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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2d9
29 février 2012
29 février 2012
né le 09 Décembre 1949 à PARIS 19ÈME ... ... 20128 GROSSETO PRUGNA ayant pour avocat la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA la SCP RICHARD LENTALI LANFRANCHI, avocats au barreau
Source officielleChambre 1-5
68e5f348e11beca089b88e0a
7 octobre 2025
7 octobre 2025
LES CINQ OURSONS représentée et assistée par Me Sophie JONQUET de la SCP SJ2A, avocat au barreau de NICE, plaidant Appelante Monsieur [H] [A] [O] représenté par Me Clotilde TANDONNET-RICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f78
4 novembre 2013
4 novembre 2013
Kim Huy Richard X... né le 14 Avril 1962 à NOUMEA (98800) demeurant ...
Source officielle2ème chambre section A
672cb7e7a7ecba2a7114e0cb
16 janvier 2024
16 janvier 2024
, avocat au barreau de NIMES APPELANT Madame [H] [V] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Pierre-françois GIUDICELLI de la SELARL CABINET GIUDICELLI, avocat au barreau d'AVIGNON - Représentant
Source officielleCour d'Appel
6253c947bd3db21cbdd87d1f
24 janvier 2006
24 janvier 2006
COUR D'APPEL DE N MES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 24 JANVIER 2006 APPELANT : Monsieur Stéphane X... né le 30 Mai 1969 à CHATEAUROUX (05) LE VAL DES FEES Rue Richard Casteau 84220 ROUSSILLON
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
66863d04b1dbbe3bae600314
3 juillet 2024
3 juillet 2024
AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR N° RG 23/06415 - N° Portalis DBVX-V-B7H-PETM Société CITYA RICHERD IMMOBILIER C/ [G] APPEL D'UNE DÉCISION DE LA FORMATION DE RÉFÉRÉ : Conseil de Prud'hommes
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cbfc
30 septembre 2008
30 septembre 2008
Pierre BOUYSSIC, Président, Mme Christine JEAN, Conseiller, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8babd3db21cbdd86166
7 mars 2002
7 mars 2002
POMIES-RICHAUD-ASTRAUD.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e36
9 octobre 2007
9 octobre 2007
Pierre BOUYSSIC, Président M. Serge BERTHET, Conseiller Mme Muriel POLLEZ, Conseillère GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle1ère Chambre
64a50d09b8594705dbfccd01
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Le 18 décembre 2017, la SELARL Michel Bertherat et Richard Van Le a établi et envoyé à la SCI [Adresse 5] et à M.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_21BX00284_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
B, représenté par Me Richard, demande à la cour : 1°) de réformer ce jugement du tribunal administratif de Poitiers du 26 novembre 2020 ; 2°) de prononcer la décharge des impositions et pénalités
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c535
25 mars 2008
25 mars 2008
Vu les dernières conclusions déposées au greffe le 5 février 2008 par l'appelante, et le bordereau de pièces qui y est annexé.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a16c
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Pierre BOUYSSIC, Président M. Emmanuel DE MONREDON, Conseiller M. Serge BERTHET, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89774
11 septembre 2007
11 septembre 2007
Mendès France Avenue de la Meyre 30200 BAGNOLS SUR CEZE représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de Me Alain OTTAN, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMÉE : SA MELOX
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920a8
26 février 2015
26 février 2015
Charles FONTAINE de la SCP FONTAINE ET FLOUTIER ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Philippe NESE, Plaidant, avocat au barreau de PERPIGNAN INTIMÉS : Maître Jean-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b66
20 octobre 2014
20 octobre 2014
Richard X... : 70 euros 2. Philippe X... : 100 euros 3. Michel X... : 386, 50 euros 4. Jacqueline Y... : 30 euros 5. Christelle Y... : 30 euros 6. Claudine B... : 30 euros 7.
Source officielleCour d'Appel
6253c89fbd3db21cbdd85c87
13 novembre 2001
13 novembre 2001
B... 20123 PILA CANALE représenté par Me Antoine CANARELLI, avoué à la Cour assisté de la SCP RICHARD-LENTALI-LANFRANCHI, avocats au barreau d'AJACCIO Monsieur Marc Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9eb
20 octobre 2010
20 octobre 2010
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre D'HERVE, Président de Chambre Monsieur Richard BOUGON, Conseiller Monsieur Philippe DE GUARDIA
Source officielle2ème chambre section A
62e37918f18708e2e904b040
28 juillet 2022
28 juillet 2022
ARRÊT N° N° RG 21/03961 - N° Portalis DBVH-V-B7F-IHNQ MAM COUR D'APPEL DE NIMES 22 avril 2021 RG :RG20/02071 [C] [B] C/ [I] Grosse délivrée le à Me Pomiès Richaud
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01479_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePage 12 sur 313