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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
15e chambre
63d37b5ad1bc2605de4b4db3
26 janvier 2023
26 janvier 2023
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Régine CAPRA, Présidente, Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Sophie
Source officielleChambre 1-9
6274bb802799a9057d5dcec0
5 mai 2022
5 mai 2022
La Cour était composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Madame Sophie TARIN-TESTOT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
642bbfe3d49e0104f58f01b5
2 avril 2023
2 avril 2023
Adresse 1] Informé le 02 avril 2023 à 12h39, de la possibilité de faire valoir ses observations, en application des dispositions de l'article R3211-38 du code de la santé publique et son conseil Me Sophie
Source officielleChambre Etrangers/HSC
669a01adbf9da27f384b0e8c
18 juillet 2024
18 juillet 2024
[Z] [G] né le 06 Février 1982 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 5], comparant en personne, assisté de Me Anne-sophie JUGDE, avocat au barreau de RENNES hospitalisé à l'Hôpital [4] de [Localité
Source officielleRecours Soins psychiatriq
6690c73e0d808eb34e4554d6
11 juillet 2024
11 juillet 2024
MINISTÈRE PUBLIC : En l'absence du ministère public, auquel l'affaire a été régulièrement communiquée, Devant Nous, Mme LOUGUET, conseillère, délégué par ordonnance du premier président, assistée de Sophie
Source officielleChambre des Rétentions
688af894aac506b5d705d021
30 juillet 2025
30 juillet 2025
d'Orléans en date du 28 juillet 2025 à 16h46 Nous, Carole CHEGARAY, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Sophie
Source officielleChambre 1-4
64a7aefa3bcaf505db696218
6 juillet 2023
6 juillet 2023
correspondent bien aux travaux de levée des réserves.
Source officielleETRANGERS
633fc303e633183e2ee179c2
6 octobre 2022
6 octobre 2022
[L] [C] né le 24 Mars 2003 à [Localité 5] de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 3] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Anne sophie AUDEGOND-PRUD'HOMME
Source officielle3ème chambre A
6801dcc62d41c0a3fc6ecb37
17 avril 2025
17 avril 2025
Composition de la Cour lors du délibéré : - Sophie DUMURGIER, présidente - Aurore JULLIEN, conseillere - Viviane LE GALL, conseillere Arrêt rendu publiquement par mise à disposition au greffe de
Source officielleChambre A - Commerciale
660cf2567c1ccb0008628bed
2 avril 2024
2 avril 2024
Le protocole précise, concernant la levée de la promesse : 'la présente promesse unilatérale de vente pourra être levée par le bénéficiaire, la société Bretagne Multimédia dans les 6 mois à compter du
Source officielleETRANGERS
634113c358bc223e2e3f090e
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Février 1992 à [Localité 1] - SOUDAN de nationalité Soudanaise Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Anne sophie
Source officielleRétention_recoursJLD
69735094cdc6046d47681e6d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[C] [P] interprète en langue anglaise inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [X] [T], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Anne-sophie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6162b8ccefb73d2e55750e1f
23 janvier 2013
23 janvier 2013
Octobre 2012 Présidée par Didier JOLY, Président magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Sophie
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
62da3dd72eb797effb0701c6
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Le courrier de levée de la clause de non-concurrence ne comporte aucun numéro de recommandé.
Source officielleCh civ. 1-4 construction
668398188da90185712ea64d
1 juillet 2024
1 juillet 2024
N° RG : 20/04108 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Isabelle DELORME-MUNIGLIA, Me Jean-marc ANDRE, Me Christophe DEBRAY, Me Franck LAFON, Me Sophie
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7H-NC7G S.A.S. LES POMPES FUNEBRES DU VIGNOBLEc/S.A
651e535aa81daa831884f443
4 octobre 2023
4 octobre 2023
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 juin 2023 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Sophie
Source officielle3ème Chambre Commerciale
64a50d02b8594705dbfccccb
4 juillet 2023
4 juillet 2023
ENTREPRISE ROUSSEAU Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sophie GUILLON-COUDRAY Me Bruno HALLOUET
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd921a8
25 mars 2015
25 mars 2015
INADAPTES DE HAUTE CORSE prise en la personne de son représentant légal domicilé es qualité au siège de l'association 25 rue Luce de Casabianca 20200 BASTIA comparant en la personne de Mme Anne Sophie
Source officielleRétentions
634507b73d3abfadff7c796e
10 octobre 2022
10 octobre 2022
Monsieur le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Sophie
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64476e9a3da6ded0f83d19b3
24 avril 2023
24 avril 2023
aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTE : Mme [X] [N] [F] née le 19 novembre 1998 à [Localité 1], de nationalité nigérienne RETENUE au centre de rétention : [2] assistée de Me Sophie
Source officiellePage 12 sur 58