 23 Avril 2013 Le 23 Avril 2013, nous, Catherine LECAPLAIN MOREL, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Annick TIJOU, adjoint administratif
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905ef
23 avril 2013
23 avril 2013
ORDONNANCE PORTANT RETRAIT DU RÔLE DU 23 Avril 2013 Le 23 Avril 2013, nous, Catherine LECAPLAIN MOREL, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Annick TIJOU, adjoint administratif
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905f0
23 avril 2013
23 avril 2013
ORDONNANCE PORTANT RETRAIT DU RÔLE DU 23 Avril 2013 Le 23 Avril 2013, nous, Catherine LECAPLAIN MOREL, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Annick TIJOU, adjoint administratif
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905f4
8 avril 2013
8 avril 2013
Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 01 Décembre 2010, enregistrée sous le no 09/ 01923 Le 08 Avril 2013, nous Anne DUFAU, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assistée de Annick
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd905f6
23 avril 2013
23 avril 2013
ORDONNANCE PORTANT RETRAIT DU RÔLE DU 23 Avril 2013 Le 23 Avril 2013, nous, Catherine LECAPLAIN MOREL, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Annick TIJOU, adjoint administratif
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd905f9
23 avril 2013
23 avril 2013
Le greffierLe magistrat chargé d'instruire l'affaire Annick TIJOUCatherine LECAPLAIN MOREL
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd905fd
23 avril 2013
23 avril 2013
ORDONNANCE PORTANT RETRAIT DU RÔLE DU 23 Avril 2013 Le 23 Avril 2013, nous, Catherine LECAPLAIN MOREL, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Annick TIJOU, adjoint administratif
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd905fe
23 avril 2013
23 avril 2013
ORDONNANCE PORTANT RETRAIT DU RÔLE DU 23 Avril 2013 Le 23 Avril 2013, nous, Catherine LECAPLAIN MOREL, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Annick TIJOU, adjoint administratif
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd905ff
23 avril 2013
23 avril 2013
tendinite poignet droit) ORDONNANCE PORTANT RETRAIT DU RÔLE DU 23 Avril 2013 Le 23 Avril 2013, nous Catherine LECAPLAIN MOREL, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Annick
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd90606
23 avril 2013
23 avril 2013
épaule gauche douloureuse) ORDONNANCE PORTANT RETRAIT DU RÔLE DU 23 Avril 2013 Le 23 Avril 2013, nous, Catherine LECAPLAIN MOREL, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Annick
Source officiellePage 13 sur 149