Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd8960a
12 novembre 2007
12 novembre 2007
ET DU DELIBERE : Monsieur Jean-François GALLICE, Conseiller, faisant fonction de Président, Madame Hélène COMBES, Conseiller, Monsieur Eric SEGUY, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme LEICKNER
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b905
5 mai 2008
5 mai 2008
DU DELIBERE : Monsieur Jean- François GALLICE, Conseiller, faisant fonction de Président, Monsieur Eric SEGUY, Conseiller, Madame Dominique JACOB, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme LEICKNER
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b914
13 mai 2008
13 mai 2008
DU DELIBERE : Monsieur Jean- François GALLICE, Conseiller, faisant fonction de Président, Monsieur Bernard VIGNY, Conseiller, Madame Hélène COMBES, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme LEICKNER
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8aba9
16 avril 2008
16 avril 2008
COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre, Monsieur Bernard VIGNY, Conseiller, Monsieur Eric SEGUY, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme LEICKNER
Source officielleChambre Commerciale
6162af1a9547460d26ddb6b8
28 mars 2013
28 mars 2013
LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Dominique ROLIN, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, Mme Fabienne PAGES, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Nadine LEICKNER
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd90381
5 mars 2013
5 mars 2013
Il dit vivre coupé du monde sans amis et sans relation féminine et ne signale aucun loisir en dehors de la télévision, de leçons de conduite automobile. L'état général est satisfaisant. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb05
18 septembre 2012
18 septembre 2012
Anthony A..., lequel relate, qu'à la remarque qu'il avait faite à Mme Z...de ce que les leçons de conduite commençaient souvent avec retard car les moniteurs n'avaient pas le temps de souffler entre deux
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8ca89
16 septembre 2008
16 septembre 2008
so-ciété Berlitz France, par contrat à durée indéterminée, en qualité de formateur catégorie D, échelon 1 en russe dite langue B à temps partiel moyennant une ré- munération «réglée au prorata des leçons
Source officielle1ère chambre civile B
61626b8be62f7c490f224e5f
3 décembre 2013
3 décembre 2013
naissance 1] 1959 à [Localité 3] (ESPAGNE) [Adresse 1] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par la SCP TUDELA ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON assistée de la SCP SAUL-GUIBERT PRANDINI GABRIELE LENUZZA
Source officielleChambre Commerciale
61631516e03efc4516bd2d8b
12 janvier 2012
12 janvier 2012
DELIBERE : Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, faisant fonction de Président, Mme Fabienne PAGES, Conseiller, Mme Annick ISOLA, Vice-Président placé, Assistés lors des débats de Mme Nadine LEICKNER
Source officielleChambre Commerciale
61635de9683f470e3416dc4f
9 juin 2011
9 juin 2011
: LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel MULLER, Président de Chambre, Madame Hélène COMBES, Conseiller, Mme Fabienne PAGES, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Nadine LEICKNER
Source officielleChambre Commerciale
6163a06eef0577e3c1fcfd94
21 avril 2011
21 avril 2011
LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel MULLER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, Mme Fabienne PAGES, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Nadine LEICKNER
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd8931b
8 octobre 2007
8 octobre 2007
DU DELIBERE : Monsieur Jean-François GALLICE, Conseiller, faisant fonction de Président, Madame Hélène COMBES, Conseiller, Monsieur Eric SEGUY, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme LEICKNER
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abf7
10 avril 2008
10 avril 2008
COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre, Monsieur Eric SEGUY, Conseiller, Madame Dominique JACOB, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme LEICKNER
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abfd
13 mars 2008
13 mars 2008
COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre, Madame Dominique JACOB, Conseiller, Monsieur Bernard VIGNY, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme LEICKNER
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db5f
5 janvier 2011
5 janvier 2011
Jugement rendu(e) le 10 Février 2009 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement No RG : 07/03398 Copies exécutoires délivrées à : Me Céline BRUNEAU Me France LENAIN
Source officielle1ère Chambre civile
670f58274ad0d5ee7d7e5aa2
15 octobre 2024
15 octobre 2024
835 du code de procédure civile qui exigent l'existence d'une obligation non sérieusement contestable et en l'espèce à la réparation des préjudices résultant de l'accident; Or dans le cadre d'une leçon
Source officielleChambre 3-2
67ef71678d5c08d4a262e62c
3 avril 2025
3 avril 2025
qualité au siège social sis, [Adresse 9] - [Localité 8] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Cédric LENUZZA
Source officielleChambre Commerciale
61624a7aa68110eae5b68fdd
16 janvier 2014
16 janvier 2014
SIGNE par Madame ROLIN, Président et par Madame LEICKNER, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. Le GreffierLe Président
Source officielleChambre Commerciale
6033897c7bbd863cae46e48d
24 mai 2017
24 mai 2017
14/04883 AME N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Catherine GOARANT Me Alain COLLOMB - REY Me Cédric LENUZZA
Source officiellePage 12 sur 32