Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
671b354e2edfb0b58c05ea89
15 octobre 2024
15 octobre 2024
CHAMBRE SOCIALE Audience publique du 18 juin 2024 N° de rôle : N° RG 23/01911 - N° Portalis DBVG-V-B7H-EWVU S/appel d'une décision du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LONS LE SAUNIER
Source officielleChambre Sociale
671b354e2edfb0b58c05ea8d
15 octobre 2024
15 octobre 2024
CHAMBRE SOCIALE Audience publique du 18 juin 2024 N° de rôle : N° RG 23/01913 - N° Portalis DBVG-V-B7H-EWVY S/appel d'une décision du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LONS LE SAUNIER
Source officielleChambre Sociale
671b354e2edfb0b58c05ea8f
15 octobre 2024
15 octobre 2024
CHAMBRE SOCIALE Audience publique du 18 juin 2024 N° de rôle : N° RG 23/01914 - N° Portalis DBVG-V-B7H-EWV2 S/appel d'une décision du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LONS LE SAUNIER
Source officielleChambre Sociale
671b354e2edfb0b58c05ea91
15 octobre 2024
15 octobre 2024
CHAMBRE SOCIALE Audience publique du 18 juin 2024 N° de rôle : N° RG 23/01915 - N° Portalis DBVG-V-B7H-EWV4 S/appel d'une décision du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LONS LE SAUNIER
Source officielle1ère Chambre
66863cf2b1dbbe3bae600256
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Cédric SAUNIER, conseiller Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle1ère Chambre
65a0e85e5bbe450008b2cca7
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Le copies exécutoires et conformes délivrées à MW/FA REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Minute n° N° de rôle : N° RG 23/00132 - N° Portalis DBVG-V-B7H-ES7U COUR D'APPEL
Source officielle1ère Chambre
65b35d021d7564000872dc9a
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Le copies exécutoires et conformes délivrées à BM/FA REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Minute n° N° de rôle : N° RG 22/01429 - N° Portalis DBVG-V-B7G-ERTP COUR D'APPEL
Source officielle8ème chambre
630710857786aac563f27581
24 août 2022
24 août 2022
DBVX-V-B7F-NNAQ Décision du Juge des contentieux de la protection de Lyon au fond du 15 janvier 2021 RG : 11-20-2567 [W] C/ [B] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
Source officielle1ère Chambre
659e44c6553798000884717e
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Cédric Saunier et Mme Bénédicte Manteaux, conseillers L'arrêt a été rendu le 09 janvier 2024 par mise à disposition au greffe.
Source officielle1ère Chambre
66bd9a0a1329d1cb8b24ae52
14 août 2024
14 août 2024
Le copies exécutoires et conformes délivrées à MW/LZ REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Minute n° N° de rôle : N° RG 24/00032 - N° Portalis DBVG-V-B7I-EXEJ COUR D'APPEL
Source officielleChambre Sociale
67a32b01387d67b236fc203d
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Immatriculé auprès de l'Urssaf de Franche-Comté depuis le 1er janvier 2018, il viendrait aux droits de l'ancienne entité, le syndicat «'[18]» ([12]) de [Localité 4].
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8aba0
21 novembre 2007
21 novembre 2007
ET UN NOVEMBRE 2007 DEUXIEME CHAMBRE COMMERCIALE Contradictoire Audience publique du 25 Septembre 2007 No de rôle : 06/00414 S/appel d'une décision du TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Source officielle1ère Chambre
66878caf05d6f7f678d48f86
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Cédric SAUNIER et Mme Anne-Sophie WILLM, conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87751
10 mars 2005
10 mars 2005
X..., les 31 mars et 2 avril 1996, d'une somme de 1.800.000 francs sur un compte personnel ouvert à la BFI, Me Saulnier, ès qualités de liquidateur judiciaire de la société PHB et de M.
Source officielle1ère Chambre
60321315eb8f2b4ae15298ef
24 avril 2018
24 avril 2018
UGUEN LAITHIER et Monsieur Jean-François LEVEQUE, Conseillers. GREFFIER : Madame D. BOROWSKI, Greffier.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00669_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
contentieuse antérieure : Le centre hospitalier intercommunal de Toulon - La Seyne-sur-Mer a demandé au tribunal administratif de Toulon de condamner solidairement la société par actions simplifiée Brunet Saunier
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE00386_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
La SCI Meudon Saulnier est propriétaire d'un ensemble immobilier à usage de bureaux situé 24 avenue du Maréchal Juin et 21 rue Morane Saulnier à Meudon.
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c260
2 juillet 2008
2 juillet 2008
ARRET DU DEUX JUILLET 2008 DEUXIEME CHAMBRE CIVILE Contradictoire Audience publique du 20 Mai 2008 No de rôle : 07/01126 S/appel d'une décision du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LONS-LE-SAUNIER
Source officielleChambre Sociale
6718947cd8ceca1cd7018ebe
15 octobre 2024
15 octobre 2024
CHAMBRE SOCIALE Audience publique du 18 juin 2024 N° de rôle : N° RG 23/01694 - N° Portalis DBVG-V-B7H-EWIB S/appel d'une décision du conseil de prud'hommes - formation paritaire de LONS LE SAUNIER
Source officielleChambre Sociale
6718947dd8ceca1cd7018ec2
15 octobre 2024
15 octobre 2024
CHAMBRE SOCIALE Audience publique du 18 juin 2024 N° de rôle : N° RG 23/01698 - N° Portalis DBVG-V-B7H-EWIJ S/appel d'une décision du conseil de prud'hommes - formation paritaire de LONS LE SAUNIER
Source officiellePage 12 sur 64