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307 résultats pour « Amandine TROUVE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE B

6031dd293dc473b1052cedfe

Appel

15 juin 2018

15 juin 2018

avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me William B... de la SCP INTER BARREAUX ADIDA § ASSOCIES BARREAU DE CHALONS SUR SAONE, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES substitué par Me Amandine

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 6

63cb92eb9c02507c9078dded

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

La responsabilité du diagnostiqueur ne se trouve engagée que lorsque le diagnostic n'a pas été réalisé conformément aux normes édictées et aux règles de l'art et qu'il se révèle erroné.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fca25ddcbbf603303c50006

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

[W] [V] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée et assistée par Me Amanda N'DOUBA, avocat au barreau de PARIS, toque : C2207 INTIME M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6448c0bd5ca6d8d0f8ef6909

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège Direction AIS, Service Responsabilité Civile Matérielle FRANCE 2, [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Amandine

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6a0fe8ffcdc6046d4787c85f

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET,Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Amandine

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6162b8ceefb73d2e55750e35

Appel

26 mars 2013

26 mars 2013

- signé par Madame Marie HIRIGOYEN, présidente et par Madame Amandine CHARRIER, greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd93736

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de SAONE-ET-LOIRE, décision attaquée en date du 14 Novembre 2013, enregistrée sous le no R12-599 APPELANTE : SAS ECCF (anciennement ETERNIT) 3 rue de l'Amandier

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

63119dd16f0d304f138e5f6b

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Cour : Ordonnance du 01 Février 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° R 21/00869 APPELANT Monsieur [D] [I] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Amandine

Source officielle
CA

Chambre civile section B

68e9e7c71cc27cf28f9096bc

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Sophie DELON de la SELARL IDEOJ AVOCATS, avocat au barreau de VIENNE substituée par Me Amandine

Source officielle
CA

3ème Chambre

681061ed623750c90e2d7612

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

CAM [Adresse 1] Représentée par Me David ZACHAYUS, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Amandine THIRY, avocat plaidant au barreau de NANCY INTIMÉS : Monsieur [C] [U] [Adresse 2] Représenté

Source officielle
CA

Chambre 4 A

64d721133f645ad96951ba98

Appel

11 août 2023

11 août 2023

SIRET : 852 864 701 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Guillaume HARTER, avocat au barreau de COLMAR INTIME(S) : Monsieur [G] [Y] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Amandine

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6969f234cdc6046d477eb793

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

de la SCP SCP DESSART, avocat au barreau de TOULOUSE substituée par Me Marc LAMONICA, avocat au barreau de PARIS INTIMEES Madame [L] [O] [Adresse 11] [Localité 10] représentée par Me Amandine

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6788a0a8a1dbfbd5d79cd692

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

légal en exercice [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Xavier BONTOUX, avocat au barreau de LYON, toque : 1134 INTIME Monsieur [C] [T] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Amandine

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

65a62e72448a370008a72172

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Adresse 9] [Localité 7] Représenté par Me Maud TRESPEUCH de la SELARL LESPRIT-TRESPEUCH, avocat au barreau D'ARIEGE INTIMÉE Madame [G] [P] [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Me Amandine

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CA

Chambre 1-4

68fb978511af6ba0065f4321

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Magatte DIOP, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Frédéric MASQUELIER de l'AARPI MASQUELIER-CUERVO, avocat plaidant au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Amandine

Source officielle
CA

3e Chambre A

60332b5dd3f4689c9f9f2b56

Appel

14 septembre 2017

14 septembre 2017

demeurant [Adresse 1] représenté par Me Isabelle FICI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Frédéric MASQUELIER de la SELARL MASQUELIER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Amandine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd7bd3db21cbdd94b06

Appel

3 novembre 2020

3 novembre 2020

Représentée par et assistée de Me Amandine LAGRANGE de l'AARPI FLORENT AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : E 549 SA ASSURANCES DU CRÉDIT MUTUEL IARD, es-qualité d'assureur de Monsieur U...

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

SA SMA SAS ATELIER AQUITAIN D'ARCHITECTES ASSOCIESc/SNC BROCHON PUY PAULIN

6031e87dfa806221d3aa5118

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

AVOCAT, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Amandine F... substituant Me Patrick G..., avocat au barreau de BORDEAUX SAS SOLETANCHE BACHY FRANCE agissant en la personne de son

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CA

Pôle 6 - Chambre 5

616294dfdb5ccebfe3f3a70f

Appel

30 mai 2013

30 mai 2013

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LONGJUMEAU - Section activités diverses - RG n° 10/00391 APPELANTE Madame [K] [C] [Adresse 2] [Adresse 2] comparante en personne, assistée de Me Amandine

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6035f7ed630ad55d5cba77e4

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

au Barreau de PARIS INTIMÉES SARL VALEURS ET CONSEILS ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me François DELEFORGE, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Amandine

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