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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 1 - Chambre 12
64cde6a6e5a2b5d969490d7a
4 août 2023
4 août 2023
LE DIRECTEUR DU GHU [Localité 3] PSYCHIATRIE ET NEUROSCIENCES [4] demeurant [Adresse 1] non comparant, non représenté, MINISTÈRE PUBLIC Représenté par Mme Sylvie SCHLANGER, avocate générale,
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
62df8567f7f152a441828875
25 juillet 2022
25 juillet 2022
cour d'appel de Paris, assisté de Mianta ANDRIANASOLONIARY, greffier lors des débats et du prononcé de la décision APPELANT LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE PRES LE TGI D'EVRY Représenté par Mme Sylvie
Source officielle5e chambre civile
65a780b08121050008662d1f
16 janvier 2024
16 janvier 2024
barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant Le SEIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Françoise FILLIOUX, Présidente de chambre, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Sylvie
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bdc
18 mai 2017
18 mai 2017
Représentant : Me Sylvie MARTIN de la SELARL MARTIN MENARD, avocat au barreau de POITIERS DEFENDEUR en référé, D'AUTRE PART, Par acte d'huissier délivré le 16 mars 2017, la SARL ACIME TECHNOLOGY
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01131_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Le rapport de Mme Sylvie Stefanczyk, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3e chambre civile
62c7ca0bcb8dca058e3e7a25
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Il est en effet de l'intérêt des parties de recourir à cette mesure qui leur offre la possibilité de parvenir à une solution rapide et pérenne.
Source officielleService des Référés
696104a2cdc6046d47bf441f
7 janvier 2026
7 janvier 2026
: A l'audience publique du 03 décembre 2025 tenue par Martin DELAGE, Président de chambre délégué par le premier président de la cour d'appel de Grenoble par ordonnance du 25 juin 2025, assisté de Sylvie
Source officielle1ère Chambre
627b552976c5d9057df7fffa
10 mai 2022
10 mai 2022
OUTTERS LEPAROUX, avocat plaidant au barreau de STRASBOURG -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 08 mars 2022 avec l'assistance de Mme Sylvie
Source officielleJurid. Premier Président
642bbfd1d49e0104f58f0108
3 avril 2023
3 avril 2023
tenue par Pierre BARDOUX, Conseiller à la cour d'appel de Lyon, délégataire du Premier Président dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées selon ordonnance du 2 janvier 2023, assisté de Sylvie
Source officielle2ème Chambre
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17 octobre 2024
17 octobre 2024
son représentant légal non comparante, ni représentée -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 18 juin 2024 avec l'assistance de Madame Sylvie
Source officielleRéférés du PP
65ab748e36bfc00008d68d47
19 janvier 2024
19 janvier 2024
ALTILUCE JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 19 Janvier 2024 A l'audience publique des RÉFÉRÉS de la COUR D'APPEL DE NÎMES du 08 Décembre 2023, Nous, Sylvie DODIVERS
Source officielle1ère Chambre C
6034443c1adbff351973437e
12 janvier 2017
12 janvier 2017
Greffier lors des débats : Madame Sylvie MASSOT.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6162700618eff35429d864e7
19 mars 2014
19 mars 2014
COMPOSITION DE LA COUR : Madame Sylvie MAUNAND, conseillère, ayant été préalablement entendue en son rapport, l'affaire a été débattue le 29 Janvier 2014, en audience publique, devant la Cour composée
Source officielleCour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86de7
14 octobre 2004
14 octobre 2004
agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU Avoués assistée de Me Marie-Christine DE PERCIN
Source officielleCour d'Appel
6253c913bd3db21cbdd87284
9 septembre 2004
9 septembre 2004
2004 devant la cour composée de : Madame Francine BARDY, Président, Madame Lysiane LIAUZUN, Conseiller, Madame Françoise SIMONNOT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Sylvie
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6164028080759c6f2497fa02
9 février 2010
9 février 2010
COUR : L'affaire a été débattue le 12 Janvier 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Jöelle BOURQUARD, Président de chambre Madame Claire DAVID, Conseillère Madame Sylvie
Source officielleCour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c93f
18 janvier 2008
18 janvier 2008
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT.
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a2f8
1 février 2007
1 février 2007
Au cours de l'année 2001, ADESIUM a conçu pour la Préfecture de police de Paris un logiciel destiné à faciliter la gestion des périls d'immeubles dénommé GPI (gestion des périls d'immeubles).
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61629f7b35a5d4e0c2ddca53
4 avril 2013
4 avril 2013
Grande Instance de PARIS - 5ème CHAMBRE 2 ème SECTION - RG n° 11/00541 APPELANTE Madame [U] [N] épouse [D] Demeurant [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par la AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie
Source officielleChambre 2 A
680c6bce8eda960fba78b269
25 avril 2025
25 avril 2025
Greffière lors des débats : Madame Sylvie SCHIRMANN ARRÊT contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officiellePage 12 sur 56