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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
6440d81fe704a005d1ed70d5
19 avril 2023
19 avril 2023
Cette espèce de fantaisie rêvée s'articule autour de quatre matières premières, qui donnent ce parfum, un oriental frais autour de la lavande Carla qui vient de la Drôme provençale cultivée et distillée
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
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12 avril 2023
12 avril 2023
respect du contradictoire s'entend comme l'obligation pour le juge de veiller à ce que les parties puissent connaître leurs arguments respectifs et y répondre, et non pas de se plier à toutes leurs fantaisies
Source officielleChambre A - Commerciale
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9 avril 2024
9 avril 2024
bail commercial définit en l'espèce la destination en renvoyant à '(...) l'activité de salon de coiffure mixte esthétique, vente de produits dérivés et liés à l'activité de coiffure, vente de bijoux fantaisie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fdeca97f031e99975e14f46
22 juin 2018
22 juin 2018
La SARL MORELLATO ET SECTOR FRANCE est spécialisée dans la vente de montres et de bijoux fantaisie.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
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15 janvier 2014
15 janvier 2014
classique et une esthétique spécifiquement cinématographique issue de l'expressionnisme' où les sujets photographiés 'voient leur choix de postures strictement limités à quelques sages possibles où aucune fantaisie
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
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12 décembre 2012
12 décembre 2012
supposant un soutien de l'équipe, alors que l'Angleterre est expressément félicitée pour sa victoire et qu'est espéré un score inédit de l'Italie (500) même s'il s'agit à l'évidence d'un résultat de pure fantaisie
Source officielle18e Chambre
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20 janvier 2015
20 janvier 2015
Visiblement conforté dans votre surpuissance, vous n'hésitiez pas à vous répandre ouvertement de vos fantasmes vis-à-vis de cette salariée.
Source officielle6e Chambre C
615e0e21c25a97f0381f5283
17 février 2015
17 février 2015
Là encore ces allégations sont de pure fantaisie : [C] [Q] a porté le nom de [D] et était connu sous ce nom-là, notamment dans le milieu du sport.
Source officielleCour d'Appel
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30 juin 2011
30 juin 2011
dire que les droits de visite du père en milieu de semaine s'exerceront " la 2ème et 4ème fin de semaine de chaque mois ", du mardi sortie des classes au jeudi rentrée des classes et non plus à la fantaisie
Source officielle5ème Chambre
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6 juillet 2022
6 juillet 2022
Le local loué par la société PPCM est un local de 39 m2 situé [Adresse 8] à [Localité 9], destiné à la vente de prêt à porter et/ou bijoux fantaisie et /ou accessoires et/ou tissus, petits accessoires.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
69d09ec1cdc6046d4710b002
3 avril 2026
3 avril 2026
A force de dire que la vitrophanie c'est joli et que la signalétique c'est fantastique, je ne suis plus très inspirée.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
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4 juillet 2023
4 juillet 2023
implique que le salarié doit apporter 'le soin nécessaire à une présentation propre, nette et irréprochable', et s'abstenir, dans son apparence, 'du port de signes distinctifs et de tous éléments de fantaisie
Source officielleChambre 4-6
6688ddf1676b73dd81b96bde
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Vous avez déclaré devant elle : « C'est un fantasme d'être collé à vous !
Source officielleChambre sociale 4-4
68660f75bbe0ac41ca81b0a9
2 juillet 2025
2 juillet 2025
correspondance et par vente directe de produits d'hygiène alimentaire et corporelle de compléments alimentaires généralement de produits issus de l'agriculture biologique, d'articles de bijouterie fantaisie
Source officielleChambre 1-7
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2 novembre 2023
2 novembre 2023
] , experte en écritures et documents, sollicitée à titre privé par Monsieur [J] que, selon cette dernière, les signatures figurant sur les deux courriers adressés à Monsieur [S] sont d'une totale fantaisie
Source officielleCour d'Appel
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2 avril 2020
2 avril 2020
F... y exerce sous l'enseigne Le Vestiaire l'activité de prêt-à-porter, bijoux fantaisie, cadeau, accessoires mode, maroquinerie.
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d5b
10 juin 2021
10 juin 2021
[U] [H] (les consorts [V]-[H]) ont consenti à la SARL Kaimen exerçant l'activité d'achat et vente de produits de maroquinerie, bijoux, fantaisie, cadeaux, un bail commercial à compter du 1er octobre 1993
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01543_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
cet article II-2, dans le " sous-secteur centre-ville d'Hardelot-plage ", " Chaque projet de construction () doit respecter les principes de l'architecture balnéaire : individualité, matérialité et fantaisie
Source officielleChambre-1 civile et com.
69f195d2cdc6046d47ed780e
28 avril 2026
28 avril 2026
l'activité administrative et commerciale de sa société d'extraction de carrières, de vente de matériaux et de gestion administrative du patrimoine de l'entreprise et de fabrication d'articles de bijouterie fantaisie
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
627218b1228a02057de67423
28 avril 2022
28 avril 2022
chaussures, maroquinerie, articles de cuir, articles confectionnés, linge de maison, tissus, produits de beauté, parfumerie, bonneterie, lingerie, fourrure, pelleteries nouveautés en tout genre, bijoux fantaisies
Source officiellePage 12 sur 15