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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
637dc8ab14982305d4c20328
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Cette irrecevabilité, invoquée par la seule société Sigmagas Shipping, porte sur une règle de procédure d'ordre public, et produit ses effets à l'égard de l'ensemble des parties à l'instance.
Source officielleChambre 4-3
643a4233d83dbd04f5fb28eb
14 avril 2023
14 avril 2023
2023/ 66 RG 18/14674 N° Portalis DBVB-V-B7C-BDBCE SAS NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS COPERIOR C/ [J] [T] Copie exécutoire délivrée le 14 Avril 2023 à : -Me Emilie
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_20DA01528_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
Leclerc ", sur un terrain situé 43-47 rue Emile Zola. La commission départementale d'aménagement commercial a émis, le 25 novembre 2019, un avis favorable au projet.
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
5fdc5b00a7ab6f7f041fb7d4
20 novembre 2018
20 novembre 2018
Le recours est déclaré recevable en la forme. Le demandeur est débouté de ses demandes. Le défendeur est condamné à payer au demandeur la somme de 180€ TTC. Il n'y a pas lieu à frais irrépétibles. Les
Résumé IA — à vérifier1ère Chambre civile
67ecc9d3dab039e415d9336c
1 avril 2025
1 avril 2025
DÉBATS & DÉLIBÉRÉ : L'affaire est venue à l'audience publique du 07 janvier 2025 devant la cour composée de Mme Agnès FALLENOT, Présidente de chambre, Présidente, Mme Anne BEAUVAIS et Mme Emilie
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
62c7c981cb8dca058e3e78b3
7 juillet 2022
7 juillet 2022
d'entrée, la pose défectueuse du carrelage au niveau de la porte d'entrée de la chambre principale, la réparation de la fissure dans le doublage au niveau de la fenêtre de la cuisine et le réglage de
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
62c7c981cb8dca058e3e78b7
7 juillet 2022
7 juillet 2022
avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle LOUWERSE, Conseiller chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Paule POIREL
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
633fc2cee633183e2ee178b0
6 octobre 2022
6 octobre 2022
avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle LOUWERSE, Conseiller chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Paule POIREL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6789fa430c7dc206c9eb7e17
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Selon les éléments précis et documentés présentés par les experts comptables, dans le cas d'espèce, bien que le capital payé pour les actions émises en faveur de M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6870a3132e3e3b1864ce21da
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Madame Bénédicte LAMARQUE, conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67ee19606cff766e94e38970
2 avril 2025
2 avril 2025
Monsieur Emmanuel BREARD, conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL
Source officielle1ère chambre civile A
6163de17e9a173d6d859cbee
28 janvier 2010
28 janvier 2010
en délibéré au 28 Janvier 2010 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Madame MARTIN Conseiller : Madame BIOT Conseiller : Madame DEVALETTE Greffier : Madame POITOUX
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c506
19 juin 2008
19 juin 2008
MAUNIER, Conseiller DEBATS : à l'audience publique du 22 Mai 2008 sur le rapport de Madame Christine DEVALETTE, Conseiller GREFFIER : la Cour était assistée lors des débats de Madame Joëlle POITOUX
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04284_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
également la pose d'une prothèse inversée ; c'est ainsi à tort que les premiers juges ont suivi les conclusions de l'expert selon lesquelles l'indication opératoire était inappropriée ; - l'hypothèse émise
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e9f
29 mars 2007
29 mars 2007
MAUNIER, Conseiller DÉBATS : à l'audience publique du 01 Mars 2007 sur le rapport de Madame Christine DEVALETTE, Conseiller GREFFIER : la Cour était assistée lors des débats de Madame Joëlle POITOUX
Source officielleChambre Sociale
69fad782cdc6046d47c0a142
27 avril 2026
27 avril 2026
ARRÊT N° 60 DU VINGT SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX AFFAIRE N° : N° RG 25/00785 - N° Portalis DBV7-V-B7J-D2D5 Décision déférée à la Cour : Jugement du pôle social du Tribunal judiciaire de Pointe-à-Pitre
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
670e05e010ea465c0ffcf788
14 octobre 2024
14 octobre 2024
[K] n'étant pas établies au titre des présents chefs de demandes, elles seront rejetées et le jugement attaqué confirmé sur ce point.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67ef6fc87985d82da296f83d
3 avril 2025
3 avril 2025
Monsieur Emmanuel BREARD, conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL
Source officielleChambre 4-1
6364ba22e405357f749ea4a8
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Or, la limitation d'un poste "sans téléphone, à temps partiel" émise par le médecin du travail ne concernait que la recherche d'un poste administratif de reclassement.
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf64
20 mai 2008
20 mai 2008
* * * Le chantier BELLOT de PORT EN BESSIN a construit en 1971 un navire de pêche pour le compte de Monsieur E...qui l'a exploité de 1972 à 1983 sous le nom de « LA MINERVE
Source officiellePage 12 sur 35
SCP Pierre-Henri BARRAIL - Emilie POIROT Société civile professionnelle d'avocats
24/01/2024
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Charline BONNOT - Pierre-Henri BARRAIL - Emilie POIROT Société Civile professionnelle d'avocats
25/01/2018
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DESLOYES, Emilie, POIROT
16/07/2010
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