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547 résultats pour « Ratonit »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-11 HO

69623794cdc6046d47d592d1

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Est-ce que je peux vous raconter mon histoire depuis le début ' Concernant les derniers evenements, j'ai été menacé de mort le 18 décembre devant chez ma mère à [Localité 4], j'ai porté plainte contre

Source officielle

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CA

Chambre 4-1

63cb92a29c02507c9078dc2d

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Elle me raconte que certaines personnes ont été très dures avec elle, et notamment Mme [C] qui l'a, le 19 juin 2017, rejeté de la salle de repos du personnel lui disant qu'on ne voulait pas d'elle ici.

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CA

Chambre Sécurité Sociale

64549f96eedb07d0f8186259

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

C'est à son arrivée qu'il a raconté à M. [U] son accident.

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CA

Pôle 6 - Chambre 8

696a123dcdc6046d478188d4

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

elle a recueilli les confidences de la salariée et leur teneur, indiquant en particulier que 'le 28 mai 2019, au cours du transfert, elle n'était vraiment pas bien, une nuit elle m'a appelée pour me raconter

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CA

Chambre 4 SB

6622096b9ce14200083897cd

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Ne peut être regardé comme tel le témoignage du collègue de la victime selon laquelle celle-ci lui aurait raconté avoir eu un malaise vagal le matin même sur le trajet entre son domicile et son lieu de

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

66ff85d7a4ff9ec259c09966

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

L'intéressée est allée trouver l'agent de sécurité du magasin qui l'a accompagnée dans le bureau du Directeur à qui elle a raconté l'agression qu'elle avait subie un peu plus tôt.

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CA

Chambre Sociale

62d64998aa6a2f06030d274c

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[J] dit avoir ensuite " raconté toute l'histoire ". Il résulte de ces éléments que l'employeur, en prenant soin de recueillir les témoignages nécessaires et en interrogeant M.

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

6639c3c99413110008238637

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Elle écrit que [P] lui a raconté qu'il était au téléphone avec sa mère lorsque M.

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CA

Pôle 2 - Chambre 7

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Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

paru aux éditions l'Archipel, département éditorial de la SAS ECRITURE COMMUNICATION, un livre intitulé 'Je ne pouvais rien dire' et sous-titré 'Contre-espionnage, antiterrorisme, un ancien espion raconte

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CA

Pôle 2 - Chambre 7

5fd973fc9fafaf6162e762ab

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

Un type me raconte qu'il y a deux ans, il s'est retrouvé avec B... sur le bateau du milliardaire K., qui avait convié 260 putes.

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CA

TROISIEME CHAMBRE

5fd9393ca7b2b51e424467db

Appel

30 avril 2020

30 avril 2020

Entendu, le chauffeur de l'autobus a raconté qu'il gelait sur les routes, que le temps était couvert, et qu'il avait même, ce matin là sur son trajet, failli percuter la poste principale de [Localité 12

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6035ef6b462599553cd3eb1b

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

de santé ayant conduit à son inaptitude trouve son origine dans le manquement de son employeur à son obligation de sécurité, que le médecin du travail n'a fait que rapporter ce que la salariée lui a raconté

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CA

Cour d'Appel

6253c9ccbd3db21cbdd893fa

Appel

24 octobre 2007

24 octobre 2007

B..., son collègue également présent à cette réunion, le contenu d'un entretien qui a bien eu lieu le 15 / 01 / 2005 mais dont l'objet n'a à l'évidence rien eu a voir avec ce que ce courriel en raconte

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CA

Cour d'Appel

6253ca07bd3db21cbdd89dc0

Appel

12 novembre 2007

12 novembre 2007

pourrait y avoir du sang », il reconnaît cependant avoir dit « c'est des histoires pareilles qui peuvent amener quelqu'un à dégoupiller comme on l'a connu, ici, en face, à l'Arsenal » et reconnaît avoir raconté

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CA

Cour d'Appel

6253cd3cbd3db21cbdd92b50

Appel

30 novembre 2015

30 novembre 2015

Faits et procédure : Par contrat de travail à temps partiel, à durée indéterminée, Mme Y...était engagée à compter du 1er avril 2005 par Mme X...pour exercer les fonctions de « rayoniste-vendeuse »,

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CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_21MA00104_20230228

Admin. Appel

28 février 2023

28 février 2023

A..., - et les observations de Me Ratouit, substituant Me Laridan pour la commune de Marseille. Considérant ce qui suit : 1. M.

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CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA01870_20230124

Admin. Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

C... et de Me Ratouit, substituant Me Laridan, représentant le département du Var. Considérant ce qui suit : M.

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CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA00596_20240220

Admin. Appel

20 février 2024

20 février 2024

Martin, - les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique, - les observations de Me Garreau, représentant l'association Les Spanqués, - et les observations de Me Ratouit, substituant Me

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CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25MA02076_20260410

Admin. Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Guillaumont, rapporteur public, - et les observations de Me de Ribalsky, représentant le Syndicat des copropriétaires de l’immeuble du 104 rue Jules Moulet, et de Me Ratouit, substituant Me Laridan, pour

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CA

Chambre 4-1

65a237137ca18b0008e57f7a

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Le patient me raconte que l'infirmier lui a confisqué son paquet de cigarettes et dit qu'il avait un verre d'eau à la main et qu'il lui aurait arraché violemment des mains et que l'eau l'aurait donc éclaboussé

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