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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b14
11 mars 2003
11 mars 2003
entre autres arguments, "Les antécédents de Monsieur X...", en affirmant que dans le passé "Monsieur X... n'a pas hésité à produire des témoignages mensongers, il a aussi fomenté toute une affaire de corbeau
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
616307fb5a67331bacec3c3e
17 janvier 2012
17 janvier 2012
la Cour) INTIME Syndicat des copropriétaires du [Adresse 1] représenté par son syndic le Cabinet CGA COPRO SAS dont le siège est sis [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Nadine CORDEAU
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
61631218615c943a65e0434d
9 février 2012
9 février 2012
n° 05/13395 Jugement du 30 mai 2005 du Tribunal de Grande Instance de Paris, RG n° 03/04010 DEMANDERESSE A LA SAISINE Madame [Z] [C] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Nadine CORDEAU
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6163278e33484180ee7228b2
9 septembre 2011
9 septembre 2011
[E] [M] [S], exploitant le café [Adresse 5] Antenne 19 [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Nadine CORDEAU, avoué à la Cour assisté de Me Monique PARET, avocat au barreau de PARIS, toque R
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
61634cf21c666ce2d9a48d36
10 décembre 2010
10 décembre 2010
à la Cour : Jugement du 11 Décembre 2007 -Tribunal de Commerce de BOBIGNY - RG n° 2005F01578 APPELANT Monsieur [J] [I] demeurant [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Maître Nadine CORDEAU
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61634d051c666ce2d9a48e1f
3 juin 2011
3 juin 2011
barreau de LYON INTERVENANTE VOLONTAIRE SELARL GARNIER-GUILLOUET ès qualités de mandataire judiciaire de la société ARCANGE + ayant son siège social [Adresse 3] représentée par Me Nadine CORDEAU
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
616361d2c983b818eb76d323
12 mai 2011
12 mai 2011
Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2008/090506 APPELANTE SARL PROUDREED FRANCE agissant poursuites et diligences de son Gérant ayant son siège [Adresse 1] représentée par Maître Nadine CORDEAU
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6163db3921096bcc7de7d132
2 juin 2010
2 juin 2010
observations orales à l'audience de plaidoiries conformément à l'article 441 du Code de procédure civile 2°) Madame [F] [B] [V] [O] épouse [L] L'Etang Neuf [Localité 5] représenté par Me Nadine CORDEAU
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b774
15 mai 2008
15 mai 2008
Didier Y... domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Nadine CORDEAU, avoué à la Cour assistée de Maître Christophe Z..., avocat au barreau de ROUEN INTIMEE La SOCIETE ASB
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c443
11 juin 2008
11 juin 2008
demeurant ... 27190- CONCHES représentée par Me Nadine CORDEAU, avoué à la Cour ayant Maître D...avocat au barreau d'Evreux COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a97f
24 octobre 2007
24 octobre 2007
... 94430 CHENNEVIERES SUR MARNE Mademoiselle Alexandra Y... ... 94430 CHENNEVIERES SUR MARNE Monsieur Yankel Y... ... 94430 CHENNEVIERES SUR MARNE représentés par Me Nadine CORDEAU
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
615e0e59c25a97f0381f554a
4 juillet 2014
4 juillet 2014
travaux - le pourrissement des pièces de charpente est consécutif à une humidification anormalement élevée des bois en raison d'infiltrations d'eau depuis l'extérieur (encastrement de l'entrait sur un corbeau
Source officielle4ème chambre
DCA_24NC02628_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
Par la même décision, pour la période du 27 novembre 2024 à 00h00 au 12 décembre 2024 à 23h59, il lui est interdit de paraître dans le périmètre des marchés de Noël ainsi que sur la place des corbeaux
Source officielleChambre Civile
690998ed43d68eab4073dd55
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Cyril OZOUX, président de chambre Mme Chantal COMBEAU, présidente de chambre qui en ont délibéré Greffier : lors des débats Mme Corine LEJEUNE, et lors du prononcé Mme Valérie BERREGARD
Source officielleChambre sociale
651fa55cc601f08318991759
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Cyril OZOUX, président de chambre, rédacteur de l'arrêt Mme Nathalie BRUN, présidente de chambre Mme Chantal COMBEAU, présidente de chambre qui en ont délibéré Greffier : lors des débats : Mme
Source officielleRéférés et Recours
62da3e662eb797effb07043f
21 juillet 2022
21 juillet 2022
MAAF ASSURANCES prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 5] Défenderesse au référé ayant pour avocat Me Marina CORBINEAU de la
Source officielleConseil
CADA:20170849
6 avril 2017
6 avril 2017
Communauté de communes Coeur et Côteaux du Comminges — Caractère communicable à l'avocat de Madame X, sœur de Monsieur X, en sa qualité d'héritière, de documents détenus par le maire de Saint-Ignan, relatifs
Résumé IA — à vérifier1re chambre civile
69e85e65cdc6046d47196137
21 avril 2026
21 avril 2026
- le cordeau ayant été positionné à chaque angle, parfaitement aligné dans les angles, permet de constater que ce cordeau, à mi-longueur de ce côté de piscine, qui est déformé et incurvé, présente
Source officielle1ère Chambre
68de071c1bc19e7640ea3e2d
1 octobre 2025
1 octobre 2025
[Adresse 1] [Localité 12] Monsieur [ZW] [M] [Adresse 4] [Localité 19] Madame [T] [M] [Adresse 4] [Localité 19] Madame [I] [N] [Adresse 3] [Localité 19] Représentés par Me Marina CORBINEAU
Source officielleChambre sociale
651fa55bc601f08318991755
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Cyril OZOUX, Président, rédacteur de l'arrêt Mme Nathalie BRUN, présidente de chambre Mme Chantal COMBEAU, président de chambre qui en ont délibéré Greffier : lors des débats : Mme Mélanie SANTIAGO
Source officiellePage 12 sur 27