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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c15b
26 mars 2008
26 mars 2008
* Sur Aloïse âgée de 12 ans : Concernant l'organisation de sa structure, Monsieur Z... indique qu'elle ira vers une névrose hystérique en formation.
Source officielleCour d'Appel
6253cb99bd3db21cbdd8ddbd
9 mai 2011
9 mai 2011
de 150 euros ; Suivant déclaration du 9 février 2010, Michel X... a interjeté appel de la décision susvisée ; Par conclusions de réformation partielle déposées le 27 mai 2010, s'agissant de l'organisation
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd9277c
29 septembre 2015
29 septembre 2015
de chaque mois sur deux, du vendredi sortie des classes au dimanche 19 heures et la moitié des vacances scolaires par alternance, - dit que pour l'exercice du droit d'accueil, Mme X...assumera l'organisation
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900fc
11 janvier 2013
11 janvier 2013
TRUCHE, conseiller délégué à la protection de l'enfance, conformément à l'article L.312.6 du Code de l'organisation judiciaire Conseillers : P. POIREL, C.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02678_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
situation ; il avait informé le préfet de la grossesse de son épouse et de ce qu'il était titulaire d'un emploi d'agent d'entretien ; le préfet n'a procédé à aucun examen de l'intérêt supérieur de la fillette
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e36f
27 juin 2011
27 juin 2011
affectives ou autres en relation avec l'absence de « vrais liens filiaux avec son père » comme dénoncé par Monsieur Nicolas X..., la mineure étant décrite par l'ensemble des témoignages comme une fillette
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01649_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
ou aménagements situés en limite de terrain ; sur le traitement des espaces libres, notamment les plantations à conserver ou à créer ; sur les matériaux et les couleurs des constructions ; sur l'organisation
Source officielleChambre Commerciale
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22 janvier 2026
22 janvier 2026
AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et plaidant par Me QUENSON, avocat au barreau de LYON, COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Pierre FIGUET
Source officielleChambre Commerciale
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18 janvier 2024
18 janvier 2024
FIGUET, Présidente de Chambre, M. Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Raphaële FAIVRE, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 09 Novembre 2023, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3cbd3db21cbdd8f936
12 juillet 2012
12 juillet 2012
Je peux venir vous le dire et tout vous expliquer. " Les pièces médicales versées par Christine X...montrent que la fillette présentait dès cette époque des crises d'angoisse, nécessitant l'intervention
Source officielleCour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa0e
26 juillet 2012
26 juillet 2012
Les éléments ci-dessus relevés montrent donc une grande défiance de Fanny X...et sa famille (la grand-mère maternelle joue un rôle important dans l'éducation d'Emma) à l'égard du père de la fillette.
Source officielle18e Chambre
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15 septembre 2015
15 septembre 2015
Il a en effet retrouvé 8 kilos de faux filet en chambre froide, périmés depuis le 4 décembre 2010, soit depuis 3 jours au moment du contrôle.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00968_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
, la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite, la coqueluche, l'hépatite A, l'hépatite B, les méningites A, C, W135 et Y et les fièvres typhoïdes.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
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6 juin 2013
6 juin 2013
Vous avez ainsi transporté dans votre véhicule personnel deux cartons contenant respectivement 1,5 kg de faux-filet et 10 UVC de faux filet barquette, alors que la température extérieure avoisinait les
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6a0ff0c2cdc6046d478921de
21 mai 2026
21 mai 2026
SIRET 1], n° Siret [N° SIREN/SIRET 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Sébastien BENDER de la SELARL ORION
Source officielleChambre Commerciale
642fb639cece1704f574761f
6 avril 2023
6 avril 2023
Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me David ROGUET de la SELARL GUMUSCHIAN ROGUET BONZY, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FIGUET
Source officielleChambre Sociale
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12 mai 2022
12 mai 2022
SMITA [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Richard FIQUET de la SELARL SUREL LACIRE-PROFICHET FIQUET, avocat au barreau du HAVRE substituée par Me Esthel MARTIN, avocat au barreau de ROUEN
Source officielleChambre Commerciale
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13 avril 2023
13 avril 2023
Le 20 mai 2017, elle a pris en location gérance le fonds de commerce de restaurant, hôtel, débit de boissons, bar, organisation de séminaire et banquets de la Sarl Manfree, situé à [Localité 6], à l'enseigne
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61631c5b48f63659ca90a6c0
20 octobre 2011
20 octobre 2011
Les faits suivants y sont énumérés: - le 15 mars 2007, le service qualité interne a retrouvé des articles impropres à la consommation: un filet de boeuf périmé depuis 1 jour, 18 lots de jambon dont la
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60336b2dae6c531fbbc5a97a
20 juin 2017
20 juin 2017
de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles
Source officiellePage 12 sur 34