[U] et Mme [J], que l'oeuvre apparaît collective ou en collaboration dont l'exploitation a été confiée à la société SINDESIGN, que M.

) - dit que toute cohabitation et collaboration entre les époux [O]-[E] a cessé à la date du 31 décembre 1972, - dit, en conséquence, que la consistance de la communauté ayant existé entre eux sera déterminée

Par les pièces produites aux débats (n°1 à 11 de l'appelante), comme rappelé ci-dessus, Mme [J] démontre une collaboration régulière et ancienne au sein de la SNC PRISMA PRESSE en qualité de rédactrice

[W]), circonstance justifiant que la revendication de ce dernier n'ait été expressément faite en la matière qu'à l'occasion de la cessation de sa collaboration.

un contrat de travail », et rappelle qu'en l'espèce il a collaboré depuis le 1er octobre 1998 « de façon permanente » à la rédaction du magazine mensuel JOURNAL DES MAIRES que publie l'intimée, collaboration

Monsieur Olivier COLENO, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

(Mademoiselle Y...), avait eu une collaboration hiérarchique avec le Professeur Bernard E...

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Catherine COLENO, Présidente de Chambre a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Localité 1]-et-[Localité 2] a orienté les deux dossiers (épicondylite droite et épicondylite gauche) vers un accord de prise en charge au titre des tableaux de maladies professionnels, dans le cadre du colloque

[J] [G] né le 21 Avril 1990 à [Localité 1] de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Flora LAVILLE COLLOMB, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 28 Mai 2026 à 14H34 par le

[G] [X] né le 15 Janvier 2005 à [Localité 1] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne ayant pour avocat Me Flora LAVILLE COLLOMB, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 28 Mai 2026 à

Elle rétorque aussi que Mme [E] ne remplissait pas les conditions requises pour aspirer à une collaboration en l'absence de conventionnement dans la zone d'activité prévue.

; que la somme versée par CANAL + constituait une gratification correspondant à une pratique professionnelle usuelle ; que cette collaboration de très courte durée présentait un caractère exceptionnel

[S] [M] a signé avec la SCP Cantier et Associés, composée de Mme [B] [O], Mme [W] [K] et Mme [I] [C], un contrat de collaboration libérale, prenant effet au 26 février 2018.

droit français ALTRAD INTERNATIONAL SA qui fabrique et commercialise des bétonnières et échafaudages, a conclu le 1er septembre 2001 avec la société de droit roumain KGK KONSIMPEX SRL un contrat de collaboration

A a conclu, le 1er février 2012, un contrat de collaboration avec la SELARL de chirurgiens-dentistes Raphaël-Bellity, aux termes duquel cette société mettait à sa disposition, quatre jours par semaine

en la personne de son administrateur et de son mandataire, d'une créance au titre de la rémunération de ses droits patrimoniaux d'auteur dans le cadre des créations réalisées dans le cadre des collaborations

Se prévalant d'un intense travail en collaboration avec Monsieur [O] sur cet ouvrage durant quatre mois, indiquant que la société Les Editions du Seuil n'a pas agréé leur offre d'insérer l'ouvrage en cours