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7 404 résultats pour « Benoit AVRIL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c88cbd3db21cbdd85981

Appel

11 septembre 2001

11 septembre 2001

& HANSSEN, avoués à la Cour assistée de Me BENOIT, avocat, membre de la SCP DE CHANLAIRE-BENOIT, avocats au barreau de CHAUMONT COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats Président rapporteur, avec l'accord

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

CELLI FRERES, prise en la personne de son représentant légalc/La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE

6253ca93bd3db21cbdd8b6cd

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

ARRÊT RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 17 Avril 2008 CHAMBRE SOCIALE - SECTION B SÉCURITÉ SOCIALE No de rôle : 07/00642 no 2005/2379 CB

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CA

Cour d'Appel

6253cad1bd3db21cbdd8c2eb

Appel

22 juillet 2008

22 juillet 2008

Monsieur X... déférait cette offre devant la cour par courrier en date du 10 avril 2008. Les deux recours formés par Monsieur X... ont été joints par mention au dossier.

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Cour d'Appel

6253caefbd3db21cbdd8c7b1

Appel

18 septembre 2008

18 septembre 2008

la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 18 Septembre 2008 Par Monsieur Benoît

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Chambre commerciale

63d0d60e81a7b805de12b62c

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Dans le cas présent, après avoir relevé que les réclamations adressées à la société BF participations par deux de ses clients (l'Earl domaine Benoît et [V] [H]) ne concernaient pas les plans « Aprisweet

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CA

Chambre 1-11 IDP

69844868cdc6046d47fc86f6

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

: Décision en matière de réparation du préjudice subi à raison d'une détention provisoire rendue le 07 avril 2025 prononcée sur requête déposée le 15 mars 2024.

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CA

Cour d'Appel

6253cc8dbd3db21cbdd90749

Appel

4 juin 2013

4 juin 2013

2013, sur rapport de Benoît MORNET, devant Benoît MORNET, Conseiller, faisant fonction de Président de Chambre, Annie CAUTRES et Aurélie PRACHE, Conseillères, assistés de Nicole CUESTA, Greffière, et

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CA

2ème Chambre

6a0ff683cdc6046d4789f81e

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[Date naissance 3] 1943 à [Localité 2], et Mme [J], [G] [T] épouse [K] née le [Date naissance 4] 1950 à [Localité 3] - [Localité 4], demeurant ensemble [Adresse 3] USA Représentés par la SCP BENOIST

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2ème chambre

63bfb39e5e2fbe7c90043aa3

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

OLICOPIE prise en la personne de la SELARL BENOIT & ASSOCIES, es qualité de mandataire judiciaire de la LJ de la SARL OLICOPIE [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Frédéric BENOIT-PALAYSI de la

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Chambre 1-11 IDP

67f4b11ada16d54af38e62ae

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

la Cour : Décision en matière de réparation du préjudice subi à raison d'une détention provisoire rendue le 07 avril 2025 prononcée sur requête déposée le 5 avril 2024.

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1ère chambre section JEX

627b560176c5d9057df8026f

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Benoît PETY, Président de chambre, et Mme Sophie BALESTRE, Greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.

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CA

Chambre Prud'homale

69256207bbc24b0cc5e2028f

Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Il souligne que l'appelant a communiqué ses conclusions et pièces en les signifiant par RPVA le 12 avril 2025.

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3ème Chambre Commerciale

6a1fb7e2cdc6046d47e8e349

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Sophie RAMIN, Conseiller, Assesseur : Madame Constance DESMORAT, Conseiller, GREFFIER : Madame Frédérique HABARE, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 09 Avril

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Chambre civile TGI

646c5a69a63ed2d0f8757b0f

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

ARRÊT N° OC R.G : N° RG 21/01385 - N° Portalis DBWB-V-B7F-FTAR [Z] C/ [U] COUR D'APPEL DE SAINT - DENIS ARRÊT DU 07 AVRIL 2023 Chambre civile TGI Appel

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Cour d'Appel

BANQUE DU PHENIX a cédé toutes les créances qu'elle détenaitc/Monsieur Y

6253c8fabd3db21cbdd86dfb

Appel

11 mars 2004

11 mars 2004

Le 21 mars et le 29 avril 1997 le COMPTOIR DES ENTREPRENEURS a fait délivrer à Monsieur Y... deux commandements aux fins de saisie immobilière.

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Pôle 6 - Chambre 9

6162e0761120e9a89a34a5c7

Appel

6 juin 2012

6 juin 2012

2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benoît HOLLEAUX, conseiller, chargé d'instruire l'affaire.

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Cour d'Appel

6253ca6fbd3db21cbdd8b05a

Appel

28 février 2008

28 février 2008

C' est d' ailleurs en ce sens que s' est prononcée la Caisse Nationale d' Assurance Maladie dans sa circulaire no 46 / 2003 du 2 avril 2003.

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Pôle 6 - Chambre 4

671b35a12edfb0b58c05ef72

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 4 N° RG 21/03443 - N° Portalis 35L7-V-B7F-CDQY7 Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 07 avril

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

MR La SA CLINIQUE SAINTE ANNEc/LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE

6163a2454e100fed5ecc2eb9

Appel

16 décembre 2010

16 décembre 2010

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 16 DECEMBRE 2010 (Rédacteur : Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE, Président) SÉCURITÉ SOCIALE

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CA

3ème chambre

67908997a212a19f662df630

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Par jugement en date du 30 avril 2019, le tribunal de commerce de Toulouse a prononcé la liquidation judiciaire de la Sarl GSJD et a désigné la Selarl Benoit & Associés prise en la personne de Maître [

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