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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6968c48acdc6046d4760f255
6 janvier 2026
6 janvier 2026
3] [Localité 2] représentée par Me Patrick PUSO de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMEE Nous, Christophe RUIN, magistrat de la mise en état, assisté de Nadia
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
673c39bb3c84857e1cd87f4f
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Nature de l'affaire : Autres demandes en matière de succession Décision attaquée : n° 21/02336 rendue par le TJ de Melun le 24 Octobre 2023 Appelants : Monsieur [W], [C] [Y], représenté par Me Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253cd42bd3db21cbdd92c99
5 janvier 2016
5 janvier 2016
C/ Mme Nadia Y...
Source officielleC.E.S.E.D.A.
6316e4eddd8d194f138d4d53
5 septembre 2022
5 septembre 2022
présence de Monsieur [G] [T], représentant du Préfet de La Corrèze, En présence de Monsieur [Y] [N], né le 1er Novembre 1990 à KMAN YOUNS (ISRAEL), de nationalité israëlienne, et de son conseil Maître Nadia
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
68e5f19dc9f36f05b443177d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2024/011030 du 13/12/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) Intimée : Société CREDIT AGRICOLE ALPES PROVENCE, représentée par Me Nadia
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6528df2caaebb88318fda4ba
12 octobre 2023
12 octobre 2023
prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 12 octobre 2023 après prorogation du délibéré initialement fixé au 29 juin 2023 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Nadia Cordier
Source officielleChambre civile 1-7
68676122c173dff6a7933756
3 juillet 2025
3 juillet 2025
EDITTA Me Jean GRESY Me Nadia COUTANT, avocat au barreau de PARIS ORDONNANCE DE REFERE LE TROIS JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ a été rendue, par mise à disposition au greffe, l'ordonnance
Source officielleChambre des Rétentions
6875e1d81a3e620318518232
13 juillet 2025
13 juillet 2025
janvier 2004 à [Localité 2] (Roumanie), de nationalité roumaine, demeurant au [Adresse 1] ([Localité 5]), convoqué à personne au centre de rétention d'[Localité 3], non comparant, représenté par Maître Nadia
Source officielleChambre Etrangers - JLD
6878872de2f36c9774d809ca
16 juillet 2025
16 juillet 2025
30 et leur sera immédiatement notifiée ; ORDONNANCE prononcée par mise à disposition au greffe le 16 juillet 2025 à 14 h 30, signée par Patrick CHEVRIER, délégué par la première présidente, et Nadia
Source officielleChambre Etrangers - JLD
6811b6ed44bf0d1935aef9fc
2 avril 2025
2 avril 2025
GREFFIER : Nadia HANAFI DEBATS : à l'audience publique du 02/04/2025 à 09 H 00 ORDONNANCE : mise en délibéré le 02/04/2025 à 16h30, * * * Vu l'ordonnance de maintien en zone d'attente
Source officielleChambre Etrangers - JLD
6811b6ed44bf0d1935aefa00
2 avril 2025
2 avril 2025
GREFFIER : Nadia HANAFI DEBATS : à l'audience publique du 02/04/2025 à 09 H 00 ORDONNANCE PRONONCEE PUBLIQUEMENT le 02/04/2025 à 16H30, * * * Vu l'ordonnance de maintien en zone d'attente
Source officielleChambre Etrangers - JLD
6811b6ed44bf0d1935aefa02
2 avril 2025
2 avril 2025
GREFFIER : Nadia HANAFI DEBATS : à l'audience publique du 02/04/2025 à 09 H 00 ORDONNANCE PRONONCEE PUBLIQUEMENT le 02/04/2025 à 16H30, * * * Vu l'ordonnance de maintien en zone
Source officielleChambre Etrangers - JLD
6811b6ed44bf0d1935aefa04
2 avril 2025
2 avril 2025
GREFFIER : Nadia HANAFI DEBATS : à l'audience publique du 02/04/2025 à 09 H 00 ORDONNANCE PRONONCEE PUBLIQUEMENT LE 02/04/2025 à 16H30 * * * Vu l'ordonnance de maintien en
Source officielleChambre Etrangers - JLD
6811b6ed44bf0d1935aefa06
2 avril 2025
2 avril 2025
GREFFIER : Nadia HANAFI DEBATS : à l'audience publique du 02/04/2025 à 09 H 00 ORDONNANCE PRONONCE PUBLIQUEMENT le 02/04/2025 à 16 H30 * * * Le conseiler délégué, Vu la déclaration
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869ef
25 juin 2003
25 juin 2003
MOTIFS DE LA DECISION Attendu que Madame Z... expose que le 8 juin 1999, vers 11 heures, elle se trouvait à SAINT-ETIENNE à hauteur du Centre Commercial de CENTRE-DEUX, en compagnie de sa fille Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d589
27 janvier 2011
27 janvier 2011
PAGIN, avocat au barreau D'ARRAS bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 07365 du 27/ 07/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉE Madame Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253cc63bd3db21cbdd8ff45
3 décembre 2012
3 décembre 2012
Mme Nadia Y...
Source officielle2ème Chambre
652e25f792ba09831876840b
16 octobre 2023
16 octobre 2023
[Adresse 7], [Localité 5] Représentant : Me Nadia Boucher, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Madame [U], [E] [T] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Nadia Boucher, avocat
Source officielleCHAMBRE 7 SECTION 2
6031e87ffa806221d3aa518f
7 juin 2018
7 juin 2018
Y... et de Nadia C... aux torts exclusifs de Nadia C... ; CONDAMNE X... Y... à payer à Nadia C... une prestation compensatoire sous forme de capital d'un montant de 50.000 euros ; G...
Source officielleChambre Sociale
68f864f35d3e42c22e13b963
21 octobre 2025
21 octobre 2025
MSJ INDUSTRIE INTIMEE Nous, Christophe RUIN, conseiller de la mise en état, assisté de Nadia BELAROUI, greffier Attendu qu'il s'agit de la même affaire que celle enrôlée sous le n° RG 25/1610 ;
Source officiellePage 12 sur 171