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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sécurité Sociale
65a8d4c7e12c85000874afa7
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, Conseiller, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller, .
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fd95597ea76c33f13787351
20 février 2020
20 février 2020
naissance 1] 1947 à [Localité 14] [Adresse 13] [Localité 11] Monsieur [O], [R] [G] né le [Date naissance 2] 1948 À [Localité 12] ([Localité 12]) [Adresse 13] [Localité 11] représentés par Me Xavier
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01905_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6878846b63001e49f9f26ad9
15 juillet 2025
15 juillet 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Xavier BONTOUX [6] EXPÉDITION à : S.A.S.U. [13] Pole social du TJ de [Localité 14] ARRÊT DU : 15 JUILLET
Source officielle1ère Chambre
616323113dbed56e5e2c2edb
4 octobre 2011
4 octobre 2011
exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 04 OCTOBRE 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier
Source officielle3ème chambre A
62da3e5e2eb797effb0703e2
21 juillet 2022
21 juillet 2022
SERVALIS [Adresse 5] [Localité 9] Représentée par Me Eric DUMOULIN de la SCP DUMOULIN - ADAM, avocat au barreau de LYON, toque : 1411 et ayant pour avocat plaidant, Me François-Xavier AWATAR, avocat
Source officielle1ère Chambre
615e0e49c25a97f0381f5476
20 janvier 2015
20 janvier 2015
exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 20 JANVIER 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8c9f8
7 avril 2008
7 avril 2008
représentée par Me Laurent AGUILA, avocat INTIMÉE SCI EARINA prise en la personne de son représentant légal 7 rue due professeur Guillaumin - Ouen Toro BP 799 - 98845 NOUMEA représentée par Me Xavier
Source officielleChambre Sécurité Sociale
628732f8c1d4e9057d612cfc
17 mai 2022
17 mai 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Pierre-Alix COPIN CPAM DE LA NIEVRE EXPÉDITION à : [U] [S] MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Pôle social
Source officielleCour d'Appel
6253ca67bd3db21cbdd8af00
14 novembre 2007
14 novembre 2007
Considérant que le demandeur prétend qu'ayant été mis à pied le 23 avril 2003, il n'a pu prendre les contacts nécessaires au sein de l'entreprise pour assurer son assistance.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01458_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de commerce ; - le code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd911fb
18 février 2014
18 février 2014
Xavier X... C/ Mme Caroline Y...épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d79
7 janvier 2002
7 janvier 2002
Française demeurant CHEZ Monsieur Xavier Y...
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
65af6a5db6c6260008b531a4
19 janvier 2024
19 janvier 2024
qu'elle estime utiles au bon déroulement des opérations d'expertise et nécessaires à sa défense.
Source officielleCour d'Appel
6253ca66bd3db21cbdd8aef1
26 février 2008
26 février 2008
représenté par la SCP AVRIL & HANSSEN, avoués à la Cour assisté de Me François- Xavier BERNARD, avocat au barreau de DIJON INTIME : Monsieur François Y...
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA02394_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.
Source officielleChambre civile TGI
64bb735d0d42fcd969e7cf6b
21 juillet 2023
21 juillet 2023
EXPRO, JCP DE SAINT-PIERRE en date du 04 FEVRIER 2022 suivant déclaration d'appel en date du 10 MAI 2022 RG n° 20/00246 APPELANT : Monsieur [W] [L] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Xavier
Source officielleChambre Sociale
63d37a8cd1bc2605de4b4a3d
26 janvier 2023
26 janvier 2023
36, avec l'accusé de réception pièce 34).
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02068_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Vu les autres pièces des dossiers.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
OQL S.A.R.L. CARROSSERIE XAV'CONCEPT SAS BESSE & AUPYc/AXA FRANCE IARD
6358cd73c40aa805a7864b31
25 octobre 2022
25 octobre 2022
MOTIFS DE LA DECISION : sur la recevabilité des dernières conclusions de la société Xav Concept 46 : La société Xav Concept 46 a notifié le 22 août 2022 de nouvelles conclusions et pièces dont l'ensemble
Source officiellePage 12 sur 89