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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_22TL22604_20241210
10 décembre 2024
10 décembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21348_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Délibéré après l'audience du 18 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, Mme Teuly-Desportes, présidente assesseure, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère
Source officielle2ème chambre civile - HSC
65a8d1d3e12c85000874ae5e
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Le 17 JANVIER 2024 Nous, Noria FAUCHERIE, Conseillère à la cour d'appel de Bordeaux, désignée en l'empêchement légitime du premier président par ordonnance du 06 décembre 2023 assistée de François
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd9055b
12 février 2013
12 février 2013
représenté par la SELARL LOUZIER-FAUCHE-CAUCHOIS Mme Anouck B...épouse A... née le 14 Avril 1977 à HARFLEUR (76700) demeurant ...
Source officielle6ème Chambre
69859e73cdc6046d47289cad
22 janvier 2026
22 janvier 2026
procès-verbal de 'constat d'exploitation' dressé par Maître [G], commissaire de justice associé à [Localité 6], le 13 juin 2024, que les parcelles ZC [Cadastre 2] et ZC [Cadastre 5] sont actuellement fauchées
Source officielle5ème Chambre
677e163fdbb9bd42de09fc10
7 janvier 2025
7 janvier 2025
inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 24/00439 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FKKP ; APPELANT : Madame [D] [M] / DEFENDEUR A L'INCIDENT [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
67820932fa7a008e5409f3cc
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 20 Mai 2021 par le Pole social du TJ de [Localité 8] RG n° 19/11199 APPELANTE S.A.R.L. [11] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officielle2ème Chambre
63119da86f0d304f138e5eb0
1 septembre 2022
1 septembre 2022
de la SELARL FILOR AVOCATS, avocat au barreau de NANCY Monsieur [F] [B] né le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 12], demeurant [Adresse 5] Représenté par Me Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET de la SELARL
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03015_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
A C a chuté le 29 septembre 2015, au niveau de la rue Fauchier à Marseille, en raison des trous présents dans la chaussée ; - ni les marins-pompiers ni les services de police n'étaient témoins des faits
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02862_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
et non de parcelles fermées, et, d’autre part, que ces parcelles ont été fauchées durant une période interdite.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY01341_20230808
8 août 2023
8 août 2023
d'ajouter 72,15 euros hors taxe pour la réparation d'un pneu de tractopelle, 4 000 euros pour le remplacement de 80 palox, 3 400 euros hors taxe correspondant à la différence entre la valeur vénale d'une faucheuse
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00815_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Délibéré après l'audience du 3 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère, Mme Bentolila, conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd8634c
30 mai 2002
30 mai 2002
en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège 1 avenue Louis Mazet - 46500 GRAMAT représentée par Me Solange TESTON, avoué assistée de la SCP FAUGERE
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89eea
23 octobre 2007
23 octobre 2007
les moyens et prétentions du salarié en concluant à la confirmation du jugement, ainsi que cela est rappelé page 2 de l'arrêt puis a quitté la salle d'audience, Maître COLLEU du cabinet d' avocats FAUGERE
Source officielle2ème Chambre
Me Sid Ahmed ZOUAOUI, avocat au barreau de THONON-LES-BAINSc/Intimés
6348ff6663d497adffda3f83
13 octobre 2022
13 octobre 2022
[S] [L], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Laureen FAUCHERE, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS ********* Nous, Alyette FOUCHARD, Conseillère chargée de la mise en état de la 2ème
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00951_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Délibéré après l'audience du 18 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, Mme Teuly-Desportes, présidente assesseure, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
616290dce498f0b428bb83ef
4 juillet 2013
4 juillet 2013
Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 06 Février 2013 -Tribunal de Grande Instance de Meaux - RG n° 13/00014 APPELANTE SDC DE LA RÉSIDENCE [Adresse 4] représenté par son syndic le Cabinet Fauchille
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00227_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00245_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, rapporteure ; - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique ; - et les observations
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00435_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
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