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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb94bd3db21cbdd8dd41
4 mai 2011
4 mai 2011
A cette audience, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller a été entendu en son rapport oral, Maîtres LEFEBVRE et ROUSSEL, avocats, ont été entendus en leur plaidoirie.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
660cf26a7c1ccb0008628ed3
2 avril 2024
2 avril 2024
DBVQ-V-B7G-FILA 1) [U] [P], épouse [K] 2) [N] [K] c/ DEPARTEMENT DE LA MARNE Formule exécutoire le : à : la SELARL RAFFIN ASSOCIES la SCP RAHOLA CREUSAT LEFEVRE
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE03275_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 6 décembre 2021, Mme B A, représentée par Me Lefevre, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ;
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3a4
20 mars 2012
20 mars 2012
Tribunal de Commerce de LYON Référé du 06 juillet 2011 RG : 2011r623 ch no SAS ALGOBA SYSTEMS C/ SARL BIZNEOS APPELANTE : SAS ALGOBA SYSTEMS représentée par ses dirigeants légaux 1 rue Jules Lefebvre
Source officielleChambre 1-9
5fdada83b31b616d3fd0cf25
16 mai 2019
16 mai 2019
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Pascale POCHIC, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e66d
13 septembre 2011
13 septembre 2011
légaux 14 avenue du Mas Rolland 01700 SAINT MAURICE DE BEYNOST représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me Xavier VAHRAMIAN, avocat au barreau de LYON substitué par Me LEFEBVRE
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e74c
13 septembre 2011
13 septembre 2011
légaux 14 avenue du Mas Rolland 01700 SAINT MAURICE DE BEYNOST représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me Xavier VAHRAMIAN, avocat au barreau de LYON substitué par Me LEFEBVRE
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f3b
23 février 2016
23 février 2016
Jérôme X..., Mme Audrey Y..., Me Pascal Z...en qualité de mandataire judiciaire de Jérôme X... ET Audrey Y...
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162d677a2a5768a176c5598
8 décembre 2011
8 décembre 2011
Tribunal de Grande Instance de CHARTRES N° Chambre : 1 N° Section : N° RG : 07/03254 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP JULLIEN ROL FERTIER SCP LEFEVRE
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffcd
7 décembre 2012
7 décembre 2012
Pascal PEDRON, conseiller, MINISTERE PUBLIC : hors sa présence GREFFIER : M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fd9a074f52364935fc58a09
19 décembre 2019
19 décembre 2019
Tribunal de Grande Instance de CRETEIL - RG n° 16/06399 APPELANT Monsieur [K] [T] Né le [Date naissance 4] 1950 à [Localité 19] [Adresse 11] [Localité 12] Représenté par Me Virginie PASCAL
Source officielleChambre 1-9
5fd9ae6a77d584a321bb6680
12 décembre 2019
12 décembre 2019
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Pascale POCHIC, Conseiller, faisant fonction de Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1ère Chambre civile
65b209e5c4cf860008dff34e
23 janvier 2024
23 janvier 2024
avocat au barreau de SENLIS APPELANTE ET Monsieur [O] [K] né le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Bénédicte LEFEBVRE
Source officielle1ère Chambre
677e162ddbb9bd42de09fb40
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[A] [H], demeurant ... autorise à M. et Mme [C] le passage sur le chemin situé sur les parcelles n° [Cadastre 14] et [Cadastre 15] (voir plan de masse ci-joint) afin qu'ils puissent accéder aux parcelles
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
60326089ce0a659591f24cdd
15 février 2018
15 février 2018
[L] et Mme [Y] occupent sans droit ni titre la parcelle W[Cadastre 8] ; que si l'exploitation de cette parcelle n'est pas contestée par M.
Source officielleChambre 2-4
69fc2eb2cdc6046d47e40fbd
6 mai 2026
6 mai 2026
barreau de NICE (avocat plaidant) *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 11 Février 2026 en audience publique devant la cour composée de : Madame Sandrine LEFEBVRE
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
61630e4bda3e3d3066036728
3 mai 2012
3 mai 2012
[K] [G] aux droits duquel se trouve désormais son fils [V], diverses parcelles situées sur les communes de [Localité 7] et [Localité 10] pour une contenance totale de 81 hectares, 29 ares et 78 centiares
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
5fd973bea88b6560f3178887
29 janvier 2020
29 janvier 2020
MARTIN, Présidente Mme Sophie GUENIER-LEFEVRE, Présidente Monsieur Benoît DEVIGNOT, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Sophie GUENIER LEFEVRE présidente
Source officielleCour d'Appel
6253c846bd3db21cbdd84c4f
11 décembre 1998
11 décembre 1998
Monsieur X..., Monsieur Y... et Monsieur Z... ont exposé que toutes les parties au litige sont propriétaires de biens immobiliers qui donnent sur une cour commune et un passage commun à Maintenon, 32
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
DCA_22NT03059_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
27 juin 2019 par lequel le préfet de la Vendée a déclaré d'utilité publique le projet de réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC) du centre-ville du Poiré-sur-Vie, incluant notamment la parcelle
Source officiellePage 12 sur 37
Pascale CHEDRU et Marie-Amélie LEFEVRE-POGGIALE, notaires associés
30/07/2026
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Pascale CHEDRU et Marie-Amélie LEFEVRE-POGGIALE, notaires associés
27/07/2025
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MALARDIER, Mélodie Pascale, LEFEVRE (EI)
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif .
04/04/2025
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Pascale CHEDRU et Marie-Amélie LEFEVRE-POGGIALE, notaires associés
25/09/2024
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MALARDIER, Mélodie Pascale, LEFEVRE (EI)
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
15/09/2024
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