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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
64bb73350d42fcd969e7ce87
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Localité 10] de nationalité Française [Adresse 5] [Adresse 5] représenté par Me Laurence BESSON-MOLLARD de la SELARL L.BESSON-MOLLARD, avocat au barreau de GRENOBLE postulant, et plaidant par Me Alain
Source officielle1re chambre 1re section
6033b33a791ae766df965a15
21 avril 2017
21 avril 2017
application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 27 Février 2017 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1d1
12 mai 2009
12 mai 2009
TARDIEU, avoués à la Cour assistée de Me Louis-Alain LEMAIRE, avocat au barreau d'AVIGNON Monsieur Hugo D...
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6034fdde136baf2b6eedb735
7 juillet 2016
7 juillet 2016
Anne-Marie GRIVEL, Conseillère faisant fonction de Présidente Monsieur Stéphane MEYER, Conseiller Madame Marie-Liesse GUINAMANT, Vice-Présidente placée qui en ont délibéré Greffier : Madame Laura CLERC-BRETON
Source officielle1ere Chambre
6707701181e733ee26982dcb
8 octobre 2024
8 octobre 2024
SELARL CDMF AVOCATS-AFFAIRES PUBLIQUES, avocat au barreau de GRENOBLE, substitué et plaidant par Me HAREL, avocat au barreau de GRENOBLE, COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162a31b36ab09eb9a2fd78c
13 mars 2013
13 mars 2013
par Maître [D] ou Maître [X] huissiers de justice en personne ( procès-verbal des 11 décembre 2007, du 24 avril 2007, du 10 juin 2008 ), d'autres par par lui-même mais ' assisté de Monsieur [Q] [B] clerc
Source officielleCour d'Appel
6253cc01bd3db21cbdd8ed0f
24 octobre 2011
24 octobre 2011
tenues en Chambre du Conseil : 21 Septembre 2011 Date de mise à disposition : 24 Octobre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC
Source officielle5e chambre civile
63d0d61581a7b805de12b638
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Jugement du 08 NOVEMBRE 2021 TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX DE CARCASSONNE N° RG51.20.5 APPELANT : Monsieur [X], [S], [K] [P] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Jean-Paul CLERC
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2d9
20 juin 2011
20 juin 2011
Chambre du Conseil : 23 Mars 2011 Date de mise à disposition : 23 Mai 2011 prorogée au 20 Juin 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jeannine VALTIN, président -Catherine CLERC
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
616260358672d229b881634d
31 octobre 2013
31 octobre 2013
BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS (toque : L0034) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Septembre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain
Source officielle3e chambre civile
65a0edda5bbe450008b2cf1a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Par acte authentique établi le 27 juillet 2007 en l'étude notariale de la SCP Alain Benedetti et [F] [Z], notaires à [Localité 7], la SCI Les Jardins de Saint Benoît a conclu une vente en l'état futur
Source officielleCour d'Appel
6253cbfebd3db21cbdd8ecae
7 novembre 2011
7 novembre 2011
né le 26 Octobre 1980 à REIMS (51100) ... 13007 MARSEILLE représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Alain ARFI, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6162bb48f32b7c38854c3015
9 octobre 2012
9 octobre 2012
Argentina [Adresse 7] [Adresse 7] (REPUBLIQUE ARGENTINE) représentée par Me Jean-Claude CHEVILLER, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : D0945 assistée de Me Jean-Yves GARAUD, du cabinet CLEARY
Source officielleCour d'Appel
6253cb07bd3db21cbdd8cb34
26 mars 2008
26 mars 2008
APPELANTES : Madame Marie X... ... 79100 TAIZE Mademoiselle Geneviève X... ... 79100 TAIZE représentées par la SCP PAILLE-THIBAULT-CLERC, avoués à la Cour, assistées de Maître Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0fe
21 avril 2009
21 avril 2009
TARDIEU, avoués à la Cour assistée de Me Alain CLERGERIE, avocat au barreau de TARASCON SA MMA IARD venant aux droits de la STE AZUR ASSURANCES IARD, poursuites et diligences de ses représentants légaux
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d163
16 avril 2009
16 avril 2009
représenté par la SCP PAILLE-THIBAULT-CLERC, avoués à la Cour assisté de Maître BA, avocat au barreau de LA ROCHE SUR YON INTIMES : MONSIEUR LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE EN LA PERSONNE DE MONSIEUR
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edb3
14 novembre 2011
14 novembre 2011
Jean-Michel Alain Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbafbd3db21cbdd8dfec
30 mai 2011
30 mai 2011
née le 18 Février 1965 à VALENCE (26000) ... 69003 LYON représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Alain JAKUBOWICZ, avocat au barreau de LYON INTIME : M.
Source officielle1ere Chambre
64a3b8976523a105dba2affa
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Localité 5] représentée par Me Laetitia PIGNIER de la SELARL ARBOR TOURNOUD & ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc
Source officielle17e Chambre
616323163dbed56e5e2c2f6a
6 septembre 2011
6 septembre 2011
Madame [S] [N] épouse [H] a été embauchée en qualité de clerc aux successions chargée du développement commercial et de la recherche généalogique le 21 février 2005 par la SARL ETUDE GENEALOGIQUE [Y].
Source officiellePage 13 sur 22