Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE CIVILE
62fdd5ebc40462c563c351e1
17 août 2022
17 août 2022
Dans ce dossier, on peut considérer qu'il y a : - un défaut manifeste de collage des tuyaux (...).
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00027_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 5 janvier 2021, Mme B épouse A représentée par Me Colas, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 21 septembre 2020 du magistrat désigné
Source officielle2ème Chambre
67ff3d2d6d3290e00e0e7952
15 avril 2025
15 avril 2025
/02601 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MKU3 N° Minute : C1 Copie exécutoire délivrée le : à Me Dominique FLEURIOT la SCP DURRLEMAN-COLAS-DE
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd8852f
23 mai 2006
23 mai 2006
en litige entre les parties, ordonné une mesure d'expertise, en vue d'évaluer le coût des réfections effectuées en 1998 et 1999 et de celles restant à réaliser lors de l'intervention de la société Colas
Source officielle2ème Chambre
6808777a53f7b81e1a5eb023
22 avril 2025
22 avril 2025
par Me Elodie BORONAD de la SELARL FAYOL AVOCATS, avocat au barreau de VALENCE Monsieur [Y] [P], décédé le 2 septembre 2021 à [Localité 8] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Béatrice COLAS
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE01736_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
janvier 2022 et de l'indemnité de 40 euros pour frais de recouvrement, sous astreinte journalière de 50 euros, au titre des prestations qu'elle a exécutées en qualité de sous-traitante de la société Colas
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21574_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
A titre subsidiaire, le département de l'Hérault a demandé au tribunal de condamner solidairement les sociétés Hydrogéotechnique, Bauland TP, Colas SA, Colas Midi Méditerranée SAS, et la société IGIOA,
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
5fdad386ade90065fc2a5d0c
17 mai 2019
17 mai 2019
SUR CE , LA COUR , La société GSDI fait valoir qu' elle était initialement spécialisée dans la pose et le collage de films adhésifs destinés à prévenir les risques de dégradation et d'inconfort
Source officielleCour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd8585b
6 septembre 2001
6 septembre 2001
trouve mise en cause comme ayant procédé à l'impression du papier au moyen, entre autres produits, d'une laque qui lui a été vendue par la société B., alors que la société L.G. a ensuite effectué le collage
Source officielleChambre Commerciale
6037537d59b14e316f457439
9 avril 2015
9 avril 2015
RG N° 13/01525 DR N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP DURRLEMAN-COLAS Me Michel GRENIER
Source officielleVISITES DOMICILIAIRES
63c105b3bf9fd47c90a13821
12 janvier 2023
12 janvier 2023
d'Arras une demande aux fins d'autorisation de visite et saisie au sein des locaux de la société Eurovia Picardie à [Localité 3] et [Localité 6], ainsi que dans ceux des sociétés Oise TP Lhotellier, Colas
Source officielle1ère chambre sociale
6618cf027935f50008be419b
11 avril 2024
11 avril 2024
COCA-COLA EUROPACIFIC PARTNERS FRANCE [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Guillaume BORDIER, substitué par Me Jean-Philippe LAFAGE, avocats au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA
Source officielleChambre 1-11 référés
633d1f9662f5393e2eb4481b
3 octobre 2022
3 octobre 2022
WHITE GATE la somme de 351 000 euros au titre de privation de jouissance du bien immobilier acquis pendant une durée de treize mois ; - condamne Me [M] [X], la SCP Gérard COLAS Alain DOGLIANI Alexandre
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00715_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
Dans le cadre du recours hiérarchique, l’administration a accepté d’appliquer cette méthode aux ventes de coca-cola, en retenant des abattements correspondant aux pertes et offerts à hauteur de 10 % et
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
69fd7917cdc6046d4703b767
7 mai 2026
7 mai 2026
[J] [FM]-[C] en qualité d'héritiers de Mme [R] [B] [C] ; - Juger que l''uvre « Nature morte collage cubiste » datée de 1914-15 signée [C] est un faux artistique au vu du rapport d'expertise judiciaire
Source officielle1ère chambre civile B
6162c5111e6e055673490876
6 novembre 2012
6 novembre 2012
un volume d'eau suivant une proportion déterminée par la société COCA COLA.
Source officielleHospitalisation D'office
62d64962aa6a2f06030d25d2
18 juillet 2022
18 juillet 2022
DEBATS : A l'audience publique tenue le 15 Juillet 2022 par Hélène MOREAU, Conseiller, délégué par Madame la première présidente en vertu d'une ordonnance en date du 29 juin 2022, assistée de Carole COLAS
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f51c
16 novembre 2005
16 novembre 2005
DIRIGEANTS LEGAUX représentée par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués associés à la Cour assistée de Maître TRICOT substituant Maître Philippe CHAILLET, avocat au barreau de LILLE INTIMÉES LA COLAS
Source officielle1ère Chambre
66b30dfc2f025c562a9888c3
6 août 2024
6 août 2024
COLAS FRANCE Désistement d'appel à son égard, dont le siège social est situé [Adresse 3] Représentée par la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de [Localité 15] Représentée par Me Hugues
Source officielleChambre 3 A
687f1bd4367fac10b162e679
21 juillet 2025
21 juillet 2025
Madame [R] : que la banque lui a fait souscrire un prêt personnel en ayant pleine connaissance de l'étendue de sa situation financière, et ce, dans le but de renflouer les comptes de la société Show Colat
Source officiellePage 12 sur 124