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655 résultats pour « Laurent BAYON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c903bd3db21cbdd86ffb

Appel

10 mars 2004

10 mars 2004

Le X..., après avoir placé la fusée dans le mortier, venait d'allumer la mèche avec le bâton allumeur ; que le témoin M.

Source officielle

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CA

2ème CH - Section 1

659f9a8f3328fa00087a2756

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

pour entendre les plaidoiries, en présence de Jeanne PELLEFIGUES et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Jeanne PELLEFIGUES, Présidente Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller Madame Laurence

Source officielle
CA

Chambre sociale

61628532c10e2193c578094d

Appel

16 mai 2013

16 mai 2013

la SCP AGUERA ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON INTIMÉS : Madame [W] [G] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] Comparante et assistée de Maître BLAZY, avocat au barreau de BAYONNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaabd3db21cbdd8bb35

Appel

24 avril 2008

24 avril 2008

Z..., Jean Z..., Laurent Z..., Anne Marie Z...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

688311284d9076bf079c229d

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 01 JUILLET 2025 à Me Laurent LECCIA la SELARL 2BMP JMA ARRÊT du : 01 JUILLET 2025

Source officielle
CA

Chambre sociale

69f439d9cdc6046d472d89e3

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame [I] [Z] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Maître MENDIBOURE de la SCP MENDIBOURE-CAZALET, avocat au barreau de BAYONNE INTIMEE

Source officielle
CA

3ème chambre

64379e769477fe04f5cc6860

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

LAMBERT-RIGAUX, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et Me Sophien BEN ZAIED, avocat plaidant au barreau de TOULOUSE INTIMÉS Monsieur [P] [D] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Laurent

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

5fdaa9478972153a412baac4

Appel

6 juin 2019

6 juin 2019

de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assisté de Me Edgard VINCENSINI, avocat au barreau de PARIS, toque : B0496 Substitué à l'audience par Me Laurent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccffbd3db21cbdd91f78

Appel

29 janvier 2015

29 janvier 2015

CONSTRUCTIONS représenté (e) par son gérant en exercice et de tous ses représentants légaux demanderesse à intervention no Siret : 438 307 928 ayant son siège au 36B avenue Capitaine Resplandy-64100 BAYONNE

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

68f9b8300a84a5e5f0021805

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Laurence MICHEL, présidente, Tatiana PACTEAU, conseiller, Bénédicte LAMARQUE, conseiller, Greffier lors

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CA

Chambre sociale

6a225c17cdc6046d47381579

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[F] a saisi le conseil de prud'hommes de Bayonne en contestation du bien fondé de son licenciement. Le syndicat [2] des Services du Pays-Basque est intervenu volontairement à l'instance.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

65af6976b6c6260008b53136

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

placée faisant fonction de Conseillère, chargée du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre Mme Laurence

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CA

Cour d'Appel

6253caf1bd3db21cbdd8c7f5

Appel

14 février 2008

14 février 2008

BOULOGNE SUR MER APPELANTS SARL SAVATRANS prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social 11 rue d'Henriville 62200 BOULOGNE SUR MER Représentée par la SCP THERY-LAURENT

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CA

Pôle 4 - Chambre 8

64a66077bbd03a05db965318

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 mars 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Laurence

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CA

2ème CH - Section 1

67874f32d61a5c2f4aa366e8

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

pour entendre les plaidoiries, en présence de Philippe DARRACQ et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Jeanne PELLEFIGUES, Présidente Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller Madame Laurence

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CA

Chambre sociale

61624d72ed30a8f5617383a2

Appel

12 décembre 2013

12 décembre 2013

Syndicat CGT BONNET-NEVE [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Monsieur SALHA, délégué syndical et assisté de Maître MENDIBOURE, avocat au barreau de BAYONNE sur appel de

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CA

Cour d'Appel

6253c84ebd3db21cbdd84daf

Appel

3 juin 1999

3 juin 1999

de Chambre, assisté de Brigitte REGERT-CHAUVET, Greffier, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame Maryse X... née le 20 Juin 1955 à ARROSES (64) demeurant 16, lotissement Bajon

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CA

Pôle 5 - Chambre 6

69d73cd6cdc6046d479b8f86

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Valérie CHAMP, Présidente de chambre Mme Laurence CHAINTRON, conseillère Mme Anne BAMBERGER, conseillère

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CA

1ere Chambre

5fd98b07150e6c7b8a3d44a9

Appel

14 janvier 2020

14 janvier 2020

HC N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à SELARL COOK - QUENARD SCP BENICHOU PARA TRIQUET- DUMOULIN LORIN BARON

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CA

2ème CH - Section 1

6630898103169600084135ac

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

l'appel des causes, Philippe DARRACQ, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Laurence

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