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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 9
660e431a0740db0008fa95a5
3 avril 2024
3 avril 2024
A compter de mars 2016, Monsieur [F] est devenu « rider captain », au sein de l'entreprise c'est à dire responsable d'une équipe de 40 à 50 coursiers. 1.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
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24 mai 2018
24 mai 2018
vestiges de bouteilles en plastic, de papier et d'aérosols L'expert note également qu' aucun extincteur n'a été actionné, et que le feu avait pris trop d'avance lorsque les robinets d'incendie armés (RIA
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6268de1db6a90a057d2a5b1d
26 avril 2022
26 avril 2022
pas rejoindre immédiatement une maison de retraite; * d'une analyse précise de ce besoin dans la région de [Localité 8], le lieu d'implantation de la résidence, à [Localité 10], à proximité de la ria
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
69005dfd2481d356bd17535d
27 octobre 2025
27 octobre 2025
[D] déclare avoir reculé avec son chariot et avoir heurté la barrière de sécurité devant un RIA [ndla : lance à incendie] et sous le choc avoir été projeté au sol ».
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6163b52a1669d540ac7baa53
11 juin 2010
11 juin 2010
La maîtrise d'oeuvre d'exécution a été confiée à Monsieur [I] aux droits duquel est venue la Société RID, assurée auprès de la Cie AXA ASSURANCES.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00368_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
de l'intérêt écologique qu'ils présentent, les dunes et les landes côtières, les plages et lidos, les forêts et zones boisées côtières, les îlots inhabités, les parties naturelles des estuaires, des rias
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA04164_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
International soutient, en troisième lieu, que l'administration devait admettre les frais de sous-traitance d'opérations de transfert d'argent réalisée par la société Cybershop, au profit de la société RIA
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT00222_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Il ressort des pièces du dossier que le terrain d'assiette du projet appartient à un ensemble cohérent de parcelles situées à moins de 500 mètres du rivage de la ria de Sauzon, dont une partie est en situation
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA02610_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Enfin, elle mentionne que, le 30 octobre 2020, une visite domiciliaire effectuée au domicile de l'intéressé a permis de découvrir trois ouvrages islamiques, parmi lesquels l'ouvrage " Riyad Es Salihine
Source officielle1ère Chambre civile
6268dd57b6a90a057d2a5a22
26 avril 2022
26 avril 2022
désordre de nature décennale au sens de l'article 1792 du code civil; Que de plus concernant l'escalier, il est juste de noter, comme le 1er juge l'a constaté que tant la société SNDC que la société Riaux
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
670f583d4ad0d5ee7d7e5bc6
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Ces données ont été recueillies via le RIAP et le SNIR (relevés d'activité et de prescriptions).
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3ed
17 juin 2008
17 juin 2008
Rida BRAHIMI) et dont aucune n'est accompagnée de la photocopie d'une pièce d'identité permettant à la Cour de s'assurer de l'exacte identité des témoins, qu'en conséquence ces attestations, au demeurant
Source officielle4e chambre
615e0da2c25a97f0381f4e69
9 février 2015
9 février 2015
Il a été signé le 16 janvier 1995, un acte de procuration à Riyad devant notaire selon lequel, M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT02672_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Riaud, greffier d'audience, conformément aux prescriptions de l'article R. 741-7 du code de justice administrative.
Source officielleChambre sociale
Par lettre remise en main proprec/émargement en date du 24 septembre 2021
69fad21ecdc6046d47bfb837
5 mai 2026
5 mai 2026
l'extérieur et le rideau de fermeture de cette issue n'était pas levé rendant l'issue de secours impraticable, qu'il a constaté le même jour dans la chambre sèche que l'accès au robinet incendie armé (RIA
Source officielleChambre sociale 4-4
6629f376dc6faf0009588b41
24 avril 2024
24 avril 2024
L'engin en stationnement doit toujours se trouver en dehors des voies de circulation, permettre l'accès aux extincteurs, RIA, issues de secours locaux techniques.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd8978a
28 juin 2007
28 juin 2007
Madame Ririne T... épouse W..., née le 13 février 1940 à PATIO (TAHAA), de nationalité française, demeurant Patio (Tahaa) ; assignée à domicile par exploit en date du 12 juin 2001 ; 22-Madame XX... ou Ria
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA04305_20230223
23 février 2023
23 février 2023
A, lors de son passage en Bulgarie, a fait l'objet de violences physiques et que le certificat médical qu'il produit, émanant d'un praticien généraliste du centre médico-social Ridder, faisant état d'une
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA00738_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
de l'intérêt écologique qu'ils présentent, les dunes et les landes côtières, les plages et lidos, les forêts et zones boisées côtières, les îlots inhabités, les parties naturelles des estuaires, des rias
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA02506_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
de l'intérêt écologique qu'ils présentent, les dunes et les landes côtières, les plages et lidos, les forêts et zones boisées côtières, les îlots inhabités, les parties naturelles des estuaires, des rias
Source officiellePage 12 sur 17