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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre des Rétentions
6a167f3fcdc6046d47110aa3
26 mai 2026
26 mai 2026
MAI 2026 Minute N°460/2026 N° RG 26/01677 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HNQZ (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 25 mai 2026 à 11h30 Nous, Marine COCHARD
Source officielleChambre des Rétentions
6a167f42cdc6046d47110abb
26 mai 2026
26 mai 2026
MAI 2026 Minute N°459/2026 N° RG 26/01676 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HNQY (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 24 mai 2026 à 13h35 Nous, Marine COCHARD
Source officielleChambre des Rétentions
6a17d482cdc6046d47313ada
27 mai 2026
27 mai 2026
MAI 2026 Minute N°462/2026 N° RG 26/01679 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HNQ3 (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 24 mai 2026 à 13h52 Nous, Marine COCHARD
Source officielleChambre des Rétentions
6a17d470cdc6046d473139a5
27 mai 2026
27 mai 2026
MAI 2026 Minute N°467/2026 N° RG 26/01703 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HNSG (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 24 mai 2026 à 13h42 Nous, Marine COCHARD
Source officielleChambre des Rétentions
69d73f98cdc6046d479bc754
8 avril 2026
8 avril 2026
2026 N° RG 26/01140 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HMVQ (1 pages) RECOURS SUSPENSIF Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 07 avril 2026 à 14h04 Nous, Marine COCHARD
Source officielle2e chambre civile
602f0c816ef77f72d899c35e
18 février 2021
18 février 2021
LES HAUTS DE COCRAUD [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Marie José GARCIA, avocat au barreau de MONTPELLIER S.C.I.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
67f9f3b8a6be9c926c7caac3
11 avril 2025
11 avril 2025
ATELIER CATTANI ARCHITECTES - A.C.A. prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 10] Représentée par Me Anne-marie MAUPAS OUDINOT
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
67f9f3b9a6be9c926c7caacd
11 avril 2025
11 avril 2025
ATELIER CATTANI ARCHITECTES - A.C.A. prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 10] Représentée par Me Anne-marie MAUPAS OUDINOT
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94f00
2 juillet 2021
2 juillet 2021
-MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, agissant en la personne de son Directeur Général domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Adresse 6] Représentée par Me Anne-Marie MAUPAS OUDINOT, avocat
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6034e624b51b8410d87bb77b
7 septembre 2016
7 septembre 2016
SARL ATELIER ROLAND SOULES prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Anne-Marie MAUPAS OUDINOT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0653 M.A.F
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6035eac049186b50b41621c4
29 janvier 2016
29 janvier 2016
au barreau de PARIS, toque : A0201 INTIMÉS Madame [MZ], Marie [SQ] [WQ] épouse [R] née le [Date naissance 3] 1979 à [Localité 3] demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Anne-marie MAUPAS
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
616260328672d229b8816328
17 décembre 2013
17 décembre 2013
Représentée par Me Anne-marie MAUPAS OUDINOT, avocat au barreau de PARIS, toque B0653. Assistée de Me Sylvie ATTAL, avocat au barreau de TOULOUSE.
Source officielleChambre Sécurité sociale
63d8c04d2182c005de24d05a
26 janvier 2023
26 janvier 2023
a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Estelle GENET Conseiller : Madame Marie-Christine DELAUBIER Conseiller : Madame Claire TRIQUIGNEAUX-MAUGARS
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
67134bf9208351cec658665b
18 octobre 2024
18 octobre 2024
chambre1- RG n° 21/15108- N° Portalis 35L7-V-B7F-CEHRC DEMANDEUR À LA SAISINE Monsieur [B] [V] né le 27 Juin 1941 à [Localité 25] [Adresse 2] [Localité 22] Représenté par Me Anne-marie MAUPAS
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fe201f172de4709734a37dd
16 décembre 2020
16 décembre 2020
[Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Valérie LE BRAS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0267 INTIME Monsieur [V] [I] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Anne-marie MAUPAS
Source officielleChambre Prud'homale
64a8fefd03029105dbedbf9c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Signé par Madame TRIQUIGNEAUX-MAUGARS, conseiller pour le président empêché, et par Madame Viviane BODIN, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *******
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6035b48d695f3f1b923b2bf1
15 mars 2016
15 mars 2016
AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 15/00997 SA TRANSPORTS COGNARD C/ [K] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de ROANNE du 20 Janvier 2015
Source officielleChambre Prud'homale
692ac81fafcd9ba2a7398603
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Mme Claire TRIQUIGNEAUX-MAUGARS Conseiller : Madame Rose CHAMBEAUD Conseiller : Mme Marlène PHAM
Source officielleChambre Prud'homale
692ac828afcd9ba2a7398667
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Mme Claire TRIQUIGNEAUX-MAUGARS Conseiller : Madame Rose CHAMBEAUD Conseiller : Mme Marlène PHAM
Source officielleChambre des Rétentions
69fad06bcdc6046d47bf7107
5 mai 2026
5 mai 2026
MAI 2026 Minute N°397/2026 N° RG 26/01433 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HNEQ (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 02 mai 2026 à 11h16 Nous, Marine COCHARD
Source officiellePage 12 sur 83