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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
65a23ebb7ca18b0008e58337
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre Monsieur Gilles
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65a23f0a7ca18b0008e5835f
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre Monsieur Gilles
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65a23f0f7ca18b0008e58361
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre Monsieur Gilles
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65ab753636bfc00008d68d99
19 janvier 2024
19 janvier 2024
LATIL, Conseiller Greffier : Mme Claire BECCAVIN, lors des débats ARRET : - RÉPUTÉ CONTRADICTOIRE - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant
Source officielleSe. Hospit. d'office
698ed95ecdc6046d472b6ee1
11 avril 2025
11 avril 2025
Etablissement CLINIQUE [N] COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE EN MATIERE D'HOSPITALISATION D'OFFICE DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ Audience publique tenue par Monsieur Thierry BRUNET
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
65321b489e4ea48318f5afa3
19 octobre 2023
19 octobre 2023
- signé par Catherine BRUNET, Présidente de chambre, de chambre et par Joanna FABBY, Greffière à laquelle la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre sociale
67ee19656cff766e94e389a8
2 avril 2025
2 avril 2025
représentée par son gérant Monsieur [Y] [J] N° SIRET : 434 43 6 0 77 [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Pascale CHIRON, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6711faeb7603bf88a1884a83
17 octobre 2024
17 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 juin 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine BRUNET, présidente de chambre Madame Marie-Christine HERVIER,
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6263994281d302277d8e8c9e
22 avril 2022
22 avril 2022
-signé par Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre, et par Madame Alice BLOYET, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 1-2
67ef71628d5c08d4a262e5dc
3 avril 2025
3 avril 2025
N° RG 24/08015 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNI5Q [C] [S] C/ [V] [P] [U] [H] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier COURTEAUX Me Dorothée BRUNET
Source officielleCour d'Appel
6253cae1bd3db21cbdd8c5fe
10 septembre 2008
10 septembre 2008
BRUNET, président C. PESSO, conseiller C. CHASSAGNE, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : P.
Source officielleCour d'Appel
6253cae1bd3db21cbdd8c600
10 septembre 2008
10 septembre 2008
BRUNET, président C. PESSO, conseiller C. CHASSAGNE, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : P.
Source officielleCour d'Appel
6253cae1bd3db21cbdd8c601
10 septembre 2008
10 septembre 2008
BRUNET, président C. PESSO, conseiller C. CHASSAGNE, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : P.
Source officielleCour d'Appel
6253cae1bd3db21cbdd8c602
10 septembre 2008
10 septembre 2008
BRUNET, président C. PESSO, conseiller C. CHASSAGNE, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : P.
Source officielleCour d'Appel
6253cae1bd3db21cbdd8c604
10 septembre 2008
10 septembre 2008
BRUNET, président C. PESSO, conseiller C. CHASSAGNE, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : P.
Source officielleCour d'Appel
6253cae1bd3db21cbdd8c605
10 septembre 2008
10 septembre 2008
BRUNET, président C. PESSO, conseiller C. CHASSAGNE, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : P.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cba2
29 octobre 2008
29 octobre 2008
BRUNET, président M.P. PELLARIN, conseiller M. HUYETTE, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : P.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cba3
29 octobre 2008
29 octobre 2008
BRUNET, président C. CHASSAGNE, conseiller M. HUYETTE, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : P.
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89cfb
28 novembre 2007
28 novembre 2007
BRUNET, président F. BRIEX, conseiller M.P. PELLARIN, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : P.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2bf
30 avril 2008
30 avril 2008
BRUNET, président C. PESSO, conseiller C. CHASSAGNE, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : P.
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