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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre sociale
6708c010445a086e2bcedbdf
10 octobre 2024
10 octobre 2024
- 3 minutes d'aide à l'habillage (soutien-gorge/boutonnage/chaussettes), - 3 minutes d'aide au déshabillage, - 6 minutes d'aide à l'alimentation (couper, éplucher, ouvrir des opercules/bocaux/bouteilles
Source officielle1ère Chambre A
6033fe605ee6e6ae63208a5b
21 février 2017
21 février 2017
[V] [U] a passé commande, le 28 novembre 2011, sur la foire gastronomique de Monaco, de 153 bouteilles de grand cru au prix unitaire variant de 50,80 à 192,30 euros la bouteille, pour un total de 26.724
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA01966_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
numéroté étant remis pour permettre au client de retirer la bouteille au bar.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
MDLc/S.A
652f7932b053208318995be3
17 octobre 2023
17 octobre 2023
de 75 cl gagées inférieur à 1.204.000, de la condamner à payer aux banques une somme équivalente à la valeur vénale des bouteilles retirées du stock gagé.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7H-FKHK S.A.R.L. CHAMPAGNE MDLc/S.A
652f7933b053208318995be9
17 octobre 2023
17 octobre 2023
de 75 cl gagées inférieur à 1.204.000, de la condamner à payer aux banques une somme équivalente à la valeur vénale des bouteilles retirées du stock gagé.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7H-FKHM S.A.R.L. CHAMPAGNE MDLc/S.A
652f7933b053208318995beb
17 octobre 2023
17 octobre 2023
de 75 cl gagées inférieur à 1.204.000, de la condamner à payer aux banques une somme équivalente à la valeur vénale des bouteilles retirées du stock gagé.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7H-FKHP S.A.R.L. CHAMPAGNE MDLc/S.A
652f7933b053208318995bed
17 octobre 2023
17 octobre 2023
de 75 cl gagées inférieur à 1.204.000, de la condamner à payer aux banques une somme équivalente à la valeur vénale des bouteilles retirées du stock gagé.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7H-FKJI S.A.R.L. CHAMPAGNE MDLc/S.A
652f7934b053208318995bf7
17 octobre 2023
17 octobre 2023
de 75 cl gagées inférieur à 1.204.000, de la condamner à payer aux banques une somme équivalente à la valeur vénale des bouteilles retirées du stock gagé.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0cd8c25a97f0381f4b0d
12 mars 2014
12 mars 2014
reproduisant les marques telles que déposées, et un procès verbal de constat du 16 juillet 2007 montre que, de même, le site 'vinival.fr' présentait encore de telles bouteilles sur une de ses pages ;
Source officielle17e chambre
615e0e3cc25a97f0381f53c8
18 juin 2014
18 juin 2014
En outre, à l'issue de l'inventaire réalisé au début du mois d'octobre 2009 sur le stock de bouteilles de vin de la cave du restaurant, un écart de 39 bouteilles a été constaté, occasionnant un manque
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67ecc5de955548e0aba49026
1 avril 2025
1 avril 2025
Le public percevra les éléments VICTORIE L'audacieuse placés sur le devant de la bouteille et non pas seulement l'élément VICTORIE au dos de la bouteille.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
659f9a303328fa00087a2726
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Un contrôle de votre véhicule a été réalisé à votre retour de tournée et aucune bouteille en plastique vert n'a été retrouvée dans votre véhicule.
Source officielleCour d'Appel
6253c91abd3db21cbdd873c2
15 décembre 2004
15 décembre 2004
(responsable de la seule vente "en vrac") s'étonnant d'offres faites par celui-ci sans son accord sur des ventes en bouteille à l'export, M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT03728_20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
S'agissant du transvasement des bouteilles de vin en pichets à raison d'un litre correspondant à 2,5 pichets, la société invoque une perte de 6%.
Source officielleChambre sociale
65a8d676e12c85000874b07a
17 janvier 2024
17 janvier 2024
MATTEA SERVICES [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Annabel BOUBLI, avocat au barreau de PARIS APPELANTE à Madame [V] [X] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par la SCP GUILBAULT
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac68
12 mars 2008
12 mars 2008
La SNC TOTALGAZ a en février 2001 confié à la société TRANSCAREL, par contrat de mandat, la mission d' assurer le dépôt, la vente et la distribution des bouteilles de gaz.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fda9b35a30cf92b7c289f3e
13 juin 2019
13 juin 2019
Ce constat mentionne le nombre de bouteilles à livrer (100 cartons de 6 bouteilles). Il caractérise un refus d'accès, l'employé du restaurant ayant opposé à M.'[K] l'absence de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e2b
20 novembre 2007
20 novembre 2007
Au cours de ceux-ci un accident s'est produit alors qu'un ouvrier qui devait débloquer des boulons avec un chalumeau a branché celui-ci sur le combiné bouteille d'acétylène, bouteille d'oxygène, entreposé
Source officielle1ère Chambre
DCA_20VE02457_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
l'article R. 196-3 du livre des procédures fiscales, sa demande tendant à la restitution de l'impôt sur la fortune au titre de l'année 2011 et non comme tendant à la restitution d'une créance de " bouclier
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Société CIVILE DU CHATEAU BATAILLEY S.A.S. BORIE MANOUXc/Société AREAS DOMMAGES
63cb92b89c02507c9078dcbf
19 janvier 2023
19 janvier 2023
En 2018, la société Borie-Manoux a fait état de retours de clients concernant un goût bouchonné de certaines bouteilles du millésime 2012.
Source officiellePage 12 sur 101