Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 2
6034d16589316cbb88a2ad6e
21 septembre 2016
21 septembre 2016
Tribunal de Grande Instance de CRETEIL - RG n° 08/08024 APPELANTE Madame [P] [O] épouse [C] Née le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 1] (CHINE) [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Thierry
Source officielleCabinet A
67f8b4e7b12b01e97e03d821
10 avril 2025
10 avril 2025
[Y] [B], né le 14 décembre 1942 à [Localité 1], de nationalité française, demeurant [Adresse 6] ; Représenté par Me Thierry JACQUET, avocat au barreau de Papeete ; Intimée : Mme [I] [V], née le
Source officielle1re Chambre C
61630e4bda3e3d3066036729
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Madame [Z] [G] épouse [I] née le [Date naissance 2] 1943 à [Localité 10], demeurant [Adresse 6] représentés par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avoués à la Cour, plaidant par Maître Roger
Source officielleCour d'Appel
6253cafabd3db21cbdd8c94e
3 juin 2008
3 juin 2008
COHEN, Gérant et par Me Ernest SFEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : C2042 INTIMÉ Monsieur Philippe Y... ... 94290 VILLENEUVE LE ROI représenté par Me Thierry DOMAS (BDD Avocats), avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a165
24 janvier 2007
24 janvier 2007
02 Mars 2001 par le Cour d'Appel d'AMIENS No chambre : 1 No Section : No RG : 00/2176 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me TREYNET SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL
Source officielleCour d'Appel
6253c893bd3db21cbdd85acb
20 décembre 2001
20 décembre 2001
Thierry demeurant : Les Bruyères 01600 SAINT DIDIER DE FORMANS Avocat : Maître PACAUT (BOURG-EN-BRESSE) INTIME ---------------- - SCP DUTRIEVOZ .
Source officielle3e chambre civile
635236d58c924eadffcc483d
20 octobre 2022
20 octobre 2022
qualités [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Antoine SILLARD, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : EURL NET FACADE [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Jean-Baptiste ROYER
Source officielleChambre P.P référés
6915bc6f5cc9fa7cae5f1ac5
28 octobre 2025
28 octobre 2025
AU FOND DU 08 JUILLET 2025, RENDUE PAR LE TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT-PIERRE - RG 1ERE INSTANCE : 25/00525 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N°2025/47 du 28 Octobre 2025 Nous, Fabienne LE ROY
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
CT Conseil Général de la Girondec/U.R
6162dcfdcadecb9ef7c7e049
15 novembre 2012
15 novembre 2012
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 15 NOVEMBRE 2012 (Rédacteur : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président) SÉCURITÉ SOCIALE N
Source officielleCour d'Appel
6253cdafbd3db21cbdd9420f
26 septembre 2018
26 septembre 2018
Représentée par Me Thierry CAHN de la SCP CAHN G./CAHN T.
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928c2
2 septembre 2015
2 septembre 2015
Roger C... ... 34000 MONTPELLIER Représenté par Me Michèle ARNOLD de la SELARL ARNOLD MICHELE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant Association ACERRB 1 rue brueys 34000
Source officielleCour d'Appel
6253c8cdbd3db21cbdd864f8
29 janvier 2003
29 janvier 2003
Roger, - J... Mickaùl, - DELANNOY Edith Béatrice épouse K... et en qualité d'administratrice légale de ses enfants mineurs Yann et Lo'c, - L...
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bca8067ba2782d387ea
11 septembre 2018
11 septembre 2018
représenté par Me Me Paul B... de la F..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Thierry G... de la H..., avocat au barreau de PARIS,plaidant E... K...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f5f
12 décembre 2013
12 décembre 2013
.-98800 NOUMEA Représenté par Me Marie-Christine ROGER de la SELARL ROGER, avocat au barreau de NOUMEA INTIMEE Mme Céline Viratmie Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b884
30 avril 2008
30 avril 2008
APPELANT : Monsieur Thierry X... ... 17290 AIGREFEUILLE D AUNIS représenté par la SCP GALLET- ALLERIT, avoués à la Cour, assisté de Maître Virginie ANDURAND de la SELARL SCHMITT ROUX- NOEL
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6a17d4e1cdc6046d473141d8
27 mai 2026
27 mai 2026
D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : Madame [K] [N] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Non comparante, non représentée, ayant pour avocat Maître Nicolas LITAIZE-THIERY
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
60374baf19ca1a29d3ff7ca2
16 avril 2015
16 avril 2015
CAPLOT, avocat au barreau d'ESSONNE PARTIE INTERVENANTE : AGS CGEA IDF EST [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Pascal GOURDAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1205 substitué par Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253c958bd3db21cbdd8801f
23 février 2006
23 février 2006
L'expert a conclu que : - la société Elti n'a pas communiqué les pièces nécessaires à sa mission, - la société Mediaconcept-Citcom a vendu 43 CD-Roms contrefaisants et a dégagé une marge brute de
Source officielle12e chambre
6036cf273d325a6d8833f8e6
1 septembre 2015
1 septembre 2015
[Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Patricia MINAULT de la SELARL MINAULT PATRICIA, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - N° du dossier 20140107 - Représentant : Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cab5bd3db21cbdd8bcf9
7 mai 2008
7 mai 2008
né le 18 Octobre 1945, demeurant...- 78590 NOISY LE ROI Madame Claude ZZ... épouse YY... née le 31 Octobre 1948, demeurant...- 78590 NOISY LE ROI Monsieur Alain AA...
Source officiellePage 12 sur 30