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570 résultats pour « Jonathan PROUST »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

686768a9dd25744ff781d5b7

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

15] [Adresse 12] [Localité 13] bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 59178/02/22/003419 du 28/04/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Douai représenté par Me Jonathan

Source officielle

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CA

Référés et Recours

6a0fea81cdc6046d478807b3

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

ET : Madame [W] [O] [Adresse 3] [Localité 4] et Monsieur [Z] [G] [Adresse 4] [Localité 5] Représentés par Me Jonathan GONDOUIN, avocat au barreau de BORDEAUX Défendeurs à la contestation

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

603202abb9acbc3ab8b1f717

Appel

17 mai 2018

17 mai 2018

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY RG n° F14/04417 APPELANT Monsieur [I] [C] [Adresse 1] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 2] représenté par Me Jonathan

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

61629bbceaaf44d62f53e920

Appel

26 mars 2013

26 mars 2013

Avril 2012 RG : F 10/03249 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 26 MARS 2013 APPELANTE : SAS ELB MULTIMEDIA [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Jonathan

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02560_20240314

Admin. Appel

14 mars 2024

14 mars 2024

avant son congé de maternité et la décision du 22 octobre 2020 par laquelle la directrice générale du centre hospitalier universitaire (CHU) d'Amiens-Picardie l'a nommée directrice adjointe chargée de projets

Source officielle
CA

Chambre sociale

63b7ccd16b63637c907b7aac

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Il est produit deux témoignages et l'échange de divers mails.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

65aa2f8c009f81000890dc69

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

APPELANT Monsieur [V] [L] [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Nadine QUESADA, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES SASU SODICOOC [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Jonathan

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6033a3ecc4815e5851b43281

Appel

3 mai 2017

3 mai 2017

de VILLENEUVE SAINT GEORGES section RG n° 12/00865 APPELANT Monsieur [H] [F] [Adresse 1] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Jonathan

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6033a3ecc4815e5851b43298

Appel

3 mai 2017

3 mai 2017

VILLENEUVE SAINT GEORGES section RG n° 12/00865 APPELANT Monsieur [X] [L] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 2] ([Localité 3]) représenté par Me Jonathan

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

61634cf71c666ce2d9a48d53

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

Il n'est pas contesté que l'accident s'est produit au cours d'un entraînement sportif sur un circuit fermé et que M.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6684eb1ba0de54ff609f811c

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

de leurs prestations.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6688ddf2676b73dd81b96be0

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[C] et Mme [J]) étaient bonnes et produit plusieurs attestations pour en justifier : - une attestation de M.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

69f44c81cdc6046d472f48ae

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Elle ajoute que la caisse ne produit aucun élément médical, qu'elle ne disposait pas du certificat médical initial et que la présomption d'imputabilité ne peut donc être invoquée.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fdba04395fc167f67031a08

Appel

14 février 2019

14 février 2019

Elle relève en outre que M [R] ne produit aucun élément pour justifier du préjudice allégué alors qu'il sollicite une indemnisation globale de 300000€.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

68f1d5b30b565ec7590f7b57

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[T], [D] [I] Né le 29 octobre 2021 à [Localité 6] (ISRAEL) [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Jonathan BELLAICHE de la SELEURL GOLDWIN SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque

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CA

1ère Chambre

62c52957a2c42363790796c6

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

AQUATHERMO FRANCE, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentée par Me Jonathan AZERAD, avocat

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CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69677ecfcdc6046d47418db5

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

JANVIER 2026 APPELANTE : Société [7] AT Mr [C] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Guy DE FORESTA de la SELAS DE FORESTA AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Jonathan

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

62da3dfc2eb797effb07025e

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

[Adresse 2] [Localité 6] (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 59178/002/2020/08533 du 06/11/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Douai) représentée par Me Jonathan

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6736f68ba8f389c12ba87c82

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

déclaration d'appel du 05 décembre 2023 APPELANTE : Madame [F] [O] née le 10 Janvier 1971 à [Localité 12] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] Comparante et représentée par Me Jonathan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb5abd3db21cbdd8d5c8

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

Attendu, sur le fond, que sont en débat devant la Cour la résidence de Camille, la contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant, le droit de visite et d'hébergement sur l'enfant et la prestation

Source officielle