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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8a
662c94e6b787c4000862f4df
25 avril 2024
25 avril 2024
[M] [U] C/ SA [20] [16] Copie exécutoire délivrée le : 25/04/2024 à : - Me Sandrine LAUGIER de la SELARL SLA, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Philippe-laurent
Source officielle3e chambre sociale
6868b5119508abe8512045ba
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Philippe CLUZEL ARRÊT : - contradictoire; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3d9
3 avril 2012
3 avril 2012
Philippe K... (entrés à l'usine et à la fonderie en 1982), M. Michel B... (entré à l'usine en 1969 et à la fonderie en 1984), M. Hervé L...
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd9087e
8 juillet 2013
8 juillet 2013
.-87000 LIMOGES COMPARANT-assisté de Me Philippe PASTAUD, avocat au barreau de LIMOGES POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE, demeurant 11, rue François Chénieux-CS 83112-87031 LIMOGES
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65af672db6c6260008b53018
22 janvier 2024
22 janvier 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Octobre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Philippe
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6614da4d28647600086a90fb
8 avril 2024
8 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Anne FABERT, Conseillère
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
5fde56a6573f2b31f129d9d1
8 février 2018
8 février 2018
L'HENORET, Conseiller Monsieur Philippe MICHEL, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Madame Frantz RONOT, lors des débats ARRÊT : - mis à disposition au greffe de la Cour, les
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
615e0e77c25a97f0381f56d7
11 septembre 2013
11 septembre 2013
Le médecin du travail l'a déclarée en situation de danger immédiat.
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1e2
21 décembre 2007
21 décembre 2007
DE DOUAI Chambre Sociale APPELANTES : Société ARCELOR ATLANTIQUE ET LORRAINE Venant aux droits de la SOCIETE SOLLAC ATLANTIQUE Rue du Comte Jean-BP 2508-59381 DUNKERQUE Représentant : Me Philippe
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65af6721b6c6260008b53012
22 janvier 2024
22 janvier 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Octobre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Philippe
Source officielleChambre Sociale
63c1099abf9fd47c90a13d3c
12 janvier 2023
12 janvier 2023
barreau de BRIVE INTIMÉES : CPAM DE LA CORREZE [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Mme [K] [T], munie d'un pouvoir Société [7] [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aeba
15 mai 2007
15 mai 2007
En effet le médecin du travail a constaté dans un avis émis le 15 juin 2004 votre inaptitude physique à votre poste de monteur en courant port avec danger immédiat.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
642e75ce8b510604f5bc1e4e
5 avril 2023
5 avril 2023
Philippe MICHEL, président de chambre, chargé du rapport.
Source officielle4e chambre civile
63d37a77d1bc2605de4b49b0
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M. Frédéric DENJEAN, Conseiller Mme Marianne FEBVRE, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61624a72a68110eae5b68f33
16 septembre 2014
16 septembre 2014
Surveillance domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée par Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
AFFAIRE X... Yannc/Société GUY LAINE CONCEPTION
6253c8d0bd3db21cbdd8656f
3 octobre 2002
3 octobre 2002
ARRÊT RENDU LE 03 Octobre 2002 APPELANT: Monsieur Yann X... 26 rue des Perrons 72000 LE MANS Convoqué, Présent, assisté de Maître Marina BRETAUDEAU substituant Maître Philippe MERY, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896ce
20 novembre 2007
20 novembre 2007
69530 BRIGNAIS représentée par Maître Jean-Claude DESSEIGNE, avocat au barreau de LYON INTIMES : Monsieur Hassen X... ... 69230 SAINT GENIS LAVAL représenté par Maître Jean-Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb8b
14 décembre 2011
14 décembre 2011
née le 29 Octobre 1983 à AJACCIO (20200) ... ... 20181 AJACCIO représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Carole BOREL-LUCCHINI, avocat au barreau
Source officielle1re chambre sociale
69fc2443cdc6046d47e1c4c2
6 mai 2026
6 mai 2026
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Mars 2026,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Philippe
Source officielle1re chambre sociale
660e43100740db0008fa9401
3 avril 2024
3 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.
Source officiellePage 12 sur 77