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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre civile
686767097c03803a32c272cb
3 juillet 2025
3 juillet 2025
C'est ainsi que 14 opérations frauduleuses par virement pour l'achat de 'bitcoins' d'un montant total de 3970€ ont été effectuées sur mon compte.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b32
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Raymond X... et Mme Mireille X... épouse Y... ont été victimes, le 23 mars 2002 à AUBAGNE (Bouches-du-Rhône), d'un vol à main armée dans leur bijouterie, dont les auteurs ont été déclarés coupables et
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
63119dcc6f0d304f138e5f29
1 septembre 2022
1 septembre 2022
au barreau de PARIS, toque : P0083 substitué par Me Marie-Alice BRET, avocat au barreau de PARIS, toque : R087 DÉFENDEUR Monsieur [O] [U] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Avi BITTON
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
642fb792cece1704f5747921
6 avril 2023
6 avril 2023
Adresse 1] Informé le 06 avril 2023 à 14h38, de la possibilité de faire valoir ses observations, en application des dispositions de l'article R3211-38 du code de la santé publique et son conseil Me Bintou
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE02025_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
continue dès son entrée en France en mars 2018, par la production de nombreux bulletins de paie, d'abord en qualité d'employée familiale auprès de personnes âgées, puis en qualité de monteuse en bijouterie
Source officielleChambre 3-2
653b553908c361831812f523
26 octobre 2023
26 octobre 2023
son représentant légal domicilié ès qualité audit siège représentée par Me Julie ROUILLIER de la SCP DAYDE - PLANTARD - ROCHAS & VIRY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Thomas BITOUN
Source officielleCour d'Appel
6253c861bd3db21cbdd851e3
16 juin 2000
16 juin 2000
personne de ses représentants légaux ayant son siège 39 avenue Franklin Roosevelt 75008 PARIS représentée par Maître HUYGHE, avoué assistée de Maître TRUONG, Toque p189, Avocat au Barreau de PARIS, SCP BITOUN
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cc01
7 novembre 2008
7 novembre 2008
de ses représentants légaux ... 75016 PARIS représentée par la SCP MONIN-D'AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assistée de Me Sébastien X..., avocat au barreau de PARIS, toque : P 189 (Cabinet BITOUN
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934b4
7 septembre 2016
7 septembre 2016
né le 29 Mars 1957 à LISBONNE (PORTUGAL) représenté par Me Avi BITTON, avocat au barreau de PARIS, toque : E1060 substitué par Me Laetitia LENCIONE, avocat au barreau de PARIS, toque : E 1060 INTIMÉE
Source officielle1ère Chambre C
603362b800cc321461ff7b46
27 juin 2017
27 juin 2017
'débouter la SARL LES BIJOUX D'ESTAING de l'intégralité de ses demandes.
Source officielleChambre 3-1
631ad8e739cffb4f136743b0
8 septembre 2022
8 septembre 2022
La société PARY exploite d'un fonds de commerce d'articles de bijouterie sous l'enseigne « DIAMONT FACTORY », puis sous l'enseigne « DIAMONT V » dans un établissement sis aux centre commercial « Les Terrasses
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
625bae7044cde4277d1bd5c6
15 avril 2022
15 avril 2022
, à l'exception de la bijouterie fantaisie ; pierres précieuse ; horlogerie et instruments chronométriques, à savoir horlogerie et instruments chronométriques de luxe et de precision ; métaux précieux
Source officielle1ère Chambre
661e14d90f653b0008df2b35
15 avril 2024
15 avril 2024
Ces lots sont situés au rez-de-chaussée de l'immeuble et le lot 22 est actuellement un commerce de bijouterie.
Source officielle3ème chambre
68709b78123db6632de3168a
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[L] fait assigner la SA la Banque Postale Assurances Iard devant le tribunal judiciaire de Saint-Gaudens aux fins d'obtenir l'indemnisation par son assureur des bijoux volés.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
603641bb5989c0a37e7d7dd7
24 novembre 2015
24 novembre 2015
La société [V] & FILS, ayant pour activité la bijouterie et la joaillerie, a souscrit le 23 octobre 2002 une police d'assurance Tous Risques Bijoux auprès de la société MUTUELLES DU MANS ASSURANCES (MMA
Source officielle11e Chambre A
603662d9dabdc2042dbdcd87
3 novembre 2015
3 novembre 2015
bail commercial à la société Tov, un local situé à [Localité 1] [Adresse 1], composé d'un magasin en façade au rez de chaussée avec entresol, comportant 3 pièces principales avec une destination de bijouterie
Source officielleCour d'Appel
é le second bail du 1er novembre 2000 et a déposé plaintec/X deva
6253ca4ebd3db21cbdd8aa14
29 janvier 2008
29 janvier 2008
à la société SESAME pour une durée de 23 mois expirant le 31 octobre 2000, des locaux à usage commercial d'une superficie de 40 m² situés, ... dans lequel la société SESAME exerce une activité de bijouterie
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
642fb792cece1704f574791b
6 avril 2023
6 avril 2023
au [Adresse 3] Informé le 06/04/2023 à11h47de la possibilité de faire valoir ses observations, en application des dispositions de l'article R3211-38 du code de la santé publique et son conseil Me Bintou
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6285e14c6a1876057df5d3f6
18 mai 2022
18 mai 2022
Le bail a été conclu pour une durée de 9 ans à compter du 1er mars 2004 avec une destination de « sertissage, fabrication, transformation, import export de bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, horlogerie
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
63cb92f49c02507c9078ddf9
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Il sera simplement rappelé que la société La Coque de Nacre a pour activité la vente en gros d'articles de bijouterie fantaisie.
Source officiellePage 12 sur 33
David BITOUN
03/07/2026
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BITOUNE, Roger, Denis
09/06/2026
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BITOUN, Marie-Rose, PARENTEAU
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
26/05/2026
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Bitoune, Maylis
15/05/2026
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BITOUN, Stéphane, Gilbert, Jean
11/05/2026
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