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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre de la Proximité
69005c1c2481d356bd1700c5
27 octobre 2025
27 octobre 2025
mandataire judiciaire [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Marion FAMERY, avocat au barreau du HAVRE postulante de Me Alain LOUY, avocat au barreau de STRASBOURG Mariane ALVARADE
Source officielleChambre 2-4
652f7882b0532083189958ad
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[V] [A] Représentant : Me Gervais GOBILLOT, avocat au barreau de GRASSE Mme [M] [A] Mme [U] [O] Représentant : Me Renaud ARLABOSSE de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN
Source officielleChambre des Etrangers
6448c0dc5ca6d8d0f8ef69f5
25 avril 2023
25 avril 2023
N° RG 23/01441 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JLEK COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 25 AVRIL 2023 Nous, Mariane ALVARADE, présidente de chambre près de la
Source officielleChambre des Etrangers
651e53c3a81daa831884f6d1
4 octobre 2023
4 octobre 2023
N° RG 23/03278 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JPBU COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 04 OCTOBRE 2023 Nous, Mariane ALVARADE, Présidente de chambre à la
Source officielleChambre des Etrangers
64ed8a6d1750dbd9693ff46b
28 août 2023
28 août 2023
N° RG 23/02960 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JOMG COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 28 AOUT 2023 Nous, Mariane ALVARADE, Présidente de chambre à la cour
Source officielleChambre des Etrangers
64eedcd8bb2c32d969d3546c
29 août 2023
29 août 2023
N° RG 23/02964 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JOMN COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 29 AOUT 2023 Nous, Mariane ALVARADE, Présidente de chambre à la cour
Source officielleChambre 1-9
662209619ce1420008389689
18 avril 2024
18 avril 2024
de [Localité 3] sous le n° D.424.238.905 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] représentée par Me Renaud ARLABOSSE de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE
Source officielleChambre 1-2
68676bd5fdaf41a8356be61f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[Adresse 8] représentée par Me Renaud ARLABOSSE de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Me Rebecca VANDONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée
Source officielle5ème Chambre
6782092cfa7a008e5409f364
9 janvier 2025
9 janvier 2025
MAAF ASSURANCES S.A [Adresse 5] [Localité 4]/FRANCE Représentée par Me Iannis ALVAREZ de la SELARL SYNELIS AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de LORIENT INTIMEE A DÉFENDEUR
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd89086
20 mars 2007
20 mars 2007
représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de Me Richard ALVAREZ, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE Madame Emilienne Y..., assignée demeurant ...
Source officielleChambre Sociale
64a7b21f3bcaf505db696a6c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
COUR : En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 12 Mai 2023 sans opposition des parties devant Madame ALVARADE
Source officielleChambre 1-5
66878c8205d6f7f678d48d48
4 juillet 2024
4 juillet 2024
N° RG 21/03582 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHCTD [M] [H] [T] [H] C/ [U] [X] [J] [K] épouse [X] Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE
Source officielleChambre 1-2
68676bdefdaf41a8356be6b9
3 juillet 2025
3 juillet 2025
LA CENTRALE IMMOBILIERE DE GESTION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lionel ALVAREZ Me Serge JAHIER Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé
Source officielleChambre 1-7
6a192fafcdc6046d4754f016
28 mai 2026
28 mai 2026
[Adresse 1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laëtitia MAURIN Me Lionel ALVAREZ Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ de [Localité 1] en date du 16 Mai 2023
Source officielleChambre 1-5
6364ba47e405357f749ea572
20 octobre 2022
20 octobre 2022
poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représenté par Me Philippe CORNET, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Laëtitia ALCARAZ
Source officielleCour d'Appel
6253cddabd3db21cbdd94ba6
26 novembre 2020
26 novembre 2020
La réception devait débuter par un cocktail apéritif dans le salon Elysée et en terrasse, suivi d'un dîner assis & soirée dansante dans le salon Alcazar, son jardin d'hiver et sa terrasse.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6034315c12c76a22ed7ab836
25 janvier 2017
25 janvier 2017
né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Coralie BLUM, avocat au barreau de PARIS, B0832 INTIMEE SNC ATLANTIC BLUE COMPAGNIE exerçant sous l'enseigne L'ALCAZAR
Source officielleChambre de la Proximité
69f43542cdc6046d472cd32e
30 avril 2026
30 avril 2026
ASSOCIES, avocat au barreau de l'EURE postulant de Me Dominique LE PASTEUR, avocat au barreau d'ARGENTAN COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré : Madame ALVARADE
Source officielle2ème chambre section B
64534cca37f394d0f8f66630
2 mai 2023
2 mai 2023
, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉS : Monsieur [I] [M] né le [Date naissance 1] 1989 à [Localité 6] ([Localité 6]) [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Loïc ALVAREZ
Source officielleChambre de la Proximité
67aae7c26d821c6632f1b626
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Localité 9] n'ayant pas constitué avocat, bien qu'assigné par acte d'un commissaire de justice en date du 8/08/2024 COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré : Madame ALVARADE
Source officiellePage 13 sur 52