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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163667b530fe82387bcdb1f
24 février 2011
24 février 2011
le GFA de son côté a demandé la résiliation judiciaire de bail, l'arrachage de vignes plantées par Monsieur [G].
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc70
7 mai 2008
7 mai 2008
COURREGES-VIGNES Régine Z...ép. MENGELLE, Marie-Christine Z... ép. C...
Source officielleCour d'Appel
6253cb07bd3db21cbdd8cb42
11 septembre 2008
11 septembre 2008
Il exploite personnellement 69 a 39 ca de vignes qui lui appartiennent en propre, outre 30 a de vignes qu'il loue au tiers franc.
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd9344b
20 juillet 2016
20 juillet 2016
Isabelle VIGNY Huissiers de Justice associés à ORLÉANS en date du 3 mai 2016 D'UNE PART II - LOGEMLOIRET 6 Rue du Commandant de Poli 45043 ORLÉANS CEDEX Représenté par Maître Olivier LAVAL de
Source officielleChambre sociale
62c67c87ca9bf26379030940
6 juillet 2022
6 juillet 2022
DBVQ-V-B7G-FETH du répertoire général, opposant : Monsieur [E] [L], demeurant [Adresse 1] Représenté par la SELARL LAQUILLE ASSOCIÉS, avocats au barreau de REIMS APPELANT à SARL AMBULANCES LA VIGNE
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
69fd7608cdc6046d4703300b
7 mai 2026
7 mai 2026
04 Juillet 2025 Appelante : Madame [X] [D] [G], VEUVE [N], représentée par Me Mathieu QUEMERE, avocat au barreau d'ESSONNE Intimés : Monsieur [Y] [M], représenté par Me Marie-catherine VIGNES
Source officielleChambre 1-5
66ff8581a4ff9ec259c0944b
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Les vignes sont situées dans une zone mixte d'habitat diffus de maisons individuelles de standing, de vignes et de zones non cultivées situées au niveau du PLU en zone agricole naturelle.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163e9c72e03570bfc8b3f0d
10 novembre 2009
10 novembre 2009
DE PARTICIPATIONS [D] prise en la personne de son président Ayant son siège [Adresse 8] [Localité 14] représentée par la SCP BAUFUME-GALLAND-VIGNES, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Claude
Source officielleCour d'Appel
Madame Christiane Xc/Monsieur Claude Y
6253c9dfbd3db21cbdd89682
28 août 2007
28 août 2007
. - LA VIGNE - 33950 LEGE CAP FERRET représenté par la SCP LABORY-MOUSSIE & ANDOUARD, avoués à la Cour, et assisté de Me Lionel A..., avocat au barreau de BORDEAUX Intimé, Rendu l'arrêt contradictoire
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6163667c530fe82387bcdb27
7 avril 2011
7 avril 2011
[F] [K] depuis le 1er janvier 1999 sur les parties plantées en vignes de deux parcelles, pour une contenance globale de de 20 ares et 15 centiares, sises à [Localité 5], et a condamné M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895c3
17 janvier 2007
17 janvier 2007
Le 24 juin 1983 M X... et les époux Y... ont conclu, par acte notarié, un contrat de bail portant sur des terres à vigne sises sur la commune des Riceys (Aube).
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f051
25 janvier 2012
25 janvier 2012
le tribunal de grande instance d'AJACCIO Madame Michèle Y...afin de se voir déclarer propriétaire par prescription trentenaire d'une partie de la parcelle no C 947 sise à GROSSETO-PRUGNA au lieudit Vigna
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6014f0eb01ded60fbc5a0f5b
29 janvier 2021
29 janvier 2021
* arrachage des plans de vignes : Mr [Z] [N] reproche au preneur l'arrachage de plants de vignes sans son autorisation sur les parcelles N° D [Cadastre 7], D [Cadastre 6] et D [Cadastre 2].
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
634507c53d3abfadff7c79a9
10 octobre 2022
10 octobre 2022
DHL FREIGHT FRANCE agissant poursuites et diligences de son Président y domicilié en cette qualité. , représentée par Me Marie-catherine VIGNES de la SCP SCP GALLAND VIGNES, avocat au barreau de PARIS
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
616290dae498f0b428bb83d8
28 février 2013
28 février 2013
barreau de PARIS, toque : E 463), avocat plaidant INTIMEE SA CMP BANQUE agissant poursuites et diligences de son Directeur Général [Adresse 2] [Localité 3] représentée par la SCP GALLAND - VIGNES
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MEV7 E.A.R.L. CHEMINADEc/S.A
65aa2234a34ad10008581865
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Le 9 juin 2018, Ia société Cheminade a constaté l'apparition de premiers symptômes du mildiou sur ses vignes.
Source officielle9e Chambre C
616290dae498f0b428bb83d5
29 juin 2012
29 juin 2012
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 29 JUIN 2012 N°2012/ 659 Rôle N° 10/20740 [O] [J] C/ M° [M], Liquidateur judiciaire de la SARL VIGI
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8ba01
28 avril 2008
28 avril 2008
de Valfremelaire, section A no871 d'une contenance de 21 a 09 ca, - Courteron (10), lieudit Vignes de Valfremelaire, section A no872 d'une contenance de 63 a 48 ca, - Courteron (10), lieudit Vignes
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af73
19 mars 2008
19 mars 2008
En effet, il est avéré que Monsieur B... qui était à bord de son véhicule a constaté la présence dans une vigne de Monsieur X... et a fait appel à des amis pour qu' ils puissent attester cet état de fait
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89ba5
19 novembre 2007
19 novembre 2007
sont progressivement enserrés par des secoueurs (ou batteurs) qui restent en contact avec le pied de vigne et qui, grâce à un mouvement d'oscillation qui entraîne la vigne sur toute sa hauteur, permettent
Source officiellePage 12 sur 191
VIGNIER, Nicolas, Jean-Pierre, VIGNIER
11/08/2026
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LA VIGNIERE
06/08/2026
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SCI LA GRANDE VIGNIERE BELLEVUE
30/07/2026
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LA VIGNIERE
14/07/2026
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SCI VIGNIER
10/07/2026
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