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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_20VE02328_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Par ailleurs, il ressort des rapports de gestion que le résultat net du groupe avait fortement baissé de 324 millions à 189 millions entre l'année 2012/2013 et l'année 2015/2016, de même que la marge brute
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE02329_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Par ailleurs, il ressort des rapports de gestion que le résultat net du groupe avait fortement baissé de 324 millions à 189 millions entre l'année 2012/2013 et l'année 2015/2016, de même que la marge brute
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE02330_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Par ailleurs, il ressort des rapports de gestion que le résultat net du groupe avait fortement baissé de 324 millions à 189 millions entre l'année 2012/2013 et l'année 2015/2016, de même que la marge brute
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE02331_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Par ailleurs, il ressort des rapports de gestion que le résultat net du groupe avait fortement baissé de 324 millions à 189 millions entre l'année 2012/2013 et l'année 2015/2016, de même que la marge brute
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
66ff85c7a4ff9ec259c0982c
3 octobre 2024
3 octobre 2024
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de Paris, toque : K0065 Assistée de Me Jimmy DARMON
Source officielleChambre commerciale 3-2
69d5e276cdc6046d477af17c
7 avril 2026
7 avril 2026
Elle souligne que les sommes désormais réclamées résultent de l'inexécution de cet échéancier, et ne remontent nullement à l'année 2014.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
62624846b1a50c277d4c5b85
21 avril 2022
21 avril 2022
ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 assisté de Me Christian VIGNET de la SCP AVOCATS VIGNET & ASSOCIES VIGNET-NOEL-SANONER, avocat au barreau D'AUXERRE substitué à l'audience par Me Anne
Source officielleChambre Sociale
5fda0f45e72d645245ac4c1c
4 octobre 2019
4 octobre 2019
Cette situation s'est accentuée pendant la période des fêtes de fin d'année'.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02539_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, - et les observations de Me Dahmoune, substituant Me Prévost, représentant M. A.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00823_20230216
16 février 2023
16 février 2023
C, ainsi que celles de Me Dairion pour la société Défi Mode ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6352378c8c924eadffcc497a
20 octobre 2022
20 octobre 2022
CREDIT DU NORD [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Denis-Clotaire LAURENT de l'AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R010 COMPOSITION DE LA
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6360c57a3c369c7f74996e28
26 octobre 2022
26 octobre 2022
sous le n° B 954 509 741, agissant poursuites et diligences de son directeur général, [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Magali TARDIEU-CONFAVREUX de l'AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
653a06c0d0451e8318d0eaef
25 octobre 2023
25 octobre 2023
HSBC CONTINENTAL EUROPE [Adresse 5] [Localité 9] Représentée par Me Nicolas BAUCH-LABESSE de l'AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON associés, avocat au barreau de PARIS, toque : E0022, avocat postulant
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
653a06cbd0451e8318d0eb21
25 octobre 2023
25 octobre 2023
sous le numéro 552 119 760 [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Assistée de Me Lucie DU HAYS de l'AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6033acfcb6986860fb72af17
27 avril 2017
27 avril 2017
[Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 456 50 4 8 511 Représentée par Me Denis-clotaire LAURENT de l'ASSOCIATION TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R010
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93ef5
9 février 2018
9 février 2018
Représenté par Me Denis-clotaire LAURENT de l'AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R010 SA MMA IARD venant aux droits de COVEA RISKS inscrite au RCS du MANS
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93efd
9 février 2018
9 février 2018
Représenté par Me Denis-Clotaire LAURENT de l'AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R010 Monsieur Didier B... né le [...]
Source officielle2e chambre civile
6711fad27603bf88a18848b7
17 octobre 2024
17 octobre 2024
et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 529 219 040, représentée par son Directeur Général domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 5] / FRANCE Représentée par Me Victoire DAFFLON
Source officielleAvis
CADA:20164022
20 octobre 2016
20 octobre 2016
scolaire le mercredi pour chaque mois de l'année 2015 ainsi que le taux horaire chargé ; 5) le nombre d'animateurs pour les mercredis après-midi, pour chaque mois de l'année 2015 ainsi que le taux horaire
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
63d4cd0692a57405de33178a
27 janvier 2023
27 janvier 2023
prise en la personne de son représentant légal domiciliè en cette qualitè audit siège, [Adresse 2] [Localité 6] Représentée et assistée de Me Nicolas BAUCH-LABESSE de l'AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON
Source officiellePage 12 sur 16